18 décembre 2017

Création d'une salle des fêtes à Cannes la Bocca - Lancement d'un concours pour la passation d'un marché de maîtrise d'œuvre - Evolution de l'Autorisation de Programme

Action en faveur de lhabitat — Résidentialisation de huit unités dhabitations de l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Attribution d'une subvention

Approbation de la cession de la totalité des actions du capital social de la société Mediaco Park, titulaire du contrat de Délégation de Service Public portant sur la gestion du parking Saint-Nicolas, à la société Effia

Accès aux soins des apprentis et élèves de la Faculté des Métiers - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes

Contrat de délégation de service public entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) – Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2018 - Avenant n°5

Cannes, plus dynamique et attractive — Aménagement et embellissement du centre de Cannes la Bocca - Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Cannes, ville agricole — Aménagement de la Basse Vallée de la Siagne - Signature d'une convention pluriannuelle de pâturage

Cannes, ville agricole — Parcelles cultivables de Ranguin - Convention d'occupation précaire et révocable confiant la gestion d'une parcelle de culture à l'association Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (I.T.E.P.) Mirabel

Optimisation et coordination des moyens — Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'achat en commun de prestations de nettoyage des plans d'eau du littoral des communes de Théoule-sur-Mer, Mandelieu-La Napoule, Cannes et Vallauris-Golfe-Juan

Plages artificielles de la Croisette — Approbation du principe du recours à la gestion déléguée de six lots d'activités nautiques à moteur – Approbation du rapport de présentation - Lancement des procédures de Délégation de Service Public

Plages artificielles de la Croisette — Secteur Bijou Plage - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée de deux lots d'activités nautiques sans moteur - Approbation du rapport de présentation - Lancement des procédures de Délégation de Service Public

Plages artificielles de la Croisette — Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C23 sur Bijou Plage – Déclaration de la procédure infructueuse et relance de la Délégation de Service Public

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C3 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C4 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C5 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C6 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes - Certificat administratif

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C7 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C8 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C9 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C10 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes - Certificat Administratif

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C11 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C12 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C13 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C14 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C15 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes - Certificat administratif

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C16 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C17 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C18 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C19 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C20 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C21 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Renouveau des plages artificielles de la Croisette – Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot C25 – Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à la Société Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition-amélioration d'un logement P.L.A.I. à la résidence Le Prado" situé 15 rue Marcellin Berthelot à Cannes"

Rapport d'Orientations Budgétaires 2018

Cannes mieux partagée et solidaire — Développement du mécénat territorial - Création de la Fondation Cannes" Certificat administratif"

Modernisation, embellissement et sécurisation de la Croisette - Evolution de l'Autorisation de Programme

Protection du parc naturel forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et agent d'entretien du parc forestier de la Croix des Gardes

Cannes, ville durable — Renouvellement des conventions avec les associations Conseil Scientifique des Iles de Lérins et Méditerranée 2000

Mise en œuvre de la réforme de la décentralisation et de la dépénalisation du stationnement payant - Barème de tarification et durée maximale du stationnement sur voirie - Montant du Forfait de Post-Stationnement (F.P.S.)

Aide aux plus démunis — Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'association J'avais Faim

Cannes, capitale du sport en plein — Délégation de Service Public pour l'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Avenant n°1 au contrat de DSP de type affermage du complexe tennistique Montfleury

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention entre la Ville de Cannes et la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Année 2017/2018

Cannes mieux partagée et solidaire — Rénovation du complexe sportif Coubertin - Les Mûriers - Création de l'Autorisation de Programme de travaux

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement de la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Club Nautique de la Croisette

Budget principal Ville — Exercice 2017 - Décision modificative n°5

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2017 - Décision modificative n°1

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2017 - Décision modificative n°4

Clôture du budget annexe pour l'aménagement et la gestion d'une pépinière d'entreprises - Ecritures de transfert des soldes de gestion et des soldes comptables

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables - Budget principal - Budgets annexes des ports communaux, du crématorium et du CFA

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du Budget primitif 2018

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2018

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2018

Projet d'aménagements urbains et ferroviaires sur le site de Cannes Marchandises - Avenant n°1 au protocole de partenariat entre la Mairie de Cannes et S.N.C.F. Immobilier

Cannes, ville de culture — Organisation des débats généreux de Télérama les 2 et 3 février 2018

Cannes, ville événementielle — Accueil des concerts des 1000 choristes - Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'association Chœur en Fête - Certificat administratif

Cannes, ville durable — Pôle d'Echanges Multimodal de la gare S.N.C.F. de Cannes Centre - Aménagement du parvis Nord de la Gare centrale - Convention de transfert de gestion entre la Ville de Cannes et S.N.C.F. Réseau

Campus universitaire et cité des entreprises de la Bastide Rouge - Aménagement et optimisation de l'espace public commun

Concession des plages artificielles de la Croisette et transfert de gestion des emprises sous encorbellement de la Croisette - Approbation des avis des Domaines fixant la redevance domaniale et le montant de l'indemnité de transfert de gestion - Création de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville de culture — Avenant n°1 à la convention de prêt entre la Ville de Cannes et le Musée national Picasso relative à l'exposition Picasso, la suite Vollard""

Cannes, ville de culture — Précommande d'un ouvrage photographique de Bae Bien U mettant en valeur l'île Sainte-Marguerite et son patrimoine naturel – Convention avec Arnaud Bizalion Editeur

Cannes, ville de culture — Organisation au musée de la Castre pendant l'été 2018 d'une exposition en deux volets consacrée au Japon : Arts traditionnels du Japon. Chefs d'œuvre de l'Institut Lussato" et "Yokainoshima, figures masquées du Japon. Photographies de Charles Fréger" – Convention avec M. Philippe Boudin, avec la Fondation Lussato-Fédier (Uccle, Belgique) et avec M. Charles Fréger"

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de locaux communaux pour les Restos du Cœur, du Téléthon et d'une programmation théâtrale

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux communaux à titre gratuit entre la Ville de Cannes et les associations ERAC, Société des Réalisateurs de Films et ORCPACA et de conventions de partenariat entre la Ville de Cannes et les associations EDC RH, PNSD et Lyricannes - Certificat administratif

Cannes, ville de culture — Développement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de musique et théâtre de Cannes - Mise à jour du règlement intérieur et des études

Portail national Francearchives.fr — Convention de partenariat pour la participation de Cannes à l'agrégation de contenus numériques et à leur interconnexion avec les autres services d'archives nationaux et territoriaux

Action en faveur du développement de la Boxe Anglaise et du Futsal - Convention de partenariat avec l'association Cannes Bocca Loisirs Jeunesse

Animation et loisirs pour les jeunes Cannois - Conventions de partenariat et de mise à disposition des locaux avec les trois Maisons des Jeunes et de la Culture : Picaud - Studio 13, Centre Social Cœur de Ranguin, Ferme Giaume et avec l'Association Cannes Jeunesse - Certificat administratif

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2017

Cannes, ville durable — Création d'un réseau d'îles engagées dans le développement durable et la préservation des patrimoines - Adhésion à l'association SMILO

Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors ZTI

Cannes, ville agricole — Harmonisation des critères et conditions d'attribution des jardins familiaux sur l'ensemble des sites de la Ville de Cannes

Cannes, ville agricole — Cueillette solidaire d'olives par l'association L'Atelier du zéro six" - Signature de la convention de partenariat"

Action en faveur de l'égalité — Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Transfert de personnel de la Ville de Cannes à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature attribués au personnel municipal et aux membres du Conseil Municipal

Cannes, ville aérospatiale — Reconduction de l'adhésion conjointe de la Ville de Cannes et de Thalès Alenia Space à la Communauté des Villes Ariane

Transfert de la compétence collecte des communes de Cannes, Le Cannet, Mandelieu-La Napoule, Mougins, Théoule-sur-Mer, à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des dépôts sauvages sur la commune de Cannes

Transfert de la compétence collecte des communes de Cannes, Le Cannet, Mandelieu-La Napoule, Mougins, Théoule-sur-Mer, à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des encombrants de la Ville de Cannes

Cannes, ville d'évènements — Manifestation de dynamisation commerciale Cuisine cannoise en fête""

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention portant sur les échanges de données entre la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes et la Ville de Cannes