CM

4 avril 2016

Cannes 45 délibérations

45

délibérations

19

Culture & Patrimoine

11

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (45)

Culture & Patrimoine 19 délibérations

Emploi, culture et dynamique locale — Cannes, ville évènementielle - Convention avec l'Association Française du Festival International du Film - Avenant n°1

Emploi, culture et dynamique locale — Cannes, ville évènementielle - Réalisation de nouveaux espaces au Palais des Festivals et des Congrès - Création de l'Autorisation de Programme - Dépôt d'une demande de permis de construire - Composition du jury pour le marché de conception-réalisation - Dépôt des listes pour l'élection des membres du jury issus du Conseil Municipal

Cannes, ville solidaire — Festival Entr'2 Marches du 15 au 20 mai 2016

Cannes ville pratique — Pôle d'Echanges Multimodal de la gare S.N.C.F. de Cannes Centre - Convention d'exploitation des espaces entre les partenaires de l'opération - Protocole transactionnel entre S.N.C.F. Mobilités et la Ville de Cannes relatif au règlement des dépenses sur des équipements à usage partagé

Cannes, ville durable — Convention d'occupation de locaux à titre gratuit par l'association Repair Café Cannes

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'immeuble sis 5 quai Saint Pierre et 9 rue Georges Clemenceau à Cannes

Intempéries et catastrophe naturelle du 3 octobre 2015 - Exonération des loyers du 1er trimestre 2016 au profit de la société NT CAR sise 160 avenue Michel Jourdan à Cannes la Bocca

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation du Jumping International de 2016 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association J.F.B. International Horse Show Organisation

Cannes, capitale du sport en plein air — Action en faveur des jeunes - Accueil d'un stage de perfectionnement de football - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Académie Perfection Football

Cannes, ville de culture — Avenant à la convention entre l'Association Société des Réalisateurs de Films (Quinzaine des Réalisateurs) et la Ville de Cannes à l'occasion du Festival de Cannes du 12 au 22 mai 2016 et attribution d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation de la Quinzaine à la Bocca 2016

Cannes, ville de culture — Gratuité d'accès au Fort Royal et mise à disposition de guides-conférenciers dans le cadre du congrès des Lions Clubs International le 3 juin 2016

Cannes, ville de culture — Le printemps des talents - Mise à disposition gratuite de salles de spectacle et des frais techniques

Intempéries du 3 octobre 2015 — Mise à disposition gratuite du Théâtre de la Licorne le dimanche 8 mai 2016 pour l'organisation d'un concert de l'Association Violons Tziganes au profit de Cannes Meurtrie - Cannes Mobilisée""

Cannes, ville de culture — Lecture publique - Définition des orientations et axes prioritaires pour les médiathèques de Cannes et adhésion à deux réseaux professionnels

Action en faveur de la jeunesse — Délégation de Service Public des Bases Nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite - Approbation du choix du candidat - Certificat Administratif

Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'UNICEF France - Renouvellement du titre Ville amie des enfants - Signature d'une convention d'objectifs

Cannes ville agricole — Aménagement de la Basse vallée de la Siagne - Convention de mise à disposition d'immeubles ruraux entre la Ville de Cannes et la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (S.A.F.E.R.) - Agrément du projet d'exploitation de spiruline présenté par Monsieur Geoffroy LENOIR

Cannes, ville santé — Mise à disposition gratuite du théâtre de la Licorne à la Mutualité Française pour un spectacle de prévention

Mise à disposition gratuite des locaux de la Maison des Associations au profit de l'association Artes Découverte et Vacances dans le cadre du dispositif regards jeunes sur le cinéma ""

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Cannes, ville durable — Création d'itinéraires cyclables - Création de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville associative — Redynamisation du quartier République - Aménagement et valorisation de la Maison des Associations rue Louis Braille - Création de l'Autorisation de Programme de travaux - Dépôt des autorisations d'urbanisme

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Plan toilettes publiques - Mise en conformité des toilettes du Pont Barthélémy - Dépôt des autorisations d'urbanisme

Renouveau du quartier Prado — République - Z.A.C. Cannes Maria - Compte-rendu financier 2014 de la Z.A.C. pour la période allant du 1er juin 2013 au 31 mai 2014

Mise en concurrence du kiosque à sandwiches n°2 situé sur le domaine public maritime plage Gazagnaire pour l'attribution d'une convention d'occupation passée en la forme d'une délégation de service public - Approbation du choix du candidat

Plages naturelles — Boulevard du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques à moteur - Approbation du choix du candidat - lot M3

Plages naturelles — Boulevard du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du candidat - lot M5 - Certificat administratif

Plages naturelles — Boulevard du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du candidat - lot M7/M8

Amélioration des écoles — Rénovation du groupe scolaire Goscinny - Création de l'Autorisation de Programme - Dépôt des autorisations d'urbanisme

Dédommagement à la suite de la destruction d'un véhicule - Conclusion d'un protocole transactionnel

Action en faveur du développement durable - Opération Programmée d'Amélioration Thermique des Bâtiments - Attribution de subventions

Environnement 4 délibérations

Emploi culture et dynamique locale — Cannes ville événementielle - Réalisation de nouveaux espaces au Palais des Festivals et des Congrès - Election des membres du jury pour le marché conception-réalisation

Sport et qualité de vie — Embellissement du site et modernisation du stade des Hespérides - Ouverture de l'autorisation de programme de travaux de définition

Cannes, ville durable — Conventions de reprise des lampes de la déchèterie par les organismes coordonnateurs agréés pour les lampes

Cannes, ville durable — Signature d'un contrat de revente des emballages plastiques ménagers avec VALORPLAST

Finances & Budget 4 délibérations

Budget Principal — Décision modificative n°1- Exercice 2016

Budget Principal — Exercice 2016 - Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°1

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs - Protocole, Urbanisme, Domaine public, Associations +, Parkings aménagés et Pépinière d'entreprises

Action en faveur de l'apprentissage — Projets de mobilité européenne du centre de formation des apprentis sur l'année scolaire 2016/2017

Autres decisions 3 délibérations

Cannes, ville dynamique et attractive — Site de la Bastide Rouge - Approbation du bilan de la concertation publique

Cannes, capitale du cinéma — Exposition Cannes fait le mur " du 11 mai au 31 août 2016"

Cannes, ville provençale — Organisation de tournois de joutes provençales durant la période estivale 2016

Ressources humaines 2 délibérations

Transfert de compétence en matière de collecte des déchets à la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Mise à disposition d'un agent municipal

Amélioration des conditions d'accessibilité des bâtiments communaux avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Actions de prévention médico — sociale dans les écoles maternelles - Convention avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Vie associative 1 délibération

Vaccinations Publiques — Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

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