CM

23 novembre 2020

Cannes 58 délibérations

58

délibérations

15

Finances & Budget

14

Urbanisme & Travaux

9

Sécurité

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Délibérations (58)

Finances & Budget 15 délibérations

Cannes apporte son soutien aux sinistrés des vallées de la Vésubie, de la Tinée et de la Roya - Tempête Alex du 2 octobre 2020 - Aide financière d'urgence et allocation de subventions exceptionnelles

Covid — 19 - Poursuite des mesures de soutien économique - Aide aux entreprises et associations

Boccacabana — Réaménagement complet et qualitatif des boulevards du Midi-Louise Moreau et Jean Hibert pour favoriser la promenade et la pratique du sport - Troisième et quatrième phases - Evolution de l'Autorisation de Programme

Covid — 19 - Contrat de Délégation de Service Public du tourisme et des congrès - Indemnisation de la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) pour imprévision - Exonération de redevance d'occupation du Palais des Festivals et des Congrès - Protocole

Budget principal Ville — Exercice 2020 - Décision modificative n°2

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2020 - Décision modificative n°2

Budget annexe des Parkings Aménagés — Exercice 2020 - Décision modificative n°1

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes - Année 2020 - Certificat administratif

Cannes, ville durable — Bilan des cessions de certificats d'économies d'énergie 2018 pour l'année 2019

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - « Plan églises » pour la conservation et la valorisation du patrimoine architectural, culturel et historique cannois - Evolution de l'Autorisation de Programme pour la rénovation de la chapelle Saint-Cassien

Renouvellement des inscriptions à l'ordre des architectes de deux agents municipaux

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - S.A.R.L. Tennis Montfleury" - Exercice 2018-2019"

Cannes, capitale du sport en plein air — Approbation du principe de la gestion déléguée pour l'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes

Urbanisme & Travaux 14 délibérations

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Grades - Rapport du délégataire Société People & Baby - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2018/2019

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2018/2019

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière) - Exercice 2018/2019

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal — Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du parc de stationnement Saint Nicolas - Rapport annuel du délégataire Effia - Exercice 2019

Dynamisation et optimisation des ports communaux - Gestion de la fin de la concession d'outillage public du Vieux-Port de Cannes avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur (CCINCA) - Règlement des frais de remise en état des installations - Avenant à la concession

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation et la gestion du Vieux-Port - Rapport annuel du délégataire - Chambre de Commerce et d'Industrie de Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des activités de manutention de bateaux et de l'exploitation d'une aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.A.R.L. Denis Gaucher / artisan Denis Gaucher - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée du service public de l'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion déléguée de l'entretien, l'exploitation et la gestion de lhélistation Quai du Large" - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner"

Gestion des incidences de la crise sanitaire liée au Covid-19 - Prolongation de la convention de Délégation de Service Public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Sainte-Marguerite - Avenant n°2 au contrat de DSP

Action en faveur de la jeunesse — Service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Sainte-Marguerite - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public à compter du 1er janvier 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2019

Sécurité 9 délibérations

Transparence de la vie municipale — Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.r.D.F. - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois) et S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2019

Culture & Patrimoine 8 délibérations

Démocratie particip'active — Désignation des nouveaux membres de la Commission extra-municipale de la Mer et du Littoral

Renouvellement urbain — Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Provence Alpes Côte d'Azur - Réalisation de programmes dhabitat mixte - Conclusion d'une nouvelle convention d'intervention foncière en habitat complexe sur le site Jean Aicard à Cannes la Bocca

Cannes, ville dynamique et attractive — Recours à la gestion déléguée de deux lots d'activités nautiques sans moteur situés sur le boulevard du Midi-Louise Moreau - Lancement des procédures de Délégation de Service Public

Protection et mise en valeur de l'environnement maritime cannois - Conventions de mécénat pour la création de l'écomusée sous-marin au large de l'île Sainte-Marguerite

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages artificielles - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots de plages naturelles des boulevards Jean Hibert et du Midi-Louise Moreau - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des plages naturelles - Exercice 2019

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de l'exploitation des lots de plages à vocation d'activités nautiques à moteur et sans moteur des boulevards Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et Croisette - Rapports annuels des sous-traités d'exploitation des activités nautiques - Exercice 2019

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition « Au plus obscur du beau jardin abandonné » de Christine Boumeester du 1er décembre 2020 au 25 avril 2021 au Centre d'art la Malmaison et gestion des stocks, définition de quotas de catalogues et de produits dérivés à déstocker

Ressources humaines 5 délibérations

Cannes on air — Convention de coopération avec l'Université Côte d'Azur et l'Institut national de l'audiovisuel pour la création de deux formations diplômantes sous forme de « Summer School »

Projet formatif innovant L'art de la table et la mobilité internationale" dans lhôtellerie de luxe - Signature de la convention de subvention avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur"

Préparation militaire marine — Convention d'occupation du domaine public

Fixation du taux de promotion pour l'avancement à l'échelon spécial des grades d'attaché hors classe, ingénieur hors classe et administrateur général

Mise à jour du tableau des effectifs

Social & Santé 2 délibérations

Démocratie particip'active — Commission extra-municipale de la Santé - Désignation des membres

Optimisation des moyens en matière de politique de santé - Médecine Préventive - Renouvellement de la convention de prestations de service avec le Centre Communal d'Action Sociale

Environnement 2 délibérations

Cannes, ville durable — Prolongation du dispositif du disque vert

Cannes, ville durable — Renouvellement des conventions avec les associations Conseil Scientifique des Iles de Lérins et Méditerranée 2000

Vie associative 1 délibération

Cannes, ville évènementielle — Organisation des NRJ Music Awards - Avenant n°1 à la convention de partenariat en date du 5 novembre 2018 entre la Ville de Cannes, la S.E.M.E.C., NRJ et TF1

International 1 délibération

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Convention avec l'Office Central de la Coopération à l'Ecole - Service Imagimot Plus Près

Éducation 1 délibération

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Conventions avec les Villes de Nice, Pégomas, Le Cannet, Grasse et Vallauris

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