26 avril 2021

Comité des Finances Locales — Désignation d'un représentant suppléant

Comptes de gestion du Chef du service comptable du centre des finances publiques de Cannes Municipale - Exercice 2020 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Exercice 2020 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2020 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2020 - Approbation du Compte Administratif

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2020 - Approbation du Compte administratif

Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés - Exercice 2020 - Approbation du Compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement 2020 - Budget principal Ville et budgets annexes

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2020

Budget principal Ville — Décision modificative n°1 - Exercice 2021

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2021 - Décision Modificative n°1

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°1 - Exercice 2021

Budget annexe des Parkings aménagés — Décision modificative n°1 - Exercice 2021

Mise à jour des Autorisations de Programme - Budget principal

Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour

Cession de parts sociales de la Société Locale d'Epargne « Ouest des Alpes-Maritimes » (Caisse d'Epargne Côte d'Azur) - Budget annexe des Ports Communaux

Alimentation en électricité de cinq sites de la commune - Protocole transactionnel avec Total Direct Energie

Action en faveur de la petite enfance — Convention annuelle pour la subvention de fonctionnement du Relais Assistants Maternels avec le département des Alpes-Maritimes

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Dons aux associations à caractère santé-social

Cannes, plus dynamique et attractive — Création d'une jetée publique - Concession d'utilisation d'une dépendance de l'Etat constituée par l'ouvrage maritime de l'ancienne Darse située à Cannes la Bocca - Approbation du rapport d'enquête publique du Commissaire Enquêteur, de la convention de concession d'utilisation du Domaine Public Maritime en dehors des ports et du plan de la concession

Lutte contre l'incivisme et amélioration du cadre de vie des Cannois - Cession d'une emprise communale sise impasse Joffre à une association de riverains

Développement touristique et culturel — Organisation de la 6ème édition du Musée Ephémère du Cinéma du 3 au 29 août 2021

Cannes solidaire, plus dynamique et attractive - Action en faveur du commerce de proximité - Gratuité de l'occupation du domaine public pour les exposants lors de la grande braderie

Soutien aux animations des quartiers et fêtes patronales - Conventions avec les Associations Comité de la Fête Patronale de la Saint Cassien, Comité des Fêtes du Suquet et Comité de la Fête Patronale de la Saint Barthélémy

Dynamiser les ports communaux — Avenant n° 1 à la convention de partenariat avec la Fondation Belem pour la prolongation du séjour du navire Le Belem au Port Canto

Viva Associations 2021 — Salon des associations cannoises

Cannes, ville de culture — Acquisition de 24 dessins d'Adèle de Dombasle - Océanie et Amérique en 1847-1848

Cannes, ville de culture et solidaire — Don en nature - Soutien matériel apporté à l'association Le Local

Cannes, ville de culture — Subvention affectée à l'association Les Amis de l'Orgue de Cannes pour l'organisation de manifestations culturelles 2021

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes d'un stage sans hébergement « académie d'été 2021 » du 19 au 24 juillet 2021

Cannes, ville de culture — Adhésion au pass Culture

Optimisation financière — Contrat de délégation de service public conclu avec la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Non assujettissement à la TVA des participations compensatoires tarifaires et participations financières communales au titre des manifestations d'intérêt général - Avenant n°12

Action en faveur de l'amélioration du cadre de vie - Acquisition foncière sise 38 avenue des Arlucs en vue de la réalisation du projet Cannes la Bocca Grand Ouest

Cannes, ville agricole — Cueillette solidaire d'olives par l'association l'Atelier du Zéro Six - Renouvellement de la convention de partenariat

Cannes, plus dynamique et attractive — Modélisation en 3 D et réalisation d'infographies pour les futurs projets architecturaux et urbanistiques - Groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et les Communes de Cannes, Mandelieu-La Napoule et Théoule-sur-Mer

Formation professionnelle en matière de bureautique et d'utilitaires à destination des personnels communaux et communautaires - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Cannes, ville touristique — Gestion des incidences de la crise sanitaire liées à la Covid-19 - Révision de la participation de la S.A.S. Cannes Centre Croisette, exploitant du casino 3.14 (groupe Partouche), au titre des Manifestations Artistiques de Qualité pour la saison 2020/2021 - Avenant n°4

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino Les Princes avec la Société Casinotière du Littoral Cannois - Demande de renouvellement d'autorisation de jeux pour l'exploitation du casino Les Princes

Cannes, ville touristique — Procédures de délégation de service public pour l'exploitation des casinos « 1 Municipal » (actuel Croisette) et « 3 » (actuel Les Princes)

Logistique urbaine — Acquisition de données de géolocalisation des réseaux souterrains sensibles - Création de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville dynamique et attractive — Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux lots d'activités nautiques sans moteur sur le boulevard du Midi-Louise Moreau - Lots M1 et M2 - Approbation du choix du délégataire

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C13 « Végaluna » sur le boulevard de la Croisette - Cession de parts sociales de la société « Solea » - Changement de forme juridique, de Président et de personne physique responsable - Approbation d'un avenant

Ville de Cannes actionnaire de la Société Publique Locale « A.R.E.A. - Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur » - Autorisation d'augmentation du capital de la Société Publique Locale - Approbation de la modification des statuts

Actualisation de quatre postes et création d'un poste au sein des services municipaux

Mise à jour du tableau des effectifs

Préparation de la saison d'été — Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement - Année 2021

Cannes, ville attractive — Accueil de congrès - Projet de fusion de Reed Midem au sein de Reed Exposition France - Approbation de principe et continuité des relations contractuelles

Fonctionnement municipal — Attributions prévues par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Possibilité de délégation de signature aux fonctionnaires territoriaux

Transition énergétique — Transfert de la compétence facultative création, aménagement, entretien et gestion de réseaux de chaleur ou de froid urbains répondant à des critères définis" - Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins"

Cannes, ville de culture et attractive — Nouvelles dates de la troisième édition du Festival des Jardins de la Côte d'Azur en partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes

Cannes, ville événementielle et attractive - Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.) - Modifications statutaires concernant l'objet social de la société

Politique de Santé — Conseil Local de Santé Mentale (C.L.S.M.) - Modifications organisationnelles

Cannes On Air — Avenant à la convention de la chaire d'enseignement « UCA-Cannes-BANIJAY » dédiée aux programmes de flux

Cannes, capitale du cinéma — Exposition Cannes fait le mur" du 6 juillet au 13 octobre 2021"

Cannes, ville universitaire — Cannes Bastide Rouge Créative Campus - Avenant n° 2 à la convention de groupement de commandes pour les marchés publics de maintenance et d'entretien du bâtiment avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) et l'Université Côte d'Azur (U.C.A.)

Organisation du programme Ninja Warrior — Convention de partenariat avec TF1 Production

Action en faveur du commerce cannois — Modification des dates de dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors Zone Touristique Internationale (Z.T.I.)

Transparence de la vie municipale — Informer et rendre compte - Etat des travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2020

Compte — rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 2021