17 juin 2019

Budget principal Ville — Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis (C.F.A.) - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Exercice 2018 - Approbation du compte administratif

Comptes de gestion du Chef de Service Comptable du Centre des Finances Publiques de Cannes Municipale - Exercice 2018 - Budget principal Ville et budgets annexes

Affectation du résultat de fonctionnement 2018 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Exercice 2019 - Décision modificative n°2

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2019 - Décision modificative n°1

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2019 - Décision modificative n°1

Cannes, ville solidaire — Création d'une résidence autonomie dans le quartier Saint-Louis et de 14 logements réservés aux policiers nationaux - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec le Centre Communal d'Action Sociale de Cannes (C.C.A.S.), la Ville de Cannes et l'Office Public de lHabitat - Ventes de parcelles par la Ville de Cannes au C.C.A.S. - Ouverture d'une Autorisation de Programme

Cannes, ville sportive — Extension du gymnase des Mûriers et création d'un club house - Création d'une Autorisation de Programme de travaux de définition

Renouveau du quartier Prado — République - Z.A.C. Cannes Maria - Protocole transactionnel avec le groupement TAMA SAS, concernant le marché de travaux n°12/111, selon les conclusions du Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges en matière de marchés de Marseille

Offre de services téléphoniques à valeur ajoutée pour la prise en compte des doléances - Protocole transactionnel avec SFR

Dragage du port du Moure Rouge — Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Aménagement et embellissement du centre de Cannes la Bocca - Evolution de l'Autorisation de Programme

Politique globale de la mobilité et du stationnement - Reversement du produit du forfait post-stationnement pour 2019 - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Dons aux associations à caractère santé-social

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive scolaire - Convention pour l'organisation des activités de la natation avec l'Inspection Académique des Alpes-Maritimes - Circonscription de Cannes - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat avec l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis et l'Association Sportive de Cannes Football

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement national - Rallye, le Tour des Alpes 2019 - Convention avec l'Association Sportive Automobile Saint-Martial

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la traversée à la nage entre les Iles de Lérins 2019 - Convention avec l'Association les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite

Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation des Régates Royales 2019 - Convention avec l'Association Yacht Club de Cannes

Régularisation et mise en affectation de l'actif des parcs de stationnement entre le budget principal Ville et le budget annexe des parkings aménagés

Admission en non — valeur des produits irrécouvrables 2019 du budget principal, des budgets annexes des Ports communaux, du crématorium et de la faculté des métiers

Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour Certificat administratif

Recueil des tarifs 2019 — Réévaluation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes

Action en faveur de l'enfance et de la jeunesse - Mise aux normes des équipements de restauration dans les écoles, crèches et les activités extra-scolaires - Transformation en T.T.C. de l'Autorisation de Programme existante

Cannes, ville de culture — Réalisation du Musée International du Cinéma et du Festival de Cannes - Travaux de définition - Création d'une Autorisation de Programme

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénomination du Parvis Sœur Emmanuelle""

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénomination de la Maison de l'enfance de Ranguin - Docteur Georges Martello

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Dénomination d'une Allée Pierre Vouland sur l'île Sainte-Marguerite

Cannes, ville de culture — Renforcement de l'Education Artistique et Culturelle à Cannes - Renouvellement anticipé de la convention pour le développement du parcours d'éducation artistique et culturelle, en associant le Département des Alpes-Maritimes et la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

Cannes, ville de culture — Apprentissage de la lecture - Don d'un trousseau de lecture et d'un abonnement aux médiathèques aux enfants cannois de six ans

Animations culturelles et organisation de concerts électroniques durant la période estivale 2019

Cannes, plus dynamique et attractive — Dynamiser les ports communaux - Extension du Cannes Yachting Festival 2019 au port Canto - Avenant n°2 à la convention en date du 15 décembre 2015 avec la société Reed Expositions France

Protection de l'environnement et tourisme durable - Mise en place d'une zone de mouillage et d'équipements légers dans l'anse Sainte-Anne, au Nord-Ouest de l'île Sainte-Marguerite

Cannes, ville de culture — Exposition « Niki de Saint Phalle, L'ombre et la lumière », au Centre d'art la Malmaison et à la Villa Domergue du 6 juillet au 3 novembre 2019

Cannes, ville de culture — Mise en place de projets d'Education Artistique et Culturelle et soutien à la création - Subventions attribuées à la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture et d'économie créative - Développement des activités de la société Tigobo Studios et de l'association Okaou sur le territoire communal - Mise à disposition à titre gracieux d'un appartement situé dans l'enceinte de l'école Bocca Parc

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et des frais techniques pour l'organisation de concerts et spectacles vivants

Cannes, ville de culture — Valorisation du chef-d'œuvre d'Artemisia Gentileschi - Création d'une Autorisation de Programme

Transparence de la vie municipale — Conditions d'accueil des artistes et intervenants dans le cadre de la programmation culturelle municipale

Cannes, ville de culture — Prix cannois de l'excellence artistique - Attribution d'une bourse

Développement de la filière audiovisuelle - Acquisition de biens et droits immobiliers situés 8 rue Raphaël et 2 avenue de Lattre de Tassigny

Renouvellement urbain — Opération d'aménagement en faveur de la production de logements sociaux - Acquisition des biens et droits immobiliers situés 9-15 rue Lycklama

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 3.14 avec la S.A.S. Cannes Centre Croisette - Demande de renouvellement d'autorisation de jeux pour l'exploitation du Casino 3.14

Cannes, plus dynamique et attractive — Dynamiser les ports communaux - Convention de délégation de service public pour la manutention et le stationnement des navires ainsi que l'exploitation d'une aire de carénage sur le port du Moure Rouge - Approbation du choix du délégataire

Organisation de la manifestation relative au 75ème anniversaire de la Libération de Cannes - Convention de partenariat avec l'Association Cannes Groupe Véhicules Historiques

Lutte contre le risque terroriste — Participation de la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) à la protection du secteur de la Croisette - Avenant n°7 au contrat de délégation de service public du 22 décembre 2010

Accords locaux — Approbation de la répartition des sièges des Conseillers communautaires au sein du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Révision du Règlement Local de la Publicité, des Enseignes et des Pré-enseignes (R.L.P.) - Bilan de la concertation et arrêt du projet de R.L.P

Actualisation de 29 emplois permanents et création de deux postes d'encadrants au sein de différentes directions et services municipaux

Création de quatre emplois saisonniers et quatre emplois de remplacement au sein de la direction des parkings

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2018