28 septembre 2020
58
délibérations
24
Finances & Budget
12
Culture & Patrimoine
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (58)
Cannes apporte son soutien au Liban — Explosions du 4 août 2020 - Allocation d'une subvention exceptionnelle et organisation d'un concert caritatif
Cannes, fière de ses racines — Marché Forville - Création d'un jardin public sur le toit - Ouverture d'une Autorisation de Programme d'études
La Croisette réinvente sa légende — Ouverture des Autorisations de Programme d'études « Embellissement et modernisation du boulevard de la Croisette »
Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Mise en place de la navette de bus « Moure Rouge » pendant la saison estivale - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins portant sur la prise en charge des coûts d'exploitation de la navette
Budget principal Ville — Exercice 2020 - Décision modificative n°1
Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2020 - Décision modificative n°1
Qualité comptable — Admission en non-valeur des produits irrécouvrables du budget principal et des budgets annexes : Ports communaux, Faculté des métiers et Crématorium
Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour - Certificat administratif
Aménagement et embellissement du centre de Cannes la Bocca - Attribution d'un fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Plan écoles — Rénovation de l'école élémentaire Bocca Verrerie - Création d'une Autorisation de Programme
Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Convention d'Objectifs et de Financement - Fonds Publics et Territoires - Axe 1 - Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun
Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents et du Relais Assistants Maternels - Avenants aux conventions d'Objectifs et de Financement
Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Mutualité Sociale Agricole au fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Avenant à la convention relative à la prestation de service unique pour l'accueil du jeune enfant avec la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur
Action en faveur de la mobilité en apprentissage - Convention de subvention européenne Erasmus+
Cannes, ville de culture et d'économie créative - Développement des activités de la société Tigobo Studios et de l'association Okaou sur le territoire communal - Renouvellement de la mise à disposition à titre gracieux d'un appartement situé dans l'enceinte de l'école Bocca Parc
Covid — 19 - Poursuite des mesures de soutien économique - Aide aux entreprises et associations
Aide aux victimes d'infractions pénales — Conventions avec l'association HARPEGES
Antenne de justice — Favoriser l'accès au droit - Convention de partenariat avec le Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD)
Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la manifestation sportive Ötillö Swimrun Cannes" 2020 - Convention avec l'Association Swimrun et Sports Nature (A.S.S.N.)"
Dons aux associations à caractère santé-social
Cannes, ville plus dynamique et attractive - Modernisation et embellissement du Port Canto - Confortement des digues Sud et Ouest du Port Canto - Ouverture d'une Autorisation de Programme de travaux de définition
Aide aux associations patriotiques — 98ème section des Médaillés Militaires Pays de Grasse-Cannes Pays de Lérins" - Allocation d'une subvention de fonctionnement"
Aide aux associations patriotiques — Association des Anciens Combattants d'AFN - Allocation d'une subvention d'équipement
Action en faveur du logement social — Attribution d'une subvention à l'Office Public de lHabitat Côte d'Azur Habitat pour une opération de réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux de la résidence Les Bosquets située 26 avenue Joseph Flory
Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession du deuxième étage de l'espace Forville - Choix du candidat
Amélioration et embellissement du cadre de vie des Cannois - Réalisation d'une bretelle d'accès direct à l'autoroute en direction de Nice dans les secteurs des Tourrades à Cannes la Bocca - Cession d'une emprise foncière
Cannes, ville de culture — Mise en place de projets d'Education Artistique et Culturelle, soutien au Théâtre de la Licorne et à la création - Subventions attribuées à la Ville de Cannes au titre de l'année 2020
Plan Eglises — Restauration du maître-autel de la Chapelle de la Miséricorde et du clocher de l'Eglise Notre-Dame d'Espérance - Conventions avec la Fondation du Patrimoine en vue d'une souscription publique
Amélioration du cadre de vie des Cannois - Incorporation de la traverse du Petit Juas dans le domaine public communal
Optimisation du patrimoine communal — Opération de régularisation foncière - Cession de la parcelle cadastrée section CS n°205 au profit de la résidence Espace République, 75 boulevard de la République, avec constitution de servitudes
Cannes, ville de culture — Organisation de manifestations culturelles municipales - Approbation des nouveaux modèles de contrats de cession de droits de représentation, de prestation artistique, de coréalisation, de coproduction, de résidence d'artiste, de partenariat - Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en place d'une billetterie municipale « dépôt vente » à la billetterie de l'office de tourisme du Palais des Festivals et des Congrès
Cannes solidaire, plus dynamique et attractive - Action en faveur du commerce de proximité - Opération Belle Journée - Gratuité de l'occupation du domaine public pour les exposants lors de la grande braderie
Dynamiser les ports communaux — Convention de partenariat avec la Fondation Belem pour le séjour du navire Le Belem au Port Canto
Cannes, ville de culture — Projet scientifique et culturel - Approbation des orientations des musées de la Castre et de la Mer
Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition « Si Tahiti m'était contée. Ginoux, journaliste et voyageur en Polynésie au 19e siècle » au musée de la Castre pendant l'été 2021
Cannes, ville de culture — Mise à disposition du Théâtre Alexandre III et des frais techniques à l'association Théâtr'Azur pour l'organisation de spectacles vivants
Renouveau du Vieux — Port - Procédure de Délégation de Service Public pour la modernisation et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes incluant la conception, la construction et l'exploitation d'un parking en ouvrage sur l'emplacement du parking en surface dit « parking Laubeuf » - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée - Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence
Optimisation des achats pour les prestations d'entretien et maintenance des espaces verts et d'achat de fournitures - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins
Campus Bastide Rouge — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour les marchés de services
Cannes, ville touristique — Procédure de Délégation de Service Public du « casino 1 Croisette » - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée pour l'exploitation du casino - Lancement de la procédure et approbation d'une nouvelle autorisation de jeux
Cannes, ville touristique — Procédure de Délégation de Service Public du « casino 3 » - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée pour l'exploitation du casino - Lancement de la procédure et approbation d'une nouvelle autorisation de jeux
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Inondation - Ville de Cannes
Action en faveur de la création de logements sociaux et amélioration du cadre de vie des Cannois - Acquisition de l'immeuble situé 146 avenue de Grasse
Zones de revitalisation commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession d'un droit au bail commercial situé 55 boulevard de la République
Cannes, ville durable — Signature d'un mémorandum avec Climate-KIC pour l'organisation du Climathon 2020
Cannes, ville durable — Adhésion au Conseil international pour les Initiatives Ecologiques Locales ICLEI
Cannes, ville de culture et attractive — Troisième édition du Festival des jardins de la Côte d'Azur - Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes
Approbation du Règlement Local de Publicité, Enseignes et Préenseignes (RLP)
Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile Cannoise
Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2019
Fonctionnement municipal — Représentation de la Ville au sein d'organismes
Organisation de la Villa Jamel Comedy Club à la Médiathèque Noailles
Action en faveur de l'Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes au fonctionnement des services d'accueils périscolaires et extrascolaires - Conventions d'objectifs et de financement relatives aux services d'accueils périscolaires et extrascolaires
Cannes, ville universitaire — Convention de mise à disposition temporaire et à titre gracieux d'espaces au Stade de Coubertin Tribune Est avec l'Université Côté d'Azur
Organisation du programme Ninja Warrior — Convention de partenariat avec TF1 Production
Stationnement et mobilité — Extension des missions de la régie Cannes Parking avec l'intégration de l'exploitation partielle du parking Canto et la gestion du parking de l'Evêché
Cannes, ville de culture — Recours à un intervenant en charge de la valorisation des écritures créatives et des métiers de l'écriture au sein des médiathèques cannoises
Prévention des risques majeurs — Installation d'une borne numérique innovante pour l'information et l'alerte des populations
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