CM

16 avril 2018

Cannes 59 délibérations

59

délibérations

21

Finances & Budget

18

Culture & Patrimoine

6

Ressources humaines

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Délibérations (59)

Finances & Budget 21 délibérations

Budget principal Ville — Exercice 2017 - Approbation du compte administratif

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis (C.F.A.) - Exercice 2017 - Approbation du compte administratif

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2017 - Approbation du compte administratif

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2017 - Approbation du compte administratif

Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Exercice 2017 - Approbation du compte administratif

Comptes de gestion du Chef de Service Comptable du Centre des Finances Publiques de Cannes Municipale - Exercice 2017 - Budget principal Ville et budgets annexes

Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2017

Affectation du résultat de fonctionnement 2017 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Exercice 2018 - Décision modificative n°1

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2018 - Décision modificative n°1

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement du boulevard Gazagnaire - Création d'une Autorisation de Programme - Phase 1 entre la Place Franklin Roosevelt (Palm Beach) et le rond-point Paul Harris (port du Moure Rouge) - Concertation publique

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines – « Plan églises » pour la conservation et la valorisation du patrimoine architectural, cultuel et historique cannois – Création et évolution d'Autorisations de Programme et convention de souscription pour l'église Notre Dame de Bon Voyage avec la Fondation du Patrimoine

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Modernisation des réseaux d'éclairage public - Création de l'Autorisation de Programme

Réfection et confortement de la digue Laubeuf et de la digue du Large - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, capitale du sport en plein air — Action en faveur des jeunes - Accueil d'un stage de perfectionnement de football avec l'Association Académie Perfection Football

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation du Jumping International de Cannes 2018 - Convention avec l'association J.F.B. International Horse Show Organisation - Certificat administratif

Budget principal Ville — Exercice 2018 - Attribution de subvention de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n°1

Mise à jour des Autorisations de Programme

Actualisation pour 2019 des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.)

Création d'un réseau d'îles engagées dans le développement durable et la préservation des patrimoines « Projet ISOS » - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Culture & Patrimoine 18 délibérations

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Inauguration de la salle Jean Mineur au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes

Cannes, ville solidaire — Festival Entr'2 Marches du 12 au 18 mai 2018

Cannes, ville évènementielle et Capitale du sport en plein air - Partenariat avec la Société The Samouraïs Explorer - Gestion du stationnement pendant le Red Bull Air Race

Exonération de la redevance des terrasses pour les établissements installés boulevard Jean Hibert et rue Félix Faure (de la rue Maréchal Joffre à la rue Louis Blanc), en raison des travaux pour les mois d'avril, mai et juin 2018

Travaux de sécurisation du mur mitoyen entre le parking et le parc Picaud et la résidence Le San Remo - Convention de participation aux travaux - Certificat administratif

Bilan des acquisitions et des cessions des biens et droits réels immobiliers communaux 2017

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession des lots n°36 et n°38 situés 4-6-8 avenue de Lattre de Tassigny et 1 à 1 bis avenue du Petit Juas à Cannes

Gestion des ports communaux — Adoption d'une convention d'occupation des postes d'amarrage aux professionnels du nautisme présents sur les ports de plaisance communaux

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition « Flux. L'univers sous-marin de Jason deCaires Taylor » au Musée de la Mer pendant l'été 2018 - Acquisition de trois tirages photographique de Jason deCaires Taylor - Convention avec Jason deCaires Taylor - Convention de mécénat avec SUEZ Eau France SAS

Cannes, ville de culture — Avenant n°1 à la convention relative au prêt d'œuvres dans le cadre de l'exposition « Yokainoshima, figures masquées du Japon. Photographies de Charles Fréger » au Musée de la Castre du 23 juin au 28 octobre 2018

Cannes, ville de culture — Conventions concernant les subventions attribuées à la Ville de Cannes par les différents partenaires dans le cadre de la mise en place de projets d'Education Artistique et Culturelle sur le territoire cannois ainsi que le soutien à la création dans le cadre de résidences d'artistes à Cannes

Cannes, ville de culture — Développement des résidences d'écriture à la médiathèque Noailles - Accueil en résidence de deux scénaristes durant la Quinzaine des Réalisateurs - Avenant n°1 au Contrat Territoire Lecture et avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association la Marelle pour la prise en compte des frais de gestion de l'association partenaire La Marelle

Développement touristique et culturel — Accord-cadre avec la Cinémathèque française et organisation de la quatrième édition du Musée Ephémère du Cinéma du 13 juillet au 26 août 2018

Cannes, ville de culture — Subventions affectées aux associations Logis des jeunes de Provence, Les Amis de l'Orgue de Cannes et Artefilosofia pour l'organisation des manifestations culturelles 2018

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de locaux communaux pour la programmation de la Semaine de la Critique 2018, pour l'organisation des journées de l'Europe, pour la manifestation Trait d'Union et pour un opéra pour enfants

Cannes, ville de culture et créative — Mise à disposition, à titre payant, précaire et révocable de la Malmaison lors du Cannes Lions du 6 au 27 juin 2018

Cannes, ville de culture — Adhésion à l'Association pour la Coopération des professionnels de l'Information Musicale (ACIM)

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes d'un stage sans hébergement intitulé « académie d'été 2018 » du 9 au 14 juillet 2018

Ressources humaines 6 délibérations

Action en faveur de la formation continue – Mention CQP Personnel de bord – Convention de partenariat avec l'INS.E.I.T. Formation (Institut pour l'Etude et l'Intégration des Nouvelles Techniques et Technologies)

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles relative au paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires

Tableau des effectifs

Actualisation de l'emploi de responsable chargé des productions vidéos et de la Web TV au regard de l'évolution des missions

Transformation de l'emploi de journaliste au regard des nouvelles missions

Simplification de la gestion administrative du personnel municipal - Modification de l'adhésion à l'offre de services du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes

Autres decisions 5 délibérations

Cannes, capitale du cinéma — Positive Planet - Semaine du Cinéma Positif du 9 au 14 mai 2018 - Projections gratuites en plein air

Cannes, capitale du cinéma — Exposition « Cannes fait le mur » du 8 mai au 31 août 2018

Cannes, capitale du cinéma — Ciné-quartier les 2, 9, 16, 23, 30 juillet et 6, 13, 20, 26 août 2018

Les Nocturnes cannoises 2018 — Marchés nocturnes du quai Saint-Pierre et de Cannes la Bocca

Motion contre le projet de vente par l'Etat de la Base Nautique de l'île Sainte-Marguerite

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Maîtrise de l'énergie — Amélioration de la performance énergétique de bâtiments de la Ville – Avenant n°2 au protocole transactionnel avec E.D.F. portant sur le système d'information et de management de l'énergie

Gestion de l'Oliveraie partagée au sein du Parc forestier de la Croix des Gardes - Renouvellement du partenariat avec l'Association Atelier du Zéro Six

Préservation de l'identité et des paysages de Cannes - Approbation de la modification n°11 du Plan Local d'Urbanisme

Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Aménagement de voirie - Acquisition par la Ville de Cannes de la parcelle de terrain cadastrée section BZ n°182 située 13 avenue des Hespérides à Cannes

Plages naturelles du boulevard du Midi — Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur des lots M7/M8 – Approbation de la résiliation amiable confiée à la société Tahitian Adventure

Environnement 2 délibérations

Cannes plus attractive et dynamique — Adhésion au réseau des centres-villes durables et de l'innovation de centre-ville en mouvement

Cannes ville pratique et agréable à vivre au quotidien – Mise en place d'appareils publics d'éclairage sur les façades des biens privés – Ouverture d'une enquête publique

Éducation 1 délibération

Bals de promo des collèges et lycées les 28 et 29 juin 2018 - Conventions de partenariat avec les Maisons des Lycées Jules Ferry et Bristol, l'association Foyer Socio-éducatif du lycée Carnot et le Groupement d'Intérêt Public Cannes Bel Age

Sécurité 1 délibération

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2017

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