CM

3 avril 2017

Cannes 84 délibérations

84

délibérations

32

Culture & Patrimoine

20

Urbanisme & Travaux

16

Finances & Budget

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Délibérations (84)

Culture & Patrimoine 32 délibérations

Cannes fête le cinéma, 70ème Festival de Cannes - Conventions de partenariat

Festival de Cannes — Convention avec l'Association Française du Festival International du Film

Cannes Series — Constitution de l'Association Française du Festival International des Séries de Cannes (AFFIS) - Adhésion de la Mairie de Cannes

Optimisation des moyens de la collectivité - Enquêtes logement et ressources à l'Office Français de l'Immigration et de l'Intégration

La promotion de la vie intellectuelle et culturelle à Cannes - Avenant à la convention de Cannes Université

Cannes, 70ème — Festival Entr'2 Marches du 21 au 26 mai 2017

Animation estivale — Nocturnes boccassiennes 2017

Animation estivale — Nocturnes quai Saint-Pierre 2017

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession des biens immobiliers situés dans l'immeuble en copropriété dénommé Villa Mireille" 11 avenue Commandant Bret"

Optimisation du patrimoine communal — Cession de la villa La Bessonne située 84-88 avenue du Petit Juas à Cannes

Optimisation du patrimoine communal — Cession d'une fraction de parcelle située chemin Romain au Cannet au profit de Monsieur Sylvain Boichut

Catastrophe naturelle du 3 octobre 2015 — Prorogation exonération des redevances du 1er janvier au 7 août 2016 au profit de Madame Puleo exploitante du kiosque à glaces COTE COUR" situé Place Commandant Maria"

Protection du patrimoine naturel de Cannes - Protection du massif forestier du Paradou - Extension du périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur la commune de Cannes

Nouvelle Frayère — Conventions de partenariat et d'occupation à titre gratuit des locaux de la Frayère, sis chemin des Rainettes quartier Sainte Jeanne avec partenaires associatifs et institutionnels : PLIE, Mission locale, le CCAS, les associations ADAS, Familles nombreuses et UDAF Certificat Administratif

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention entre la Ville de Cannes et la Région - Année scolaire 2016/2017

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation du Jumping International de 2017 - Convention entre la Ville de Cannes et l'association J.F.B. International Horse Show Organisation

Cannes, ville de culture — Accueil d'artistes en résidence dans le cadre du projet d'Education Artistique et Culturelle - Adoption d'un modèle de convention pour l'accueil des artistes en résidence

Cannes, ville de culture — Autorisation de signature des conventions concernant les subventions attribuées à la Ville de Cannes par les différents partenaires dans le cadre de la mise en place de projets d'Education Artistique et Culturelle sur le territoire cannois ainsi que le soutien à la création dans le cadre de résidences d'artistes à Cannes

Cannes, ville de culture — Convention d'objectifs tripartite au titre des années 2017/2018/2019 entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'association Compagnie Arketal et la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture — Subventions affectées aux associations Logis des Jeunes de Provence, les amis de l'Orgue de Cannes, la Société des Réalisateurs de Films et Artefilosofia pour les manifestations culturelles 2017

Cannes, 70ème — Aide en faveur de la Semaine de la Critique durant le Festival de Cannes 2017

Cannes, 70ème — Convention de partenariat entre l'association Commission du Film Côte d'Azur et la Ville de Cannes pour la mise à disposition gratuite du Kiosque à Musique sur les Allées de la Liberté le lundi 22 mai 2017

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux pour deux concerts des 1000 choristes et l'évènement Trait d'union

Cannes, ville de culture — Organisation de l'Exposition Yann Arthus-Bertrand, Le Patrimoine Mondial vu du Ciel" au Musée de la Mer du 1er juillet au 29 octobre 2017 - Convention entre la Ville de Cannes et Yann Arthus-Bertrand"

Cannes, ville de culture — Organisation d'une exposition de peintures de Mansouroff au Centre d'art la Malmaison du 13 juillet au 15 octobre 2017 et d'une exposition de photographies de Man Ray à la Villa Domergue du 30 juin au 24 septembre 2017

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes d'un stage sans hébergement Académie d'été" en juillet 2017"

Développement touristique et culturel — Troisième édition du Musée Ephémère du cinéma du 13 juillet au 25 août 2017 Certificat administratif

Cannes, ville de culture — Avenant à la convention de partenariat avec la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois pour la vente des billets des spectacles de la saison municipale Sortir à Cannes en dépôt-vente""

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Renouvellement de la convention de partenariat entre le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France et la Ville de Cannes pour l'intégration du Musée de la Castre et de la Malmaison au dispositif de la COTEDAZUR CARD

Propositions d'actions d'animation des temps libres et de loisirs pour les jeunes Cannois - Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux avec la Maison des Jeunes et de la Culture Picaud - Avenant n°1 Actualisation de l'article 4

Viva Associations 2017

Urbanisme & Travaux 20 délibérations

Optimisation des moyens — Reprise en régie des prestations de propreté urbaine concernant le balayage et le lavage mécaniques des voies périphériques et des passages souterrains piétons

Convention de gestion entre le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) et la Ville de Cannes en vue de mutualiser certains achats de fournitures et de prestations de services

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Aménagement et d'Amélioration Téléradiophonique de la Région Cannes-Antibes - Approbation des conditions de la liquidation

Cannes, ville touristique — Demande de renouvellement d'autorisation de jeux pour l'exploitation du Casino Les Princes

Protection du littoral contre le risque de submersion - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes et de financement avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice-Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) pour l'opération de réfection et de confortement des digues Laubeuf et du Large du Vieux Port de Cannes portant sur l'intégration de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins au sein du groupement et la demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau et de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Quartier Prado République — Aménagement du secteur Châteaudun - Avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre n°07/274 portant sur la rémunération du maître d'oeuvre

Cannes mieux partagée et solidaire — Mise aux normes de l'Ecole Eugène Vial concernant l'Agenda d'Accessibilité Programmée (AD'AP) - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux

Installation de pare — vues à la fourrière de Cannes la Bocca, sise n°145 bis avenue Michel Jourdan - Dépôt d'une demande préalable de travaux

Nouvelle Frayère — Reprise de la façade du local dit ancien Centre Social" de la Frayère - Dépôt d'une déclaration préalable de travaux"

Signature d'un protocole transactionnel relatif au marché 14/108 portant sur le brossage et le nettoyage haute pression des voies piétonnes, des places et marchés

Cannes plus dynamique et attractive — Avis du Conseil Municipal sur le projet de servitude d'utilité publique sur l'ancien site exploité par la société Ansaldobreda

Bilan des acquisitions et des cessions des biens immobiliers communaux 2016

Ville de Cannes actionnaire de la Société Publique Locale AREA - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur" - Autorisation d'augmentation du capital de la Société Publique Locale - Désignation de représentant de la Ville au Comité Permanent Stratégique et de Contrôle"

Plages naturelles — Boulevard du Midi-Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire des lots M1 et M2

Protection du littoral contre le risque de submersion - Confortement des digues Laubeuf et du Large du Vieux Port de Cannes - Lancement des procédures d'enquêtes publiques

Prolongation de la durée et modification du programme de la convention de financement de l'ADEME pour les Points Noirs du Bruit (P.N.B.) - Avenant n°3

Sport et cadre de vie — Rénovation, modernisation et embellissement du stade des Hespérides - Evolution de l'Autorisation de Programme

Optimisation des achats pour les piscines et autres bâtiments communautaires - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Plages naturelles — Lot de plage M15 « OKey Beach » - Agrément des cessions d'actions de la SAS « OKey Beach » - Changement de Président - Désignation de la nouvelle personne physique responsable des prescriptions du sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Plages naturelles du boulevard Gazagnaire - Lot à vocation d'activités nautiques sans moteur G1 - Agrément de Monsieur Jean-Louis Acquere comme nouvel associé et comme cogérant - Agrément de l'augmentation du capital social - Modification mineure des activités prévues au sous-traité d'exploitation - Approbation de l'avenant au sous-traité d'exploitation

Finances & Budget 16 délibérations

Budget principal Ville — Exercice 2016 - Approbation du compte administratif

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis (C.F.A.) - Exercice 2016 - Approbation du compte administratif

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2016 - Approbation du compte administratif

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2016 - Approbation du compte administratif

Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Exercice 2016 - Approbation du compte administratif

Budget annexe pour l'aménagement et la gestion d'une pépinière d'entreprises - Exercice 2016 - Approbation du compte administratif

Comptes de gestion du Chef de Service Comptable du Centre des Finances Publiques de Cannes Municipale - Exercice 2016 - Budget principal Ville et budgets annexes

Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2016

Affectation du résultat de fonctionnement 2016 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Exercice 2017 - Décision modificative n°1

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2017 - Décision modificative n°1

Démarche de management collaboratif — Amélioration des conditions de travail des agents municipaux - Aménagement des locaux municipaux - Création de l'Autorisation de Programme

Mise à jour des Autorisations de Programme

Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.)

Centre aquatique Le Grand Bleu — Mandat de gestion - Bilan financier

Manifestation Flore passion" — Droit de place pour l'occupation d'un emplacement au square Verdun - Tarif 2017"

Administration 3 délibérations

Embellissement du quartier du Suquet — Mise en place d'une navette électrique - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins portant sur la prise en charge des coûts d'exploitation de la navette

Boccacabana — Mise en place d'une navette pendant la saison estivale - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins portant sur la prise en charge des coûts d'exploitation de la navette

Cannes ville dynamique et attractive — Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins portant sur le projet Bastide Rouge

Autres decisions 3 délibérations

Smart City — Très haut débit - Mise à disposition du très haut débit pour tous les Cannois à lhorizon 2019 Certificat administratif

Cannes, 70ème — Exposition Cannes fait le mur " du 17 mai au 31 août 2017"

Cannes, 70ème — Ciné-quartier - les 26 juin, 3, 10, 17, 24, 31 juillet et 8, 14, 21, 27 août 2017

Social & Santé 3 délibérations

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive scolaire - Convention pour l'organisation des activités de la natation entre la Ville de Cannes et l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes - Circonscription de Cannes - Années scolaires 2016-2017, 2017-2018, 2018-2019

Cannes, capitale du sport en plein air — Action en faveur des jeunes - Accueil d'un stage de perfectionnement de football entre la Ville de Cannes et l'Association Académie Perfection Football

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat avec l'Association Sports Loisirs Municipale de tennis et l'Association Sportive de Cannes Football

Ressources humaines 2 délibérations

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles relative au paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires

Indemnités de fonction des élus

Sécurité 2 délibérations

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2016

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la commission consultative des services publics locaux pour l'année 2016

Environnement 1 délibération

Création d'un réseau d'îles engagées dans le développement durable et la préservation des patrimoines projet ISOS" - Ouverture de l'Autorisation de Programme - Convention partenariale"

Éducation 1 délibération

Cannes, ville solidaire — Concert caritatif au profit de l'association Toutes à l'école" vendredi 9 juin 2017"

Vie associative 1 délibération

Modification de la composition de la commission d'attribution pour les jardins familiaux

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