20 juin 2016

La promotion de la vie intellectuelle à Cannes - Avenant n°1 à la convention de Cannes Université

Animations culturelles et organisation de concerts électroniques durant la période estivale 2016

Animation de la Bocca — Concours de chant Voices in Cannes et Budding Stars organisés par l'association Cannes Events Production, les samedis 2 juillet et 13 août 2016 - conventions d'occupation d'une partie du marché de Cannes La Bocca

Animations estivales — Nocturnes boccassiennes 2016

Animations estivales — Nocturnes du quai Saint Pierre 2016

Cannes, ville propre — Entretien des emprises ferroviaires le long du boulevard de la Source - Convention de gestion entre la Ville de Cannes et la S.N.C.F

Cession d'une galerie technique desservant le poste source Cannes Maria au profit de la société Enedis Certificat administratif

Aménagement du secteur boulevard de la Croisette et rue Buttura - Echange de parcelles et de tréfonds entre la Ville de Cannes et la SCCV Pinto Croisette

Action en faveur de la création de logements - Programme dhabitations quartier des Broussailles - Echanges de parcelles situées 18 avenue des Broussailles et 11 rue Beaulieu à Cannes

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Déclassement et cession de l'ensemble immobilier situé 34 et 46 rue de Cannes - 29 à 33 avenue des Mûriers et 48 à 52 rue de Cannes à Cannes la Bocca

Cannes, capitale du sport en plein air — Délégation de Service Public - Approbation du choix de la société délégataire de la gestion de l'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Certificat administratif

Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation des Régates Royales 2016 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Yacht Club de Cannes

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la traversée à la nage entre les Iles de Lérins 2016 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite

Aide en faveur de la pratique associative - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis

Développement touristique et culturel — Deuxième édition du Musée Ephémère du Cinéma du 15 juillet au 25 août 2016

Cannes, ville de culture — Participation de l'Association Les Amis de l'Ile Sainte Marguerite-Iles de Lérins aux projets municipaux de mise en valeur du Fort Royal et de candidature à l'UNESCO

Cannes, ville de culture — La ville de Cannes aux couleurs de l'Espagne/Expositions Salvador Dalí et Cristóbal Gabarrón

Cannes, ville de culture — Subventions affectées aux associations Logis des Jeunes de Provence, Les Amis de l'Orgue de Cannes et Les Passeurs de Livres pour des manifestations culturelles en 2016

Cannes, ville de culture — Organisation des Rencontres de Cannes 2016 - Convention de partenariat avec l'association Cannes Université, l'association Arte Filosofia et la Ville de Cannes

Développement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Cannes - Convention cadre pour la mise en place de classes en Aménagements Horaires (A.H.) avec les Collèges (Mûriers, Sainte Marie, Stanislas) et actualisation du règlement intérieur - Convention de partenariat avec l'Académie Gnessine de Moscou pour poursuivre la mise en place d'un échange bilatéral d'étudiants et de professeurs, l'organisation de « master classes » et de concerts communs

Cannes, ville de culture — Conventions de partenariat avec la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois pour la vente des billets des spectacles de la saison municipale et des pass-culture en dépôt-vente""

Cannes, ville de culture — Avenant à la convention d'occupation de locaux entre la Ville de Cannes et l'Institut Stanislas du 31 octobre 2013

Cannes, ville de culture — Acceptation du don d'un lustre d'Epoque Empire de la Famille Albert Delgrange-Parent pour l'Eglise communale Notre Dame de l'Espérance

Cannes, ville de culture — Exposition sur lhistoire des sports élégants, partenariat avec le Musée National du Sport de Nice - Automne 2016

Bals de Promo" 2016 des Collèges et Lycées cannois - Subvention exceptionnelle MJC Picaud"

Cannes, ville agricole — Protection du massif forestier de la Croix des Gardes - Convention d'occupation du site de la Croix des Gardes, entre la Ville de Cannes et le Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, pour l'entretien des espaces naturels

Viva Associations, le Salon des Associations Cannoises / Evènement 2016

Approbation des comptes administratifs — Exercice 2015 - Budget principal et budgets annexes

Comptes de gestion du Chef de Service Comptable du Centre des Finances Publiques de Cannes Municipale - Exercice 2015 - Budget principal Ville et budgets annexes

Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2015

Affectation du résultat de fonctionnement 2015 - Budget principal et budgets annexes

Budget principal — Décision modificative n°2 - Exercice 2016

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2016

Budget annexe Ports Communaux — Décision modificative n°1 - Exercice 2016

Budget annexe pour l'aménagement et la gestion d'une pépinière d'entreprises - Décision modificative n°1 - Exercice 2016

Budget principal — Exercice 2016 - Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°2

Politique de la Ville — Contrat de Ville pour l'amélioration de la cohésion territoriale - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties

Mise à jour des Autorisations de Programme

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs

Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2017 - Taxe locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.)

Schéma départemental de coopération intercommunale - Dissolution du Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.) - Répartition du résultat de clôture et du solde de trésorerie du S.I.P.L.O.P. entre les communes membres

Intempéries du 3 octobre 2015 — Travaux d'urgence à la Faculté des Métiers-Ecole Hôtelière de Cannes - Protocoles transactionnels avec la société CAP RENTAL POWER et société BELFOR

Solidarité — Organisation d'un repas pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat Ville de Cannes/CCAS

Convention de mandat de gestion à titre transitoire du centre aquatique le Grand Bleu entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins - Avenant n°1

Dons aux associations à caractère santé-social

Organisation de la manifestation relative à l'Anniversaire de la Libération de Cannes

Cannes, plus dynamique et attractive — Requalification et rénovation des Allées de la Liberté, de la rue Félix Faure, de la Place de Gaulle, du Square Mérimée - Autorisation de Programme de premiers travaux - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération des Pays de Lérins pour la passation de marché de maîtrise d'oeuvre Certificat Administratif

Cannes, plus pratique et agréable à vivre - Requalification de la RD9 dénommée avenue Michel Jourdan - Convention entre le Département des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes pour la constitution d'un groupement de commandes - Création de l'Autorisation de Programme de Travaux

Emploi, culture et dynamique locale — Cannes, ville évènementielle - Protocole de partenariat entre la Ville de Cannes et le Lions Festivals Limited pour l'organisation du Cannes Lions

Cannes, ville touristique — Procédure de Délégation de Service Public pour l'exploitation du Casino 1" - Approbation du choix du délégataire et des contrats - Autorisation de signature"

Renouveau du quartier Prado — République - Z.A.C. Cannes Maria - Avenant n°3 au traité de concession

Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Aménagement de voirie - Acquisition par la Ville de Cannes de la parcelle de terrain cadastrée section BX 204 située 16-18 rue médecin Lieutenant Bertrand Lépine à Cannes

Transfert de propriété du Vieux Port de Cannes - Nomination des membres de la Commission pour l'évaluation des charges et des ressources transférées

Modernisation du Port Canto — Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation de la station d'avitaillement définitive en carburant des navires au Second Port de Cannes - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat - Autorisation de signature du contrat

Plages artificielles de la Croisette — Nomination de la nouvelle personne physique responsable du respect des prescriptions des sous-traités d'exploitation des lots de plage C21 et C22 - Approbation de l'avenant n°5 aux sous-traités d'exploitation - Certificat Administratif

Plages artificielles — Lot de plage C28 « Pool Beach » - Cessions de parts sociales - Changement de gérant - Nomination de la nouvelle personne physique responsable du respect des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation - Certificat administratif

Plages naturelles — Boulevard Gazagnaire - Lot de plage G3 destiné à l'exercice d'activités nautiques sans moteur - Cession de parts sociales - Changement des cogérants - Nomination de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation Certificat Administratif

Plages naturelles — Lot de plage M10 « L'Alba » - Cession de parts sociales - Changement de cogérant - Nomination de la nouvelle personne physique responsable du respect des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation - Certificat administratif

Plan de reconquête commerciale et artisanale des quartiers Prado République et Bocca Centre - Instauration du droit de préemption sur les fonds de commerce

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Rénovation, embellissement et piétonisation du Suquet - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, une marque territoriale forte à protéger et à promouvoir - Evolution dans la composition du comité de marque

Cannes, capitale du cinéma — Ciné-quartier - les 27 juin, 4, 11, 18, 25 juillet et 1, 8, 16, 22, 28 août 2016

Cannes, ville plus dynamique et attractive - Création d'un quai et d'une station d'avitaillement au Port Canto - Evolution de l'Autorisation de Programme

Opération Coeur de Ranguin — Protocole transactionnel au marché de maîtrise d'oeuvre n° 07/296

Intempéries du 3 octobre 2015 — Travaux d'urgence pour réparer des dégâts structurels constatés dans les vallons et les réseaux d'eaux usées - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Cannes et le Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.)

Cannes, une marque territoriale forte à protéger et à promouvoir - Convention de partenariat avec l'Université d'Aix-Marseille pour la Chaire Attractivité et Nouveau Marketing Territorial

Cannes, ville mieux valorisée et fière de ses racines - Nouveau programme de rénovation de l'ensemble paroissial Notre Dame de l'Espérance - Création de l'Autorisation de Programme

Protection du patrimoine naturel de Cannes - Protection du massif forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et d'agents d'entretien du Parc Forestier de la Croix des Gardes

Plan Climat Energie Territorial — Avenant à la convention financière du projet Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte""

Prévention du risque inondations — Mise en sécurité des enfants de l'école maternelle de la Frayère et du réfectoire - Dépôt d'une demande de permis de construire pour la création d'accès en toiture

Crèche La Pastourelle — Dépôt d'une Déclaration préalable de Travaux pour la réalisation d'un appentis

Action en faveur de l'enfance — Partenariat financier avec la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (C.A.F.A.M.) - Convention d'objectifs et de financement - Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement / aide spécifique rythmes éducatifs

Hébergement d'urgence en cas de péril imminent - Convention entre la Ville de Cannes et le C.C.A.S. - Protocole concernant lhébergement de la famille Attard

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles relative au paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires

Tableau des effectifs

Régime indemnitaire des techniciens territoriaux

Schéma Départemental de coopération intercommunale - Avis sur la dissolution du Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.)

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Convention entre la Ville de Cannes et l'Office Central de la Coopération à l'Ecole - Service Imagimot Plus Près

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2015

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2015

Organisation des compétitions de Speedcubing & de Speed Stacking par l'Association Française de Speedcubing

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention entre la Ville de Cannes et la Région - Année scolaire 2015/2016 Certificat administratif