CM

17 décembre 2018

Cannes 54 délibérations

54

délibérations

18

Culture & Patrimoine

10

Finances & Budget

9

Ressources humaines

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Délibérations (54)

Culture & Patrimoine 18 délibérations

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénomination d'une Place d'Italie dans le quartier République

Ouverture du Centre Social de la Frayère - Partenariat avec l'Association Parcours de Femmes

Cannes, ville durable — Protection et mise en valeur de la forêt domaniale de l'île Sainte-Marguerite - Renouvellement de la convention avec l'Office National des Forêts

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Conditions de cession d'un bien communal

Politique de protection de l'enfance — Maison d'enfants la Sainte Famille - Convention de mise à disposition de la propriété communale dénommée Villa Béatrice - 25 avenue du Docteur Raymond Picaud à Cannes la Bocca

Opération d'amélioration de capacité de la ligne ferroviaire Cannes-Grasse - Cession d'une emprise de 715 m² située 5 avenue Sainte-Marguerite à Cannes la Bocca au profit de la SNCF

Plages naturelles des boulevards du Midi-Louise Moreau, Jean Hibert et Gazagnaire - Approbation du principe de recours à la gestion déléguée de trois lots d'activités nautiques sans moteur et d'un lot d'activités nautiques à moteur - Approbation du rapport de présentation - Lancement des procédures de Délégation de Service Public

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France pour l'intégration du Musée de la Castre et de la Malmaison au dispositif de la COTEDAZUR CARD

Cannes, ville de culture — Transfert de propriété des dépôts de l'Etat - Musées de Cannes

Cannes, ville de culture — Rénovation de la chapelle Saint Sauveur et du monastère fortifié - Avenant n°2 à la convention avec l'association la Congrégation des Cisterciens de l'Immaculée Conception

Cannes, ville de culture — Education artistique et culturelle - Opérations de fouilles sous-marines sur une épave à proximité du Fort Royal de l'Ile Sainte-Marguerite - Convention de partenariat avec l'association Société d'Archéologie Subaquatique - Collaboration scientifique et accès gratuit aux espaces du Bâtiment V pignon Ouest

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux aux associations Musique de l'Espérance de Cannes et Performance d'acteur Cannes Festival ainsi que les conventions de partenariat aux associations Cannes atelier danse et Logis des jeunes de Provence pour l'organisation des manifestations culturelles 2019 et subvention affectée à la manifestation la Quinzaine en Actions

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour le G.I.P. Cannes Bel Age et les associations En Harmonie, Festival « Other » Musik Cannes, LRC et Dans'Emoi

Cannes, ville de culture — Organisation d'une exposition autour d'un tableau d'Artemisia Gentileschi et médiatisation de sa restauration

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition Héros et esprits de Nouvelle-Guinée - Photographies de Wylda Bayron au Musée de la Castre pendant l'été 2019

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes de quatre stages sans hébergement « préparation intensive » en février et avril 2019

Cannes, ville de culture et fière de ses racines - Adhésion à l'association Collectif Prouvènço

Animation et loisirs pour les jeunes Cannois - Conventions de partenariat et de mise à disposition des locaux avec les associations Cannes Jeunesse et Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture : Picaud - Studio 13, Centre Social de Ranguin et Ferme Giaume

Finances & Budget 10 délibérations

Rapport d'Orientations Budgétaires 2019

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Embellissement du Carré d'Or - Troisième phase de travaux - Rues Macé, tronçons Ouest des rues des Frères Pradignac et Gérard Monod - Evolution de l'Autorisation de Programme

Aide aux victimes d'infractions pénales — Convention avec l'association HARJES

Cannes, ville du sport et de la jeunesse - Aide en faveur de la pratique sportive associative et de la prévention à travers le sport - Renouvellement des conventions de partenariat avec les associations certificat administratif

Budget principal — Exercice 2018 - Décision modificative n°5

Budget principal — Exercice 2018 - Attribution de subvention de fonctionnement - Modificatif n°5

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du budget primitif 2019

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2019

Protocole d'accord avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins portant sur la réalisation de prestations intellectuelles pour l'opération Bocca Centre

Ressources humaines 9 délibérations

Cannes solidaire — Les Autos du cœur - Mise à disposition de véhicules aux Cannois ayant trouvé un emploi

Actualisation du règlement intérieur relatif au temps de travail à la Ville de Cannes

Création d'un poste de Directeur Général Adjoint en charge de la Logistique urbaine, des risques majeurs et de l'Administration Générale

Actualisation de cinq emplois permanents au sein de la Direction Générale des Services et de la Direction des Ressources Humaines

Mise en place d'une nomenclature des emplois pour les agents de droit privé du Port Canto

Action en faveur du lien social — Convention de mise à disposition d'un agent au profit du Centre Communal d'Action Sociale

Préparation de la saison d'été — Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement

Renouvellement des conventions de partenariat avec les unions locales de syndicats Certificat administratif

Accompagnement et insertion sociale et professionnelle - Renouvellement de l'agrément au titre de l'engagement civique accordé par la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Aménagement du centre de La Bocca — Phase 2 - Lancement d'un concours de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place Roubaud et de ses abords

Cannes, ville universitaire — Création d'une résidence étudiante de 145 logements sur le site du technopole créatif de Cannes la Bocca - Certificat Administratif

Contrat de délégation de service public conclu entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2019 - Avenant n°6

Sécurisation de l'approvisionnement électrique des îles de Lérins - Projet Lérins Grid - Mise à disposition d'une emprise communale sur l'île Sainte-Marguerite

Aménagement du cadre de vie — Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Cession par l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins d'une parcelle de terrain sise 13 avenue des Coteaux et Chemin du Pezou

Dynamisation et attractivité des Ports Communaux - Principe du recours à la délégation de service public pour la manutention et le stationnement des navires, ainsi que l'exploitation d'une aire de carénage sur le Port du Moure Rouge - Autorisation de lancer la consultation

Autres decisions 3 délibérations

Actions pour le commerce — Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors ZTI

Transfert de la compétence collecte à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des encombrants et des dépôts sauvages de la Ville de Cannes

Motion en faveur d'un Département au cœur de l'avenir des Alpes-Maritimes

Environnement 2 délibérations

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2018

Cannes, ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - Cannes Champêtre - Convention avec l'association Méditerranée 2000

Transport & Mobilité 2 délibérations

Politique globale de la mobilité et du stationnement - Création d'une régie du stationnement pour la gestion directe des parkings Suquet-Forville, Ferrage, Lamy, Vauban, République, Croisette, Laubeuf, Palais et de gestion centralisée du stationnement cannois

Fonctionnement du service public du stationnement - Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie

Vie associative 1 délibération

Démocratie participative — Représentation associative - Remplacement d'associations et d'un suppléant membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Cannes, ville touristique — Promotion des destinations - Renouvellement de la convention avec le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Action en faveur de la petite enfance — Convention avec l'association Centre Familial Charles Vincent

Sécurité 1 délibération

Solidarité en faveur de nos aînés — Repas de Noël pour les personnes âgées - Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale

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