CM

1 octobre 2018

Cannes 52 délibérations

52

délibérations

16

Finances & Budget

14

Culture & Patrimoine

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (52)

Finances & Budget 16 délibérations

Solidarité envers la Grèce — Incendies de juillet 2018 - Subvention exceptionnelle à la Commune de Rafina-Pikermi

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement des rues Foch, Vagliano et Vingt-quatre Août - Phase 1 - Création de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Aménagement de la place de l'Etang - Création de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement et aménagement de l'avenue de Grasse - Evolution de l'Autorisation de Programme

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Protection du parc naturel forestier de la Croix des Gardes - Demande de subvention pour les postes de garde gestionnaire et agent d'entretien du parc forestier de la Croix des Gardes

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes pour 2018

Modernisation du Port du Moure Rouge — Modalités financières d'accueil au Port Canto des navires disposant d'un contrat annuel d'amarrage au Port du Moure Rouge durant les travaux de dragage

Conservation du patrimoine — Confortement du port abri de l'île Saint-Honorat - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville dynamique et attractive — Acquisition de parcelles boulevard du Riou en vue de l'aménagement de parkings pour les autocars de tourisme - Création de l'Autorisation de Programme

Réévaluation de la grille tarifaire des fêtes foraines

Budget principal — Exercice 2018 - Décision modificative n°3

Budget annexe Ports Communaux — Exercice 2018 - Décision modificative n°1

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2018 - Décision modificative n°2

Budget principal — Exercice 2018 - Attribution de subventions de fonctionnement - Modificatif n°3

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes

Culture & Patrimoine 14 délibérations

Poursuite de l'aménagement de la coulée verte du Petit Juas et lutte contre les inondations - Acquisition d'une emprise foncière appartenant à la copropriété Le Mirella

Action en faveur du développement et de l'attractivité du quartier République - Cession de l'immeuble situé 36 rue Mimont en vue de sa réhabilitation pour la création d'un établissement de restauration-lounge avec logements

Action en faveur du développement de l'économie créative - Installation de la Société Qwant à Cannes - Cession des lots de copropriété situés dans l'espace Forville

Cannes, ville sûre — Attribution du label Sécuri-site au Palais des Festivals et des Congrès de Cannes

Cannes, ville d'économie créatrice et de nouvelles technologies - Renouvellement de la convention avec l'Université de Nice-Sophia-Antipolis pour l'accès à la formation de Jeux Vidéos et Applications Mobiles""

Cannes, ville agricole — Aménagement de la Basse Vallée de la Siagne - Convention de mise à disposition de la villa Les Heures Claires 16 boulevard de la Mer à Cannes la Bocca

Aménagement du cadre de vie — Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Création d'une zone de retournement nécessaire au passage des véhicules de ramassage des ordures ménagères sur une partie de l'avenue du Docteur Bernard

Optimisation du patrimoine communal — Cession d'une propriété située 39 boulevard Eugène Tripet

Optimisation de la gestion patrimoniale — Mise en vente au prix plancher de 399 000 € de la propriété communale dénommée Villa Loc Maria située 24 impasse des deux Eglises

Optimisation du réseau de distribution de l'énergie électrique - Enfouissement et renforcement du réseau - Mise à disposition d'emprises communales

Opération Front de Mer — Modernisation, embellissement et sécurisation de la Croisette - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public relative aux installations de chantier

Cannes, ville de culture — Convention de partenariat avec l'association Sympho New pour le versement d'une subvention exceptionnelle pour l'organisation du 30ème anniversaire de Sympho New

Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation des évènements The Friendly Live, Les moments d'Allegro amabile, un cycle de programmation de Théâtre ainsi qu'un concert et un arbre de Noël au profit des enfants malades

Cannes, ville de culture — Organisation d'une exposition consacrée à lHomme au Masque de fer au Musée de la Mer pendant l'été 2019 - Convention de partenariat avec Alain Ceccaroli

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Renouvellement du contrat de concession pour le développement et l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et la fourniture d'énergie électrique avec ENEDIS - Approbation du cahier des charges

Cannes, ville agricole — Basse Vallée de la Siagne - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'immeubles ruraux avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (S.A.F.E.R.)

Aménagement du cadre de vie — Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Acquisition par la Ville de Cannes d'une fraction de la parcelle de terrain cadastrée section AE n°112 située 155 avenue Francis Tonner

Restauration collective — Des repas de qualité et des moyens optimisés - Constitution d'un groupement de commandes entre la Mairie de Cannes, le C.C.A.S. et le G.I.P. Cannes Bel Age

Cannes, mieux partagée et solidaire — Travaux d'amélioration de la salle municipale Montfleury - Acceptation de l'offre de concours de l'association Bridge Club Gallia-Montfleury

Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 11ème édition du Marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention de partenariat avec l'association Azur Sport Organisation

Optimisation des moyens entre la Mairie de Cannes et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Protocole transactionnel

Autres decisions 3 délibérations

Cannes, ville évènementielle — Organisation des thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Bel Age

Cannes, plus dynamique et attractive — Création de boutiques éphémères

Organisation du centenaire de l'Armistice du 11 novembre 1918

Environnement 3 délibérations

Cannes, ville durable — Plan Climat Air-Energie Territorial (P.C.A.E.T.) - Convention de partenariat entre la Société SAP Labs France SAS, la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et ses Communes membres pour une expérimentation de pilotage intelligent de bornes de recharge de véhicules électriques

Actions en faveur de l'environnement — Compétences facultatives de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Transfert de la compétence création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains sur les quartiers Frayère, Bastide Rouge, Roubine et leurs zones contigües" - Modification des statuts"

Actions en faveur de l'environnement — Compétences facultatives de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Transfert des compétences création, aménagement et gestion de réseaux d'eau brute à partir des eaux usées traitées de la station d'épuration Aquaviva" et "gestion des réseaux publics d'irrigation de la Basse Vallée de la Siagne dont le canal du Béal depuis l'ouvrage de captage jusqu'à son exutoire en mer" - Modification des statuts"

Ressources humaines 3 délibérations

Evolution des missions du poste d'inspecteur de salubrité à la Direction de lHygiène, Santé et Environnement

Recommandation de la Chambre Régionale des Comptes - Fin du congé libérable de retraite

Politique de Santé — Conseil Local de Santé Mentale (C.L.S.M.) - Partenariat Ville de Cannes, Centre Hospitalier de Cannes et Agence Régionale de Santé (A.R.S.) - Reconduite des actions

Vie associative 2 délibérations

Lutte contre l'incivisme — Adhésion de la Ville de Cannes à l'Association des Maires pour le civisme

Cannes, ville évènementielle — Organisation des NRJ Music Awards - Convention de partenariat pour trois années supplémentaires entre la Ville de Cannes, la S.E.M.E.C., NRJ et TF1

Sécurité 2 délibérations

Démocratie locale — Fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Modification de la composition de deux commissions municipales

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Risques liés aux canalisations de gaz - Convention de coopération avec G.R.D.F

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénomination des écoles maternelle et élémentaire Les Broussailles école communale Jacqueline de Romilly""

Social & Santé 1 délibération

Cannes solidaire — Convention avec le C.C.A.S. pour le remboursement des personnes hébergées en urgence

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