17 juillet 2017

Cannes, ville plus dynamique et attractive – Embellissement, modernisation du Port Canto – Requalification des espaces publics et réhabilitation de locaux au Port Canto – Revalorisation du secteur des jardins la Roseraie – Création des Autorisations de Programme et dépôt d'une demande de permis de construire global

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la manifestation sportive Swimrun Urban Cannes" 2017 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Swimrun et Sports Nature (A.S.S.N.)"

Délégation des attributions prévues par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Modification de la délibération n°2 du 16 avril 2014

Budget principal Ville — Exercice 2017 - Décision modificative n°2

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2017 - Décision modificative n°2

Budget principal Ville — Exercice 2017 - Attribution de subvention aux associations et autres organismes - Modificatif n°1

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2017

Cannes, ville touristique — Encadrement de la location touristique sur le territoire cannois - Renforcement du dispositif de télé-déclaration des meublés de tourisme

Cannes, ville dynamique et attractive — Remboursement des frais avancés par la Commune pour le compte de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins dans le cadre du projet Bastide Rouge - Convention entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Embellissement du front de mer — Protection des plages de la Croisette - Création de l'Autorisation de Programme

Protection du parc naturel forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et de gardes/agents d'entretien du parc forestier de la Croix des Gardes

Entretien et Sécurité des Ports Communaux et des Iles de Lérins - Participation au financement de l'entretien de la signalisation maritime - Conventions de financement entre la Ville de Cannes et le service des Phares et Balises de la Direction Inter-Régionale de la Mer Méditerranée (SPBM/DIRM-MED)

Dons aux associations à caractère santé-social

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la traversée à la nage entre les Iles de Lérins 2017 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite

Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation des Régates Royales 2017 - Convention entre la Ville de Cannes et l'Association Yacht Club de Cannes

Cannes, ville sportive — Utilisation réciproque et gracieuse des installations sportives municipales et des équipements sportifs des collèges sur la commune de Cannes - Convention entre la Ville de Cannes, le département des Alpes-Maritimes et les collèges

Développement de la pratique sportive — Utilisation gracieuse du gymnase et du dojo du lycée les Côteaux par la commune de Cannes - Convention entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le lycée les Côteaux et la Ville de Cannes

Antenne de justice — Favoriser l'accès au droit - Conventions de partenariat entre la Ville de Cannes, le Centre Départemental d'Accès au Droit et l'association Médiation 06

Lutte contre les inondations — Protection des enfants - Crèche Canta Grilou - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux pour l'aménagement du 1er étage de la crèche en zone de sécurité

Optimisation des moyens entre la Mairie de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Constitution d'un groupement de commandes pour les marchés de fournitures de prestations de nettoyage

Optimisation des moyens entre la Mairie de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Convention de prestations de services entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour l'entretien des voiries communautaires Certificat Administratif

Requalification de la RD9 dénommée avenue Michel Jourdan – Approbation du bilan de la concertation publique

Installation d'un pare — vue sur les garages de la résidence Clair Soleil sise n°149 avenue Michel Jourdan à Cannes la Bocca - Convention de financement des travaux entre le Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) et la Ville de Cannes

Réparations à la suite des inondations du 3 octobre 2015 - Reconstruction du City Stade de la Ferme Giaume - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Cannes, ville agricole — Création de deux lots individuels de jardins familiaux, boulevard du Périer

Cannes, ville agricole — Basse Vallée de la Siagne - Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire et révocable confiant la gestion d'un jardin partagé à l'association Parcours de Femmes

Action en faveur du développement durable - Lutte contre les nuisances sonores - Financement des travaux d'isolation de façade(s) en bordure de six voies communales sur la commune de Cannes

Soutien au Logement pour actifs — Attribution d'une subvention à l'Office Public de lHabitat de Cannes Pays de Lérins relative à l'acquisition-amélioration de dix logements au 17-19 rue Haddad Simon

Rénovation du Quartier de la République — Acquisition du local commercial appartenant à Madame et Monsieur Matrisciano situé 102 boulevard de la République à Cannes

Embellissement et redynamisation économique du Quartier République - Acquisition du local commercial appartenant à Mesdames Dugelay et Portalier situé 91-93 boulevard de la République et 47 rue Léon Noël à Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette - Renouvellement de la concession et des délégations de service public des plages de la Croisette, Bijou et Pointe Croisette - Approbation du bilan de la concertation publique

Protocole transactionnel entre la Ville de Cannes et la copropriété 67 Croisette " concernant le tunnel Miramar"

Plages naturelles du boulevard Jean Hibert - Lot M12 « Maema » - Agrément de la SAS MAEMA en qualité de nouvelle associée de la société « NEW AZUR » - Changement de la gérance - Désignation de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plages naturelles du boulevard Jean Hibert – Lot de plage M14 « Cristal Beach » – Agrément de la SAS « MAGA » en qualité de nouvelle actionnaire de la société délégataire « MIDI PLAGE » – Changement de Président – Désignation de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation – Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plages artificielles du boulevard de la Croisette – Plage Ondine – Agrément de la cession de parts sociales de la société « ONDINE », délégataire du lot C15

Libération de Cannes — Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Cannes Groupe Véhicules Historiques

Développement de la filière audiovisuelle - Cession du bâtiment dit Comptoir provençal du verre""

Cannes, ville événementielle et culturelle - Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Cannes et l'Association Française du Festival International des Séries de Cannes pour la mise en œuvre de Cannes Séries

Animations culturelles et organisation de concerts électroniques durant la période estivale 2017

Plan de reconquête commerciale et artisanale du quartier Prado République - Résiliation amiable du bail commercial consenti à Madame Kassibla Kassi au 36 rue Mimont

Réalisation d'une bretelle d'accès direct en direction de Nice dans le secteur des Tourrades à Cannes la Bocca - Cession d'emprises foncières

Gestion des ports communaux — Absence de zones d'activités portuaires au sens de la loi NOTRe du 7 août 2015 - Maintien de la compétence communale pour l'exploitation et la gestion des ports situés sur son territoire

Cannes, ville de culture — Restructuration de l'Ecole Supérieure de Danse de Cannes Rosella Hightower - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Ecole de Danse Cannes-Mougins Rosella Hightower, Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'association Pôle National Supérieur de Danse Provence Côte d'Azur, avenant n°2 à la convention de partenariat relative à l'octroi d'une subvention d'équipement entre la Ville de Cannes et la Ville de Mougins

Cannes, ville de culture — Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour les concerts des 1000 choristes des 28 et 29 juillet 2017

Cannes, ville de culture — Avenants aux conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Cannes et l'association Cannes Cinéma et entre la Ville de Cannes et l'association Cannes Université Certificat administratif

Développement touristique culturel — Troisième édition du Musée Ephémère du Cinéma du 13 juillet au 25 août 2017 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Cinémathèque Française et la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture — Mises à disposition gratuites de locaux communaux à la Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois pour l'organisation de manifestations culturelles

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux pour l'organisation de concerts lyriques, d'un spectacle au profit du don d'organe, d'un spectacle de danse Hip-Hop et de la manifestation culturelle Meet Ze Artists et convention de partenariat pour le dépôt-vente d'ouvrages de l'exposition ARnimaTion

Adhésion au Groupe Pour l'Espace des élus français - GPE

Optimisation des moyens entre la Mairie de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Conventions cadre pour la réalisation de prestations de services

Optimisation des moyens entre la Mairie de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Avenants aux conventions de création des services communs entre la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et ses communes membres

Marque Cannes, avenant n°1 au contrat de licence exclusive du 23 décembre 2013 - Précisions sur les missions dévolues à la Commune et à la SEMEC dans le cadre de la gestion de la Marque

Protocole d'accord transactionnel entre la société Numéricable et la Ville de Cannes

Révision du règlement local de la publicité, des enseignes et des pré-enseignes

Fonctionnement du Service Public Portuaire - Modification de la composition des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie des Ports Communaux

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement des coffrets électriques de la Croisette

Cannes, plus dynamique et plus attractive - Conventions entre la Mairie de Cannes et KFC France

Lutte contre le risque de submersion — Travaux de réfection et de confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large du Vieux Port de Cannes - Enquête publique préalable à une demande d'autorisation de travaux ayant une influence sur l'eau et les milieux aquatiques et comportant une étude d'impact - Avis du Conseil Municipal

Cannes, ville durable — Substitution de l'aide de l'Etat à celle de la Mairie pour l'achat de Vélos à Assistance Electrique

Cannes, ville durable — Poursuite du Plan Climat Ouest 06 par la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Prévention des risques majeurs — Installation et entretien des sirènes du Système d'Alerte et d'Information des Populations (S.A.I.P.) - Conventions avec l'Etat - Certificat administratif

Amélioration de l'accueil — Modification du règlement intérieur du Crématorium

Cannes, ville sûre — Organisation de la sécurisation des transferts numériques de données entre la Direction Départementale de la Sécurité Publique des Alpes-Maritimes et la commune - Convention d'échanges partenariaux sécurisés

Réforme du stationnement payant — Contrôle du paiement de la redevance de stationnement sur voirie et gestion des forfaits de post-stationnement (F.P.S.) - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.)

Cannes, ville événementielle — SEMEC - Modifications statutaires concernant la gouvernance de la société

Personnel Municipal — Tableau des effectifs - Confirmation et actualisation de postes au sein de différentes directions de la Ville de Cannes

Désignation du directeur de la régie du Crématorium de Cannes

Cannes, ville universitaire — Création de la chaire internationale du storytelling et lancement de l'institut du storytelling - Certificat administratif

Action en faveur de l'apprentissage — Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Cannes (Faculté des Métiers) et le Collège International

Action en faveur de la Petite Enfance — Conventions dhabilitation informatique entre la C.A.F.A.M. et la Ville de Cannes pour les Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants, le Relais Assistantes maternelles et le Lieu d'Accueil Enfants-Parents

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention entre la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur et la Ville de Cannes pour le versement de la Prestation de Service Unique

Optimisation des moyens en matière de politique de santé - Médecine Préventive - Convention de prestations de service avec le Centre Communal d'Action Sociale

Politique de Santé — Conseil Local de Santé Mentale - Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens

Cannes, ville universitaire — Adhésion de la Ville de Cannes à la Fondation Université Côte d'Azur