22 juin 2020

Covid — 19 - Mesures de soutien économique - Aide aux entreprises - Exonération des terrasses principales et extensions, des débords et autres occupations du domaine public

Covid — 19 - Mesures de soutien économique - Reversement au CCAS des dons perçus au titre de Help Commerces Cannes

Plan de lutte contre la chaleur dans les écoles et dans les crèches - Végétalisation, ombrage, îlots verts et climatisation - Ouverture de l'Autorisation de Programme

Rapport d'Orientations Budgétaires 2020

Budget primitif 2020 — Budget principal Ville - Reprise du résultat 2019 au budget primitif 2020

Budget primitif 2020 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Faculté des Métiers - Reprise du résultat 2019 au budget primitif 2020

Budget primitif 2020 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise du résultat 2019 au budget primitif 2020

Budget primitif 2020 — Budget annexe du Crématorium - Reprise du résultat 2019 au budget primitif 2020

Budget primitif 2020 — Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Reprise du résultat 2019 au budget primitif 2020

Budget principal Ville — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2020

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget principal, Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis, Budget annexe du Crématorium, Budget annexe des Ports Communaux et Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Exercice 2020

Maintien des taux de fiscalité directe locale pour 2020

Délégation annuelle de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour l'année 2020

Mise à jour des Autorisations de Programme - Budget principal

Comptes de gestion du Chef de service comptable du centre des finances publiques de Cannes Municipale - Exercice 2019 - Budget principal Ville et Budgets annexes

Budget principal Ville — Exercice 2019 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2019 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2019 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2019 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe pour la gestion des parkings aménagés - Exercice 2019 - Approbation du Compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement 2019 - Budget Principal Ville et budgets annexes

Recueil des tarifs 2020 — Réévaluation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2019

Protection du contribuable — Etablissement de la liste de contribuables susceptibles d'être désignés comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs (C.C.I.D.)

Avis de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur du 21 janvier 2020 à la suite de sa saisine en application de l'article L.1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention annuelle avec le Département des Alpes-Maritimes relative à la subvention de fonctionnement du Relais Assistants Maternels

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat avec l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis et l'Association Sportive Cannes Football

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2019-2020

Politique globale de la mobilité et du stationnement - Reversement du produit du forfait post-stationnement pour 2020 - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.)

Protection et sécurité des Ports Communaux et des Iles de Lérins - Participation au financement de l'entretien et de la maintenance de la signalisation maritime - Conventions de financement avec le Service des Phares et Balises de la Direction Inter-Régionale de la Mer Méditerranée (SPBM/DIRM-MED)

Covid — 19 - Mesures de soutien économique - Aide aux entreprises - Exonération des loyers des commerces et des locaux professionnels relevant du domaine privé communal

Covid — 19 - Mesures de soutien économique - Exonération partielle de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour les mois de mars, avril et mai 2020 en complément de l'exonération totale pour les petites entreprises

Covid — 19 - Mesures de soutien économique - Aide à l'activité des établissements balnéaires sur le littoral cannois - Avenants aux sous-traités d'exploitation

Covid — 19 - Mesures de soutien économique à l'activité des professionnels situés au Port Canto - Exonération de redevance domaniale

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Conditions de cession du deuxième étage de l'espace Forville

Dynamisation de l'activité économique dans le secteur de la Roubine à Cannes la Bocca - Avenant n°2 à la convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Optimisation du patrimoine communal — Opération de régularisation foncière - Cession d'une emprise à extraire du domaine public communal située 11 chemin rural de la Croix des Gardes au profit de la SCI SOCIETAS

Cannes, ville de culture — Acquisition d'une œuvre d'Elger Esser

Cannes, ville de culture — Organisation des expositions « Olivier Masmonteil, des horizons si grands » au Suquet des Artistes du 12 juin au 6 décembre 2020, « Louis Cane, sculptures » à la Villa Domergue du 27 juin au 27 septembre 2020 et Kehinde Wiley, peintre de l'épopée » au Centre d'art la Malmaison du 10 juillet au 1er novembre 2020"

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux et de frais techniques à des associations pour l'organisation de concerts et de spectacles vivants

Cannes, ville de culture — Subventions affectées aux associations Amis de l'orgue de Cannes, Arte-Filosofia et Société des Réalisateurs de Films pour l'organisation de manifestations culturelles en 2020

Cannes, ville de culture — Développement des résidences d'écriture à la Médiathèque Noailles - Renouvellement du Contrat Territoire Lecture avec l'Etat et l'Association La Marelle

Cannes, ville de culture et solidaire — Développement des actions de médiation culturelle en faveur de personnes handicapées et à mobilité réduite - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse et la Ville de Grasse

Cannes, ville de culture et solidaire — Poursuite du partenariat avec l'association Un rien c'est tout""

Cannes, ville touristique — Promotion des sites culturels cannois - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme Côte d'Azur France pour l'intégration du Musée de la Castre et de la Malmaison au dispositif du Pass Côte d'Azur France

Cannes repart ! — Renouveau des plages artificielles du boulevard de la Croisette - Mise en place d'un mobilier urbain marquant l'entrée des plages en Délégation de Service Public et élaboration d'un guide d'entretien - Vingt-et-un avenants aux sous-traités d'exploitation des plages de la Croisette

Viva Associations 2020 — Salon des associations cannoises

Contrat de délégation de service public entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Prolongation du contrat de 18 mois pour motif d'intérêt général - Avenant n°9

Cannes repart ! — Promotion touristique de la Ville et évènementiel - Contrat de délégation de service public entre la Ville de Cannes et la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Avenant n°10

Ville de Cannes Actionnaire de la Société Publique Locale « A.R.E.A. - Agence Régionale d'Équipement et d'Aménagement Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur » - Autorisation d'augmentation du capital de la Société Publique Locale - Approbation de la modification des statuts

Amélioration et embellissement du cadre de vie des Cannois - Acquisition de l'emprise foncière de l'impasse Saint-Louis

Amélioration et embellissement du cadre de vie des cannois - Acquisition d'une emprise foncière grevée d'un emplacement réservé appartenant à la copropriété Santa Cristina située 72 avenue du Maréchal Juin

Optimisation de la gestion du patrimoine communal et des conditions de travail - Regroupement des services municipaux et acquisition de bureaux dans la résidence Cannes 2000 - 27-29 boulevard de la Ferrage

Opération de régularisation foncière — Acquisition d'une emprise parcellaire appartenant au groupe Casino située rue Volta

Optimisation des achats pour les équipements de voirie et réseaux - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino 1 Croisette" avec la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2019/2020"

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Casino Les Princes avec la Société Casinotière du Littoral Cannois - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2019/2020

Plan de reconquête commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession d'un fonds de commerce situé 83 boulevard de la République et d'un droit au bail situé 5 rue du Docteur Baloux

Gestion des incidences de la crise sanitaire liée au Covid-19 - Prolongation de la convention de délégation de service public de gestion et d'exploitation de lHélistation en raison de circonstances imprévues - Avenant au contrat

Gestion des incidences de la crise sanitaire liée au Covid-19 - Prolongation du contrat de concession d'outillage public du Vieux Port en raison de circonstances imprévues - Avenant au contrat

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à la S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition et l'amélioration de trois logements situés 31 avenue Prince de Galles

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins pour l'acquisition de dix logements situés 85-91 avenue de Grasse à Cannes - Ilot Escarras - Opération « Les Terrasses de Forville »

Soutien au logement pour actifs — Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération d'acquisition et d'amélioration de huit logements situés 11 avenue du Petit Juas - Villa Raphaël - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Covid — 19 - Actions engagées par la municipalité

Démocratie locale — Transparence du fonctionnement de l'Assemblée Délibérante - Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Cannes on air — Avenant à la convention cadre avec la Société de production DRAMACORP pour le tournage de la série Cannes Confidential à Cannes

Cannes on air — Convention cadre pour soutenir le tournage d'un long métrage basé à Cannes avec la société de production ADASTRA FILMS

Cannes repart ! — Ciné-quartier juillet et août 2020

Cannes repart ! — Exposition Cannes (re)fait le mur" du 19 juin au 14 octobre 2020"

Cannes repart ! — Organisation d'une exposition Nikos Aliagas du 25 juin au 31 août 2020

Cannes mieux valorisée et fière de ses racines - Soutenir et réorganiser l'activité des marchés pour renforcer leur attractivité - Extension du marché hebdomadaire de la Bocca sur l'avenue Pierre Sémard

Les Nocturnes Cannoises 2020 — Marchés nocturnes du Quai Saint-Pierre, de Cannes la Bocca et du boulevard Jean Hibert

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des écoles - Paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des écoles pour ses anciens personnels non titulaires

Actualisation de deux postes de catégorie A et transformation d'un poste de catégorie B

Affiliation au régime d'assurance chômage

Préparation de la saison d'été — Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement - Année 2020

Transparence de la vie municipale — Mise à jour des avantages en nature en matière de véhicule de fonction

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2019

Lancement du grand plan anti — plastique de la Ville de Cannes - Engagement Zéro plastique" pour tous les utilisateurs du domaine public (organisateurs d'évènements sur le territoire communal, restaurateurs exploitant des terrasses sur le domaine public, plagistes, et associations cannoises) - Signature de la charte "Sud zéro déchet plastique""

Cannes, ville durable et maritime — Renouvellement de l'engagement au titre de la Charte du Sanctuaire Pélagos

Cannes ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - Cannes Champêtre - Convention avec l'association Méditerranée 2000

Cannes, ville plus pratique et agréable à vivre - Environnement et logistique urbaine - Signature d'une convention de logistique urbaine environnementale avec La Poste et la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Cannes, ville des évènements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation des Régates Royales 2020 - Convention entre la Ville de Cannes et l'association Yacht Club de Cannes Certificat Administratif

Création et composition des Commissions municipales

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2019

Cannes on air — Convention de partenariat pour la création d'une Chaire dédiée aux programmes de flux