13 novembre 2017

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération Les Goélands 17 et 19 rue Haddad Simon à Cannes - Acquisition-Amélioration de dix logements collectifs locatifs (P.L.U.S./ P.L.A.I.) - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2015 / 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière) - Exercice 2015 / 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Palm Beach - Rapport annuel du délégataire - Société Casino de la Pointe Croisette S.A.S. (Groupe Partouche) - Exercice 2015 / 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.D.F/G.r.D.F. - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Rapport annuel du délégataire E.D.F./E.r.D.F. - Exercice 2016

Travaux de réfection et de confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large du Vieux Port de Cannes - Déclaration de projet sur l'intérêt général de l'opération

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'élimination des déchets - Rapport annuel - Ville de Cannes pour la collecte et Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (S.M.E.D.) pour le traitement des déchets - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des activités de manutention de bateaux et de l'exploitation d'une aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel du délégataire - Groupement entre la Société Gaucher et l'artisan Denis Gaucher - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée du service public de l'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée de l'entretien, l'exploitation et la gestion de lHélistation Quai du Large" - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner - Exercice 2016"

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention et octroi d'une garantie d'emprunt à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins pour l'acquisition de six logements au 92-94-96 avenue Maurice Chevalier à Cannes la Bocca - Certificat administratif

Transparence de la vie municipale — Information sur le service des parcs de stationnement - Rapport annuel du délégataire Uniparc (Interparking) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de parc de stationnement Saint-Nicolas - Rapport annuel du délégataire Mediaco Park - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire Société People & Baby - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Rapport du dernier exercice du deuxième contrat de DSP, période du 1er janvier au 1er mai 2016 du délégataire - Rapport du premier exercice du troisième contrat de DSP, période du 2 mai au 31 décembre 2016 du délégataire - Association Cannes Jeunesse

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette et Bijou Plage - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages artificielles - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages à vocation d'activités nautiques à moteur et sans moteur des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau et Gazagnaire et de la promenade Favre Le Bret - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des activités nautiques - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages naturelles des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau et Gazagnaire - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages naturelles - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable et de l'assainissement - Rapports annuels - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) pour l'eau potable et Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) pour l'assainissement - Exercice 2016

Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.)

Budget principal Ville — Exercice 2017 - Décision modificative n°4

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis (C.F.A.) - Exercice 2017 - Décision modificative n°2

Optimisation et amélioration de la gestion du domaine public - Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public pour la régie du Crématorium

Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2017 (C.L.E.C.T.)

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Nouvelle Frayère - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain La Frayère - N.P.N.R.U. - Création d'une Autorisation de Programme

Action en faveur de l'apprentissage — Projet européen IMPACT" défini dans le programme de coopération interrégional France-Italie Alcotra 2014-2020 - Création de l'Autorisation de Programme"

Action en faveur de l'apprentissage — Convention relative à l'attribution de l'aide au premier équipement des apprentis entre la Ville de Cannes (Faculté des Métiers) et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Mise en place de la gestion centralisée de l'arrosage public - Création de l'Autorisation de Programme

Requalification, élargissement et embellissement du boulevard de la République - Phase 2 - Evolution de l'Autorisation de Programme

Boccacabana — Réaménagement complet et qualitatif des boulevards du Midi-Louise Moreau et Jean Hibert pour favoriser la promenade et la pratique du sport - Evolution de l'Autorisation de programme

Nouvelle gouvernance de l'Association Sportive Cannes Football - Désignation des représentants de la Ville de Cannes au Conseil de Surveillance

Démocratie locale — Fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Remplacement au sein de commissions municipales d'un Adjoint démissionnaire de la Ville de Cannes

Modification de la composition de commissions municipales - Commission d'appel d'offres - Commission d'ouverture des plis en matière de délégation de service public - Commission de concession d'aménagement - Commission compétente en matière de procédures européennes de concession de travaux et de services

Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les évènements Cannois) et S.P.S.P. (Société de Protection et de sécurité du Palais) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes-Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la restauration scolaire et extra scolaire - Rapport du délégataire - Compass Group - Année scolaire 2015-2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des eaux usées et pluviales - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifie du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la lutte contre les inondations - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (S.I.S.A.) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2016

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2016

Optimisation et amélioration de la gestion du domaine public – Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public pour la régie des Ports communaux

Optimisation de la gestion du domaine public portuaire – Concession d'outillage public du Vieux Port consentie à la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur - Modification de la redevance domaniale

Optimisation et amélioration de la gestion du domaine public - Instauration d'une redevance d'occupation du domaine public de la Faculté des Métiers

Renouvellement de la convention d'occupation de locaux de la Faculté des Métiers à titre gratuit, par la Préparation Militaire Marine

Régularisation de débord portant sur l'immeuble 9 rue Georges Clemenceau à Cannes

Action en faveur de la création de logements sociaux - Cession de l'immeuble situé 11 avenue du Petit Juas au profit de l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins

Optimisation de la gestion patrimoniale — Mise en vente au prix plancher de 239 000 € de la propriété communale dénommée Villa Loc Maria" située 24 impasse des deux églises à Cannes"

Cannes, ville solidaire — Conventions de partenariat et d'occupation à titre gratuit des locaux de la Frayère, sis chemin des Rainettes quartier Sainte Jeanne - Avenant n°1 convention avec l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF)

Cannes, ville de culture — Achat d'œuvre d'art - Peter Thumm

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite du théâtre Alexandre III et des frais techniques à l'association ARTLIVE pour les soirées poetico-musicales

Transparence de la vie municipale — Information sur le service de l'aménagement, de la construction, de la préservation et le développement du patrimoine - Rapport annuel de la Société Publique Locale AREA - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur - Exercice 2016

Démocratie locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Modification du plan de salle annexé au règlement intérieur du Conseil Municipal

Démocratie participative — Remplacement d'un membre titulaire de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Comité d'Administration de la Caisse des Ecoles de la Ville de Cannes - Modification de la désignation d'un représentant de la Ville

Démocratie locale — Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Désignation des représentants à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.)

Cannes mieux partagée et solidaire — Développement du mécénat territorial - Remplacement d'un représentant de la Ville de Cannes au sein du Conseil d'Administration du Fonds de dotation Cannes""

Fonctionnement du service public portuaire - Modification de la composition du Conseil d'Exploitation des Ports communaux

Crématorium — Régie - Modification de la composition du Conseil d'Exploitation

Election du Premier Adjoint et du Quatorzième Adjoint

Améliorations et embellissement du cadre de vie des Cannois - Convention entre le Département des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes portant sur le transfert de l'entretien des aménagements paysagers situés sur le giratoire ainsi que sur les accotements de la RD 1009

Simplification de la gestion administrative du personnel municipal - Adhésion à l'offre de services du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes