7 novembre 2016

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Embellissement du paysage urbain - Réaménagement de la couverture de la voie ferrée - Création de l'Autorisation de Programme

Reconquête du quartier République — Installation des services de Lions Festivals Limited dans des locaux préemptés par la Mairie de Cannes - Dépôt d'une demande d'autorisation d'urbanisme

Inondations du 3 octobre 2015 — Parc forestier de la Croix des Gardes - Convention de financement et de réalisation des travaux de réfection des vallons entre la Ville de Cannes et le Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres - Certificat administratif

Transfert de propriété du Vieux Port de Cannes - Approbation de la convention de transfert et de ses annexes

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire exercice 2014/2015 - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière)

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Municipal de Cannes Croisette - Rapport annuel du délégataire exercice 2014/2015 - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière)

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Palm Beach - Rapport annuel du délégataire exercice 2014/2015 - Casino de la Pointe Croisette S.A.S. (Groupe Partouche)

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la distribution de gaz - Rapport annuel 2015 du délégataire G.D.F/G.r.D.F

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Rapport annuel 2015 du délégataire E.D.F./E.r.D.F

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Requalification de la RD9 dénommée avenue Michel Jourdan - Concertation publique

Boccacabana — Acquisition d'un emplacement réservé sis 6 avenue de la Plage à Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des activités de manutention de bateaux et de l'exploitation d'une aire de carénage au Port du Mouré Rouge - Rapport annuel du délégataire - Groupement entre la Société Gaucher et l'artisan Denis Gaucher - Exercice 2015

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée du service public de l'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2015

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée de l'entretien, l'exploitation et la gestion de lHélistation Quai du Large" - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner - Exercice 2015"

Plages naturelles — Boulevard du Midi-Louise Moreau - Approbation du principe de recours à la gestion déléguée des lots M1 et M2 à vocation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du rapport de présentation - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public

Renouvellement urbain — Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier - Réalisation de programmes dhabitat mixte

Action en faveur du logement pour actifs - Acquisition en VEFA de l'opération « le Bellini » de la Société Anonyme dH.L.M. Nouveau Logis Azur - Attribution d'une aide financière

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la restauration scolaire et extra-scolaire - Rapport du délégataire - Année scolaire 2014-2015 (Compass Group France)

Transparence de la vie municipale — Information sur le service des parcs de stationnement - Rapport annuel 2015 du délégataire Uniparc (Interparking)

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de parc de stationnement Saint-Nicolas - Rapport annuel 2015 du délégataire Mediaco Park

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire Société People & Baby - Exercice 2015

Optimisation du patrimoine communal — Mise en vente aux enchères en ligne d'un sol amovible taraflex avec un prix d'appel estimé de 5 500 € T.T.C

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette et Bijou Plage - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages artificielles - Exercice 2015

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages à vocation d'activités nautiques à moteur et sans moteur des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau et Gazagnaire et de la promenade Favre Le Bret - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des activités nautiques - Exercice 2015

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages naturelles des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau et Gazagnaire - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages naturelles - Exercice 2015

Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activités 2015 de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire exercice 2015 - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les évènements Cannois) et la S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 - Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes-Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.)

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'élimination des déchets - Rapport annuel 2015 - Ville de Cannes pour la collecte et Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (S.M.E.D.) pour le traitement des déchets

Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la lutte contre les inondations - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 - Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des eaux usées et pluviales - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 - Syndicat intercommunal d'assainissement unifié du bassin cannois (S.I.A.U.B.C.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.)

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement - Rapports annuels 2015 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) pour l'eau potable et Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour l'assainissement

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la lutte contre les inondations - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations et la préservation environnementale de la Frayère et de la Roquebillière (S.I.F.R.O.)

Transparence de la vie municipale — Information sur la protection du milieu marin et des plages - Rapport annuel d'activité et compte administratif exercice 2015 Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.)

Valorisation du patrimoine bâti et de l'espace public - Adoption du nouveau Plan Façades de la ville de Cannes

Convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat 06 et la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur, dans le cadre de la mise en oeuvre du plan de revitalisation sur les quartiers de Cannes République, La Bocca, La Frayère - Certificat administratif

Action en faveur d'une marche symbolique pour la paix - Sixième édition du Festival Vivre Ensemble à Cannes

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession du local à usage de bureau situé dans la copropriété le Vert Bosquet à Cannes la Bocca

Cannes, ville de culture — Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations Cannes Cinéma, Beaux-Arts de Cannes, Compagnie Tandaim et Collège International et conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit pour les associations Cannes Cinéma et Beaux-Arts de Cannes

Cannes, ville de culture — Organisation d'une exposition de peintures et de gravures de Stanley William Hayter au Centre d'art la Malmaison du 10 décembre 2016 au 30 avril 2017 et d'une exposition consacrée à la culture Inuit à l'Espace Miramar du 30 décembre 2016 au 19 février 2017

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de la salle Miramar le mardi 29 novembre et le mercredi 30 novembre 2016, et des frais techniques, à la Régie Culturelle Régionale PACA et à l'Agence Régionale du Livre pour l'organisation du Forum du prix littéraire des lycéens et apprentis de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cannes, ville de culture — Attribution d'une subvention affectée à l'association Ciné Croisette pour l'organisation d'un évènement évoquant le Festival de Cannes 1939

Nouvelle Frayère — Installation des services de la Protection Maternelle et Infantile - Convention entre la Ville de Cannes et le Département des Alpes-Maritimes

Actions en faveur de la lutte contre les incivilités - Résidentialisation du Bel Azur - Attribution d'une subvention d'équipement

Transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Prise en charge de la contribution des communes membres au syndicat départemental d'incendie et de secours

Budget principal — Décision modificative n°5 - Exercice 2016

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

Budget annexe Aménagement et gestion d'une pépinière d'entreprises - Décision modificative n°2 - Exercice 2016

Budget principal — Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°4 - Exercice 2016

Attractivité économique et touristique — Adhésion au Pôle Régional d'Innovation et de Développement Economique Solidaire (PRIDES) Provence-Côte d'Azur Events (PCE)

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de pêche de Cannes pour 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2015

Protection du patrimoine naturel de Cannes - Protection du massif forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et d'agents d'entretien du Parc Forestier de la Croix des Gardes

Transfert de compétences obligatoires — Mise en oeuvre des dispositions de la loi NOTRe concernant les compétences obligatoires exercées de plein droit au 1er janvier 2017 et changement de dénomination : Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Modifications statutaires

Transfert de la compétence Mise en place d'un service comprenant la création, l'entretien et l'exploitation des infrastructures de recharge nécessaires à l'usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables" au titre et par extension des compétences optionnelles de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Modification statutaire"

Transfert de la compétence Assainissement" au titre des compétences optionnelles de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Modification statutaire"

Transfert de la compétence Collecte des dépôts sauvages" au titre des compétences facultatives de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Modification statutaire"

Cannes, ville de culture — Rémunération des conférenciers et intervenants universitaires des médiathèques

Personnel municipal — Régime indemnitaire - Prise en compte du transfert de gestion du Vieux Port de Cannes

Personnel municipal — Transformation de poste pour prise en compte de l'évolution des fonctions du chargé de mission audit et contrôle" et de la création de la direction "mission de contrôle des actions municipales""

Personnel municipal — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Amicale du Personnel de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Action en faveur du projet en matière de ressources humaines - Convention de partenariat entre la Mairie de Cannes et le CNFPT

Optimisation du patrimoine — Fin de la mise à disposition de locaux au syndicat CFE-CGC - Avenant n°1 à la convention du 15 février 2016

Cannes, ville de culture et attractive — Mise en valeur des jardins de la Villa Rothschild - Projet européen Jardival - Signature de la convention de partenariat avec le Conseil Départemental dans le cadre du festival des jardins de la Côte d'Azur

Cannes, ville du sport d'excellence et capitale du sport en plein air - Accueil d'une école de tennis de haut niveau - Convention entre la Ville de Cannes et l'association Elite Tennis Center pour la mise à disposition de courts de tennis au Cannes Garden Tennis Club pour l'année 2017

Cannes, ville durable — Prolongation du dispositif du disque vert et extension aux bénéficiaires de la pastille verte

Cannes, ville durable — Promotion des modes de déplacements doux - Subvention accordée pour l'achat d'un Vélo à Assistance Electrique (V.A.E.)

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Approbation des conditions budgétaires et comptables de la liquidation du Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.)

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Résiliation du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.)

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention entre la Mairie de Cannes et l'association Enfance et Famille - Crèche les Bambins

Cannes pour un sport solidaire — Journée de détection Jeunes à potentiel" handisport le 16 novembre 2016 - Utilisation d'installations sportives communales à titre gratuit par le Comité Régional P.A.C.A. Handisport"

Action en faveur de l'apprentissage des élèves - Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles afin d'offrir des livres aux élèves des écoles publiques cannoises