23 mai 2020
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
24
délibérations
8
Autres decisions
6
Administration
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Détermination du nombre d'Adjoints
Lecture de la Charte de l'Elu local
Commission d'Appel d'Offres pour les marchés publics de la Ville - Dépôt de la liste de candidatures
Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Bel Age - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures
Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Désignation des représentants de la Ville au syndicat
Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Désignation des représentants de la Ville au syndicat
Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Désignation des représentants de la Ville au syndicat
Fonctionnement municipal — Représentation de la Ville au sein d'organismes extérieurs
Election du Maire
Election des Adjoints
Commission d'Appel d'Offres pour les marchés publics de la Ville - Election des membres
Groupement d'Intérêt Public (G.I.P.) Cannes Bel Age - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Démocratie participative — Création et composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.) - Désignation des membres et délégation pour saisine pour avis de la C.C.S.P.L
Délégation des attributions prévues par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Dispositions des articles L.2123 — 20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus
Dispositions de l'article L.2123 — 22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatives aux indemnités de fonction des élus
Droit de formation des élus
Fixation du nombre d'emplois Cabinet
Commission des concessions et des délégations de service public - Dépôt de la liste de candidatures
Commission des concessions et des délégations de service public - Election des membres
Société d'Economie Mixte Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Représentants de la Ville au Conseil d'Administration - Dépôt de la liste de candidatures
Centre Communal d'Action sociale (C.C.A.S.) - Election des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration
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