CM

28 septembre 2020

Cannes 58 délibérations

58

délibérations

24

Finances & Budget

12

Culture & Patrimoine

8

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (58)

Finances & Budget 24 délibérations

Cannes apporte son soutien au Liban — Explosions du 4 août 2020 - Allocation d'une subvention exceptionnelle et organisation d'un concert caritatif

Cannes, fière de ses racines — Marché Forville - Création d'un jardin public sur le toit - Ouverture d'une Autorisation de Programme d'études

La Croisette réinvente sa légende — Ouverture des Autorisations de Programme d'études « Embellissement et modernisation du boulevard de la Croisette »

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Mise en place de la navette de bus « Moure Rouge » pendant la saison estivale - Convention avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins portant sur la prise en charge des coûts d'exploitation de la navette

Budget principal Ville — Exercice 2020 - Décision modificative n°1

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2020 - Décision modificative n°1

Qualité comptable — Admission en non-valeur des produits irrécouvrables du budget principal et des budgets annexes : Ports communaux, Faculté des métiers et Crématorium

Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour - Certificat administratif

Aménagement et embellissement du centre de Cannes la Bocca - Attribution d'un fonds de concours à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Plan écoles — Rénovation de l'école élémentaire Bocca Verrerie - Création d'une Autorisation de Programme

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Convention d'Objectifs et de Financement - Fonds Publics et Territoires - Axe 1 - Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents et du Relais Assistants Maternels - Avenants aux conventions d'Objectifs et de Financement

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Mutualité Sociale Agricole au fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Avenant à la convention relative à la prestation de service unique pour l'accueil du jeune enfant avec la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur

Action en faveur de la mobilité en apprentissage - Convention de subvention européenne Erasmus+

Cannes, ville de culture et d'économie créative - Développement des activités de la société Tigobo Studios et de l'association Okaou sur le territoire communal - Renouvellement de la mise à disposition à titre gracieux d'un appartement situé dans l'enceinte de l'école Bocca Parc

Covid — 19 - Poursuite des mesures de soutien économique - Aide aux entreprises et associations

Aide aux victimes d'infractions pénales — Conventions avec l'association HARPEGES

Antenne de justice — Favoriser l'accès au droit - Convention de partenariat avec le Conseil Départemental d'Accès au Droit (CDAD)

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la manifestation sportive Ötillö Swimrun Cannes" 2020 - Convention avec l'Association Swimrun et Sports Nature (A.S.S.N.)"

Dons aux associations à caractère santé-social

Cannes, ville plus dynamique et attractive - Modernisation et embellissement du Port Canto - Confortement des digues Sud et Ouest du Port Canto - Ouverture d'une Autorisation de Programme de travaux de définition

Aide aux associations patriotiques — 98ème section des Médaillés Militaires Pays de Grasse-Cannes Pays de Lérins" - Allocation d'une subvention de fonctionnement"

Aide aux associations patriotiques — Association des Anciens Combattants d'AFN - Allocation d'une subvention d'équipement

Action en faveur du logement social — Attribution d'une subvention à l'Office Public de lHabitat Côte d'Azur Habitat pour une opération de réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux de la résidence Les Bosquets située 26 avenue Joseph Flory

Culture & Patrimoine 12 délibérations

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession du deuxième étage de l'espace Forville - Choix du candidat

Amélioration et embellissement du cadre de vie des Cannois - Réalisation d'une bretelle d'accès direct à l'autoroute en direction de Nice dans les secteurs des Tourrades à Cannes la Bocca - Cession d'une emprise foncière

Cannes, ville de culture — Mise en place de projets d'Education Artistique et Culturelle, soutien au Théâtre de la Licorne et à la création - Subventions attribuées à la Ville de Cannes au titre de l'année 2020

Plan Eglises — Restauration du maître-autel de la Chapelle de la Miséricorde et du clocher de l'Eglise Notre-Dame d'Espérance - Conventions avec la Fondation du Patrimoine en vue d'une souscription publique

Amélioration du cadre de vie des Cannois - Incorporation de la traverse du Petit Juas dans le domaine public communal

Optimisation du patrimoine communal — Opération de régularisation foncière - Cession de la parcelle cadastrée section CS n°205 au profit de la résidence Espace République, 75 boulevard de la République, avec constitution de servitudes

Cannes, ville de culture — Organisation de manifestations culturelles municipales - Approbation des nouveaux modèles de contrats de cession de droits de représentation, de prestation artistique, de coréalisation, de coproduction, de résidence d'artiste, de partenariat - Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en place d'une billetterie municipale « dépôt vente » à la billetterie de l'office de tourisme du Palais des Festivals et des Congrès

Cannes solidaire, plus dynamique et attractive - Action en faveur du commerce de proximité - Opération Belle Journée - Gratuité de l'occupation du domaine public pour les exposants lors de la grande braderie

Dynamiser les ports communaux — Convention de partenariat avec la Fondation Belem pour le séjour du navire Le Belem au Port Canto

Cannes, ville de culture — Projet scientifique et culturel - Approbation des orientations des musées de la Castre et de la Mer

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition « Si Tahiti m'était contée. Ginoux, journaliste et voyageur en Polynésie au 19e siècle » au musée de la Castre pendant l'été 2021

Cannes, ville de culture — Mise à disposition du Théâtre Alexandre III et des frais techniques à l'association Théâtr'Azur pour l'organisation de spectacles vivants

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Renouveau du Vieux — Port - Procédure de Délégation de Service Public pour la modernisation et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes incluant la conception, la construction et l'exploitation d'un parking en ouvrage sur l'emplacement du parking en surface dit « parking Laubeuf » - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée - Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence

Optimisation des achats pour les prestations d'entretien et maintenance des espaces verts et d'achat de fournitures - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Campus Bastide Rouge — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour les marchés de services

Cannes, ville touristique — Procédure de Délégation de Service Public du « casino 1 Croisette » - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée pour l'exploitation du casino - Lancement de la procédure et approbation d'une nouvelle autorisation de jeux

Cannes, ville touristique — Procédure de Délégation de Service Public du « casino 3 » - Approbation du principe du recours à la gestion déléguée pour l'exploitation du casino - Lancement de la procédure et approbation d'une nouvelle autorisation de jeux

Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Inondation - Ville de Cannes

Action en faveur de la création de logements sociaux et amélioration du cadre de vie des Cannois - Acquisition de l'immeuble situé 146 avenue de Grasse

Zones de revitalisation commerciale et artisanale des quartiers Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession d'un droit au bail commercial situé 55 boulevard de la République

Environnement 4 délibérations

Cannes, ville durable — Signature d'un mémorandum avec Climate-KIC pour l'organisation du Climathon 2020

Cannes, ville durable — Adhésion au Conseil international pour les Initiatives Ecologiques Locales ICLEI

Cannes, ville de culture et attractive — Troisième édition du Festival des jardins de la Côte d'Azur - Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Approbation du Règlement Local de Publicité, Enseignes et Préenseignes (RLP)

Sécurité 2 délibérations

Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile Cannoise

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2019

Autres decisions 2 délibérations

Fonctionnement municipal — Représentation de la Ville au sein d'organismes

Organisation de la Villa Jamel Comedy Club à la Médiathèque Noailles

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Action en faveur de l'Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes au fonctionnement des services d'accueils périscolaires et extrascolaires - Conventions d'objectifs et de financement relatives aux services d'accueils périscolaires et extrascolaires

Sport 1 délibération

Cannes, ville universitaire — Convention de mise à disposition temporaire et à titre gracieux d'espaces au Stade de Coubertin Tribune Est avec l'Université Côté d'Azur

Vie associative 1 délibération

Organisation du programme Ninja Warrior — Convention de partenariat avec TF1 Production

Transport & Mobilité 1 délibération

Stationnement et mobilité — Extension des missions de la régie Cannes Parking avec l'intégration de l'exploitation partielle du parking Canto et la gestion du parking de l'Evêché

Ressources humaines 1 délibération

Cannes, ville de culture — Recours à un intervenant en charge de la valorisation des écritures créatives et des métiers de l'écriture au sein des médiathèques cannoises

Social & Santé 1 délibération

Prévention des risques majeurs — Installation d'une borne numérique innovante pour l'information et l'alerte des populations

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