12 novembre 2018
63
délibérations
22
Urbanisme & Travaux
12
Finances & Budget
12
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (63)
Défense de l'environnement et optimisation financière - Transition énergétique pour la croissance verte - Cession des certificats d'économie d'énergie
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2016/2017
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2016/2017
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière) - Exercice 2016/2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.r.D.F. - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Exercice 2017
Protection et mise en valeur de l'environnement maritime cannois - Création et mise en place de mouillages écologiques pour l'amarrage des navires sur les sites de plongée autour des îles de Lérins - Conventions de partenariat pour la pérennisation des sites de plongée de la Petite Françoise", du "Tombant du Vengeur", du "Batéguier" et de la "Tradelière" autour de l'île Sainte-Marguerite - Demande d'autorisation d'occupation du domaine public maritime"
Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation et la gestion du Vieux Port - Rapport annuel du délégataire - Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des activités de manutention de bateaux et de l'exploitation d'une aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel du délégataire - Groupement Société Gaucher et artisan Denis Gaucher - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée du service public de l'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée de l'entretien, l'exploitation et la gestion de lHélistation Quai du Large" - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner - Exercice 2017"
Cannes plus dynamique et attractive — Réalisation d'équipements sportifs sur le site des Hespérides - Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme
Amélioration du cadre de vie — Développement du transport urbain en site propre - Projet BHNS - Acquisition amiable d'une emprise de 400 m² à détacher de la parcelle aéroportuaire pour l'élargissement de l'avenue Francis Tonner
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de parcs de stationnement - Rapport annuel du délégataire Uniparc (Interparking) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de parc de stationnement Saint-Nicolas - Rapport annuel du délégataire Mediaco Park - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire Société People & Baby - Exercice 2017
Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Avenant de réaménagement n°83194 de 18 prêts Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville réitérée
Soutien au logement pour actif — ERILIA - Avenant de réaménagement n°85955 de cinq prêts Caisse de Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville réitérée
Soutien au logement pour actifs — Le Nouveau Logis Azur - Avenant de réaménagement n°85197 de quatre prêts Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville réitérée
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2017
Solidarité envers le département de l'Aude - Inondations meurtrières d'octobre 2018 - Subvention exceptionnelle aux collectivités locales impactées
Action en faveur de l'apprentissage — Convention relative à l'attribution de l'aide au premier équipement des apprentis avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades
Soutien à l'action sociale cannoise — Conventions de partenariat avec les associations Parcours de Femmes, Espace Santé Jeunes du Bassin Cannois et Samu Social de Cannes
Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Rapport annuel du délégataire - S.A.R.L. Tennis Montfleury" - Exercice 2016/2017"
Manifestation sportive à rayonnement national et international - Organisation de la 2ème édition d'un trail urbain dénommé Cannes Urban Trail - Convention avec l'association Azur Sport Organisation
Budget principal Ville — Exercice 2018 - Décision modificative n°4
Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2018 - Décision modificative n°2
Budget principal — Exercice 2018 - Attribution de subventions de fonctionnement - Modificatif n°4
Mise à jour des Autorisations de Programme budget principal et budget annexe des Ports Communaux
Cannes, plus dynamique et attractive — Aménagement et embellissement du centre de Cannes la Bocca et sécurisation des accès à la Croisette - Attribution d'un fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Evolution de l'Autorisation de Programme
Soutien au logement pour actifs — LOGIREM - Avenant de réaménagement du prêt Caisse des Dépôts et Consignations n°1149715 - Garantie de la Ville réitérée
Déontologie Publique — Renforcement de la culture déontologique mise en œuvre depuis 2014 - Adhésion au forum des collectivités engagées créé par Transparency International France
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages artificielles - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages naturelles des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau et Gazagnaire - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages naturelles - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages à vocation d'activités nautiques à moteur et sans moteur des boulevards Jean Hibert, Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et de la promenade Favre Le Bret - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des activités nautiques - Exercice 2017
Action en faveur des commerces — Exonération des redevances de terrasses de consommation en vue d'aider les établissements durant les périodes de travaux secteurs Francis Tonner et rue Buttura du 1er octobre jusqu'à la fin des travaux - Certificat Administratif
Optimisation de la gestion patrimoniale — Déclassement et cession du bien communal dénommée Silo Park" formant le lot n°14 de la ZAC LAMY situé au sous-sol de l'immeuble en copropriété "Les Hespérides" situé 32-34 boulevard de Lorraine à Cannes"
Aménagement du cadre de vie — Action en faveur de la revalorisation des quartiers - Cession par la Ville de Cannes d'un délaissé de voirie à détacher du domaine public sis 39 avenue Joseph Flory à Cannes au profit de Monsieur Agre
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2017
Cannes, ville de culture — Demande d'attribution de l'appellation Scène conventionnée d'intérêt national art, enfance, jeunesse auprès du Ministère de la culture et de la communication pour le Théâtre de la Licorne
Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation de concerts, d'une conférence et d'un spectacle de Hip-Hop
Cannes, ville de culture — Organisation d'une exposition De Brauner à Giacometti et de Léger à Matta : chefs d'œuvre de la collection de la fondation des Treilles au Centre d'art la Malmaison du 23 novembre 2018 au 24 février 2019
Protection de l'environnement — Demande d'enregistrement pour l'extension d'une blanchisserie par le groupement de coopération sanitaire des Hôpitaux de la Côte d'Azur
Transparence de la vie municipale — Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les évènements Cannois) et S.P.S.P. (Société de Protection et de sécurité du Palais) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Collectivités Informatisées des Alpes-Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion du patrimoine maritime et littoral - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Contrat de Baie des Golfes de Lérins (S.I.G.L.E.) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de la restauration scolaire et extra-scolaire - Rapport du délégataire - Compass group - Année scolaire 2016/2017
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information sur le service de l'aménagement, de la construction, de la préservation et le développement du patrimoine - Rapport annuel de la Société Publique Locale AREA - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur - Exercice 2017
Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature
Tableau des effectifs
Cannes Smart City — Développement de l'Open Data et conformité au Règlement Général sur la Protection des Données - Poste de chargé de mission
Gestion optimisée des parkings aménagés — Création d'un poste de responsable des parkings
Action en faveur de l'égalité — Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Déontologie publique — Renforcement de la culture déontologique mise en oeuvre depuis 2014 - Rappel des principes déontologiques qui guident l'action des élus locaux - Mise en place de deux nouveaux dispositifs en faveur des agents de la mairie et du C.C.A.S. de la Ville de Cannes - Possibilité de consulter un collège exerçant les missions de réfèrent déontologue et de réfèrent alerte éthique - Mise en œuvre du dispositif de l'alerte éthique
Cannes, ville durable — Prolongation du dispositif du disque vert
Cannes plus dynamique et attractive — Action en faveur du commerce - Lancement de l'opération Les Soldes de Cannes" 2019"
Cannes plus dynamique et attractive — Action en faveur du commerce - Partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) et la FATEO 06 - Recrutement d'un manager de centre-ville et développement de l'Observatoire du Commerce
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