CM

16 juillet 2018

Cannes 9 délibérations

9

délibérations

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Gestion optimisée des parkings aménagés — Résiliation du contrat de délégation de service public du 31 mars 1995 portant sur l'exploitation des parkings Suquet-Forville, Lamy, Ferrage, Palais, Laubeuf, Croisette, République et Vauban

Plages naturelles du boulevard du Midi — Louise Moreau - Lot de plage M4 « Le Cabanon » - Agrément de la SAS « Anachar » en qualité d'associée unique de la société délégataire « Une autre envie »

Plages artificielles de la Croisette — Finalisation de la procédure de renouvellement de la concession des plages artificielles de la Croisette - Approbation du rapport d'enquête publique du commissaire enquêteur du cahier des charges et des plans de la concession - Finalisation de la procédure de transfert de gestion des emprises sous-encorbellement de la Croisette - Approbation de la convention et du plan de transfert de gestion

Plages naturelles des boulevards du Midi-Louise Moreau et Jean Hibert – Demande d'avenant n°1 au cahier des charges de la concession des plages naturelles – Transfert de gestion du terre-plein Laubeuf - Demande d'avenant n°1 au procès-verbal constatant le transfert de gestion – Actualisation des superficies et des périmètres respectifs de la concession des plages naturelles et du transfert de gestion

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Affirmation de la compétence communale en matière de gestion du stationnement sur voirie

Plages artificielles de la Croisette — Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C23 sur Bijou Plage - Approbation du choix du délégataire sous réserve de l'attribution de la concession des plages de la Croisette à la Ville de Cannes

Demande d'autorisation de création et d'occupation d'une Zone de Mouillages et d'Equipements Légers (Z.M.E.L.) au droit de l'île Sainte-Marguerite - Approbation de son mode de gestion en régie directe et de la gratuité de l'amarrage pour les usagers

Cannes plus dynamique et attractive — Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) en vue de la réalisation d'équipements sportifs sur le site des Hespérides

Finances & Budget 1 délibération

Motion contre le projet de loi du Gouvernement relatif à la réforme de la taxe d'apprentissage

📬 Suivre Cannes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.