CM

12 février 2018

Cannes 44 délibérations

44

délibérations

21

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (44)

Finances & Budget 21 délibérations

Budget Primitif 2018 — Budget principal - Reprise anticipée du résultat 2017 au Budget Primitif 2018

Budget Primitif 2018 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des Métiers - Reprise anticipée du résultat 2017 au Budget Primitif 2018

Budget Primitif 2018 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise anticipée du résultat 2017 au Budget Primitif 2018

Budget Primitif 2018 — Budget annexe du Crématorium - Reprise anticipée du résultat 2017 au Budget Primitif 2018

Budget Primitif 2018 — Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Reprise anticipée du résultat 2017 au Budget Primitif 2018

Budget principal — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2018

Aide en faveur des associations et établissements publics – Attribution de subventions de fonctionnement – Budget principal et budget annexe des Ports Communaux – Exercice 2018

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la Commune de Cannes pour les exercices 2010 et suivants

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la gestion de la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) pour les exercices 2010 et suivants

Maintien des taux de la fiscalité directe locale pour 2018

Plan Communal de Prévention des Risques Terroristes - Evolution de l'Autorisation de Programme

Action en faveur de l'apprentissage — Convention de partenariat avec le Fonds d'Assurance Formation de l'Industrie Hôtelière

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, mieux partagée et solidaire — Construction du nouveau groupe scolaire des Broussailles - Evolution de l'Autorisation de Programme

Dragage du Port du Moure Rouge — Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, mieux partagée et solidaire, capitale du sport en plein air - Développement des activités sportives et de loisirs de la Basse Vallée de la Siagne - Création de l'Autorisation de Programme

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Polar Cannes International Triathlon 2018

Cannes, ville mieux valorisée et fière de ses racines - Projet Moulin Forville - Création d'une Maison d'Illustre - Création de l'Autorisation de Programme

Délégation de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie

Création d'Autorisations de Programme votées en Hors Taxes sur le budget principal

Vaccinations publiques — Convention de partenariat avec le Conseil départemental des Alpes-Maritimes

Culture & Patrimoine 7 délibérations

Animations du quartier du Suquet — Convention avec l'association Comité des Fêtes du Suquet pour l'organisation de la Fête Patronale de la Saint Sauveur

Cannes, ville solidaire — Organisation de la Semaine du Handicap 2018

Cannes, ville de culture — Education artistique et culturelle - Convention de partenariat avec la Ville du Cannet pour la mise en œuvre d'un projet scolaire entre les musées de la Castre et Bonnard

Cannes, ville de culture — Convention de partenariat avec l'association Société des Réalisateurs de Films pour le dépôt-vente d'ouvrages dans le cadre de l'exposition rétrospective des 50 ans de la Quinzaine des Réalisateurs au Suquet des Art(iste)s et subvention affectée à la manifestation la Quinzaine en Actions

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France pour l'intégration du Musée de la Castre et de la Malmaison au dispositif de la COTEDAZUR CARD

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de salles de spectacle et des frais techniques pour l'organisation des Rencontres Chantantes, du festival de Musiques Croisées, de la commémoration de l'œuvre de Frédéric Mistral, de concerts lyriques, de spectacles de Théâtre et de la remise des prix du concours Com'Olympiades

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et Théâtre de Cannes de deux stages sans hébergement Préparation Intensive" en avril 2018"

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 1 « Croisette » entre la Ville de Cannes et la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes – Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité – Exercice 2017/2018

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 3.14 entre la Ville de Cannes et la S.A.S. Cannes Centre Croisette – Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité – Exercice 2017/2018

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Les Princes entre la Ville de Cannes et la Société Casinotière du Littoral Cannois – Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité – Exercice 2017/2018

Elargissement de l'avenue de Vallauris (RD 803) vers le Col Saint-Antoine - Evolution de l'Autorisation de Programme et constitution d'un groupement de commandes

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à la S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition-amélioration de deux logements P.L.A.I. situés 31 avenue Prince de Galles à Cannes

Vie associative 2 délibérations

CANNESERIES Institute — Convention de partenariat pour la mise en place de la résidence d'écriture dédiée aux séries

Cannes, ville évènementielle — Convention de partenariat avec TF1 Production pour l'organisation du programme Ninja Warrior

Sécurité 2 délibérations

Cannes, ville sûre — Convention locale de sûreté des transports collectifs et avenant à la convention communale de coordination entre la Police Nationale et la Police Municipale

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2017

Ressources humaines 2 délibérations

Cannes, mieux partagée et solidaire — Organisation d'une manifestation du Lions Club Cannes Europe au profit des meilleurs élèves du Centre de Formation des Apprentis de Cannes

Préparation de la saison estivale — Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Action en faveur de la Petite Enfance — Conventions d'objectifs et de financement avec la C.A.F. pour le Relais Assistants Maternels et le lieu d'accueil Enfants-Parents

Action en faveur de la Petite Enfance — Renouvellement de la convention avec le Conseil départemental des Alpes-Maritimes relative aux modalités de sa participation financière au fonctionnement du Relais Assistants Maternels

Éducation 1 délibération

Cannes, ville universitaire — Convention de partenariat avec la Fondation Université Côte d'Azur

Autres decisions 1 délibération

Cannes, ville évènementielle — Avenant n°2 au protocole de partenariat avec Reed MIDEM

Environnement 1 délibération

Cannes, ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - Journée découverte - Convention avec l'association Méditerranée 2000

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