CM

29 avril 2019

Cannes 58 délibérations

58

délibérations

31

Culture & Patrimoine

13

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (58)

Culture & Patrimoine 31 délibérations

Cannes Lérins, Smart agglomérations — Cannes, ville durable - Plan Climat Air-Energie Territorial (P.C.A.E.T.) - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Société SAP Labs France, la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et ses Communes membres pour une expérimentation de pilotage intelligent de bornes de recharge de véhicules électriques

Cannes, ville de culture et capitale mondiale du cinéma et de l'économie créative - Soutien à l'Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion par la mise à disposition de locaux communaux pendant le Festival de Cannes

Cannes, ville de culture — Organisation du centenaire de l'Académie Provençale - Convention de partenariat avec l'association Académie Provençale de Cannes - Versement d'une subvention exceptionnelle

Cannes, ville solidaire — Festival Entr'2 Marches du 18 au 24 mai 2019

Sécurisation de l'approvisionnement électrique des îles de Lérins - Projet Lérins Grid - Convention avec ENEDIS pour une continuité de service des installations et équipements de stockage sur l'île Sainte-Marguerite

Renouvellement urbain — Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Réalisation de programmes dhabitat mixte - Conclusion d'un avenant à la convention habitat à caractère multi-sites du 30 décembre 2016 et d'une convention d'intervention foncière en habitat complexe sur le site Jean Aicard à Cannes la Bocca

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'une emprise de 226 m² située 60 avenue du Grand Jas au profit de l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'immeuble sis 5/7 rue d'Oran - Choix de l'acquéreur

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Rétrocession de la parcelle de terrain cadastrée DK n°553 située 7 avenue Cézanne

Modernisation et dynamisation des ports — Travaux d'arasement de l'ancienne capitainerie du Second Port de Cannes - Protocole transactionnel relatif à l'exonération d'une partie de la redevance d'occupation du commerce Arie de Boom Marine

Plages naturelles du boulevard du Midi — Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques à moteur - Approbation du choix du délégataire du lot M3

Plages naturelles du boulevard du Midi — Louise Moreau - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot M5

Plages naturelles du boulevard Gazagnaire - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot G1

Plages naturelles du boulevard Gazagnaire - Délégation de Service Public pour l'exploitation d'activités nautiques sans moteur - Approbation du choix du délégataire du lot G3

Cannes, ville de culture et solidaire — Partenariat avec l'association Un rien c'est tout""

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation du Jumping International de Cannes

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2018-2019

Cannes, ville de culture — Adhésion à l'association La Tribu

Cannes, ville de culture — Adhésion à l'association BOTOX(s), réseau d'art contemporain Alpes et Riviera

Cannes, ville de culture — Acquisition d'une sculpture d'Alain Clément dans le cadre du réaménagement du rond-point Paul Maubert

Cannes, ville de culture — Exposition de l'artiste « Nazanin Pouyandeh » du 14 juin au 3 novembre 2019 au Suquet des Artistes

Développement touristique et culturel — Organisation de la 5ème édition du Musée Ephémère du Cinéma du 11 juillet au 25 août 2019

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et des frais techniques pour l'organisation d'activités musicales, de concerts et spectacles vivants - Mise à disposition du domaine public et soutien logistique à l'organisation d'un festival d'orchestres dharmonie

Cannes, ville de culture — Subventions affectées aux associations Les Amis de l'Orgue de Cannes et Arte-Filosofia pour l'organisation de manifestations culturelles 2019

Cannes, ville de culture — Stage sans hébergement « académie d'été » du 8 au 13 juillet 2019 au Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes

Cannes, ville de culture — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Académie russe de musique Gnessine - Poursuite des échanges bilatéraux entre professeurs et étudiants du Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes

Cannes, ville de culture — Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) - Aide financière pour l'achat de partitions musicales par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes

Cannes, ville de culture — Elimination et ré-emploi des documents des bibliothèques et médiathèques de Cannes

Actions en faveur de la Jeunesse — « Bals de promo » des collégiens et lycéens les 27 et 28 juin 2019 - Conventions de partenariat avec les Maisons Des Lycéens (M.D.L.) de Jules Ferry, Bristol, Carnot et Hutinel

Optimisation de l'utilisation du studio de musique de Ranguin - Convention d'occupation précaire et révocable desdits locaux

Viva Associations 2019 — Salon des associations cannoises

Finances & Budget 13 délibérations

Solidarité nationale — Subvention exceptionnelle pour la rénovation et la reconstruction de Notre-Dame de Paris

Politique de stationnement — Instauration d'un stationnement à tarif préférentiel dans le parking de l'école communale Jacqueline de Romilly, réservé aux commerçants, employés de commerce et résidents du quartier des Broussailles

Cannes, partagée, mieux valorisée et fière de ses racines - Réhabilitation de la Ferme Giaume - Ouverture d'une Autorisation de Programme d'études et réhabilitation

Commerçants de la rue Félix Faure, du secteur du Carré d'Or et du marché de la Bocca - Exonération des droits de voirie pendant les travaux

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Action en faveur de la petite enfance — Convention annuelle pour la subvention de fonctionnement du Relais Assistants Maternels avec le Département des Alpes-Maritimes

Cannes, capitale du sport en plein air — Action en faveur des jeunes - Accueil d'un stage de perfectionnement de football - Convention avec l'Association Académie Perfection Football

Cannes, ville du sport — Manifestation sportive à rayonnement international - Accueil d'une étape de la Volley-Ball Nations League 2019 - Mise à disposition gratuite du Palais des Victoires en faveur de la Fédération Française de Volley-Ball

Budget principal — Exercice 2019 - Décision modificative n°1

Budget principal — Mise à jour des Autorisations de Programme Certificat administratif

Rapport annuel sur la Dette et la Trésorerie 2018

Protection du contribuable et équité fiscale - Renouvellement du protocole avec la Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes-Maritimes en matière de fiscalité directe locale

Cannes, ville propre — Redevance spéciale sur la collecte et le traitement des déchets ménagers - Conventions particulières avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Amélioration et embellissement du cadre de vie des Cannois - Aménagement d'un espace public complémentaire au Square Barthélémy - Acquisition d'espaces extérieurs privatifs non entretenus situés à l'angle de la rue Antoine Brun et du n°7 de la rue du Bosquet

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Nouvelle Frayère - Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de Cannes la Frayère - Evolution de l'Autorisation de Programme - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et l'association Foncière Logement pour le choix d'un programmiste

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Les Princes avec la Société Casinotière du Littoral Cannois - Demande de renouvellement d'autorisation de jeux pour l'exploitation du Casino Les Princes

Soutien au logement pour actifs — UNICIL Groupe Action Logement - Avenant de réaménagement n°88673 du prêt 1205830 - Garantie de la Ville réitérée - Opération Résidence Le Drakkar, chemin des Gourguettes

Ressources humaines 4 délibérations

Révision du règlement local de publicité, enseignes et pré-enseignes - Information au Conseil Municipal sur les orientations générales du projet du règlement local de publicité

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles - Paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires

Protection contre le risque d'inondation - Convention avec le Syndicat Mixte pour les Inondations, l'Aménagement et la Gestion de l'Eau Maralpin (S.M.I.A.G.E.) - Gestion des vannes martellières

Cannes, plus dynamique et attractive — Convention de coopération décentralisée internationale entre la Ville de Cannes, la Ville de Grand-Bassam, la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et la société Village des Technologies de l'information et de la biotechnologie

Autres decisions 3 délibérations

Cannes, capitale du cinéma — Positive Planet - Semaine du Cinéma Positif du 16 au 21 mai 2019 - Projections gratuites en plein air

Cannes, capitale du cinéma — Ciné-quartier les 1er, 8, 15, 22, 28 juillet et 5, 12, 19, 25 août 2019

Les Nocturnes Cannoises 2019 — Création d'une troisième nocturne boulevard Jean Hibert, quai Saint-Pierre et Cannes la Bocca

Environnement 2 délibérations

Cannes, ville durable — Adhésion à l'association SOS Grand Bleu

Cannes, ville agricole — Aménagement de la Basse Vallée de la Siagne - Avenants aux conventions d'occupation précaire et révocable de mise à disposition des jardins familiaux et partagés de la Basse Vallée de la Siagne et modification de la Commission d'attribution

Sport 1 délibération

Cannes, ville évènementielle — Accueil du salon French Riviera Classic et Sport les 29 & 30 juin 2019 - Convention de partenariat avec l'association French Riviera Classic

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