CM

14 juin 2021

Cannes 50 délibérations

50

délibérations

15

Finances & Budget

13

Culture & Patrimoine

7

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (50)

Finances & Budget 15 délibérations

Covid — 19 - Poursuite des mesures de soutien économique - Aide aux entreprises et associations

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Requalification et rénovation des Allées de la Liberté, de la rue Félix Faure et de la Place de Gaulle - Evolution de l'Autorisation de Programme

Budget principal Ville — Décision modificative n°2 - Exercice 2021

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2021

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°2 - Exercice 2021

Cannes, ville maritime — Requalification du Ponton de la Darse - Evolution de l'Autorisation de Programme

Mise aux normes de la Cuisine Centrale — Protocole transactionnel avec la société Démépool

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Convention d'Objectifs et de Financement - Fonds Publics et Territoires - Axe 1 - Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la traversée à la nage entre les îles de Lérins 2021 - Convention avec l'association Les Amis de l'île Sainte-Marguerite

Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat avec l'Association Sportive Cannes Football et l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis

Optimisation des achats pour les complexes aquatiques et autres bâtiments sportifs communautaires et communaux - Renouvellement de convention de groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.)

Partenariat avec le Cercle des Nageurs de Cannes - Avenant n°3 à la convention de partenariat - Fin de la mise à disposition de personnel

Organisation de la manifestation relative au 77ème anniversaire de la Libération de Cannes le 24 août

Travaux d'aménagement du Bureau d'Information Jeunesse (B.I.J.) 91 boulevard de la République - Création de l'Autorisation de Programme

Action en faveur des jeunes — Bourse au permis de conduire automobile pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans - Réactualisation du modèle de convention tripartite

Culture & Patrimoine 13 délibérations

Cannes solidaire — Création du Centre de Formation Azuréen de la S.N.S.M. - Convention d'occupation de locaux communaux au sein de la Faculté des Métiers

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage du 10 août 1994 avec l'Etat pour la construction des locaux de l'IUT de Cannes la Bocca

Dynamisation de l'activité économique dans le secteur de la Roubine à Cannes la Bocca - Avenant n°3 à la convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et convention d'intervention foncière spécifique sur la friche industrielle Ansaldobréda

Action en faveur de la création de logements et du renouveau du secteur Prado République - Cession de l'immeuble situé 36 rue Mimont en vue de sa réhabilitation

Optimisation de la gestion patrimoniale — Cession de la parcelle cadastrée section AE n°137 située 183 avenue de la Roubine à Cannes la Bocca au profit de la S.C.I SOLFA 2

Protection du patrimoine naturel de Cannes - Protection du massif de la Croix des Gardes - Extension du périmètre d'intervention du Conservatoire du littoral sur la commune de Cannes

Cannes, ville solidaire — Festival Entr'2 Marches du 9 au 14 juillet 2021

Amélioration du cadre de vie et sécurisation des déplacements - Poursuite du réaménagement de la RD9 au niveau du Pont d'Avril - Protocole d'accord transactionnel avec le Département des Alpes-Maritimes et le Syndicat des copropriétaires de la Résidence le Pont d'Avril relatif à l'exécution des travaux

Cannes, ville de culture — Mise en place d'un partenariat avec le Grand Hôtel de Cannes dans le cadre de l'exposition Barthélémy Toguo, Kingdom of faith" au Centre d'Art la Malmaison - Convention de mécénat"

Cannes, ville de culture — Formalisation des prêts d'œuvres des collections des musées de Cannes et de la Ville de Cannes

Cannes, ville de culture — Déstockage de catalogues et de produits dérivés

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Cannes, ville de culture — Musée International du Cinéma et du Festival de Cannes - Convention de partenariat tripartite avec le CNC et la Cinémathèque française et convention de partenariat pour l'attribution d'une subvention pour la Cinémathèque française

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Nouvelle Frayère - Lancement du concours de désignation du maître d'œuvre pour le périmètre Cœur de Frayère" et convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Lancement du concours de désignation du maître d'œuvre pour le périmètre « Bâtiment Sport, Santé » et convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la C.A.C.P.L. et Foncière Logement"

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition du lot n°20 au sein de la copropriété Plein Soleil située 1 rue Marcellin Berthelot et 52 boulevard de la République

Echange d'emprises foncières situées 40 et 42 avenue Prince de Galles avec la société Jean Carole

Cannes, ville touristique — Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation du casino 1 « Croisette » avec la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2020/2021

Cannes, ville touristique — Contrat de Délégation de Service Public pour l'exploitation du casino « Les Princes » avec la Société Casinotière du Littoral Cannois - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2020/2021

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention et octroi d'une garantie d'emprunt de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA Unicil-Groupe Action Logement pour la construction de quatre logements sociaux en P.L.A.I. / P.L.U.S. situés 14 avenue des Coteaux - Opération Les Jardins des Coteaux""

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une subvention à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins pour l'acquisition de sept logements situés 108-110 avenue Francis Tonner à Cannes la Bocca - Opération Le Cassandre""

Environnement 5 délibérations

Cannes, ville durable — Intégration de trois initiatives internationales en faveur de l'environnement

Avis de la Mairie de Cannes sur le Plan de Protection de l'Atmosphère des Alpes-Maritimes

Cannes, ville durable — Convention avec l'Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement pour la participation de Cannes au BiodivTour

Participation relative aux charges de fonctionnement et aux frais de restauration des écoles publiques - Conventions avec les Villes de Mandelieu, Valbonne et Châteauneuf

Cannes, ville durable — Adhésion à l'association SOS Grand Bleu

Ressources humaines 4 délibérations

Aide de la Ville de Cannes à la Caisse des Ecoles - Paiement des cotisations de retraite dues par la Caisse des Ecoles pour ses anciens personnels non titulaires

Mutualisation des services — Qualité du service public - Convention entre la Commune de Cannes, la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL), le Syndicat Mixte des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL), le Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) portant création du Service commun de la Direction générale des Services Techniques""

Préfiguration de la mutualisation des services des Ressources Humaines - Convention de prestation de services avec le Centre Communal d'Action Sociale de Cannes (CCAS)

Attribution du forfait mobilités durables pour les trajets domicile-lieu de travail

Autres decisions 3 délibérations

Cannes, capitale du cinéma — Ciné-quartier juillet et août 2021

Cannes, capitale du cinéma — Semaine du Cinéma Positif du 13 au 17 juillet 2021 - Fondation Positive Planet

Les Nocturnes Cannoises 2021 — Marchés Nocturnes du Quai Saint-Pierre, de Cannes la Bocca et du boulevard Jean Hibert

Vie associative 2 délibérations

Lutte contre l'incivisme — Adhésion de la Ville de Cannes à l'Association des Maires pour le civisme

Logistique urbaine — Appel à projet - Programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable dénommé Interlud" - Convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins"

Transport & Mobilité 1 délibération

Stationnement et mobilité — Evolution du périmètre de la régie Cannes Parking avec l'intégration du parking Pantiéro et la sortie du parking Laubeuf

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