27 septembre 2021
34
délibérations
11
Finances & Budget
10
Culture & Patrimoine
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Cannes, ville attractive — Valorisation des jardins de la Riviera franco-italienne 2 (Jardival) dans le cadre de l'appel à projets ALCOTRA Passerelle" - Convention de coopération transfrontalière"
Cannes, ville événementielle et attractive - Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.) - Création d'une filiale pour exploiter un casino
Budget principal Ville — Décision modificative n°4 - Exercice 2021
Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°3 - Exercice 2021
Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes - Année 2021
Sécurisation à taux fixe d'un emprunt — Conclusion d'un protocole transactionnel avec Dexia
Gestion de l'oliveraie partagée au sein du parc forestier de la Croix des Gardes - Renouvellement du partenariat avec l'association « Atelier du Zéro Six »
Cannes, plus dynamique et attractive — Réhabilitation et modernisation du port de la Pointe Croisette - Ouverture d'une Autorisation de Programme de définition de travaux
Création d'une salle des fêtes et multifonctionnelle à Cannes la Bocca - Evolution de l'Autorisation de Programme
Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades
Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 13ème édition du marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention avec l'Association Azur Sport Organisation
Covid — 19 - Mesures complémentaires de soutien économique dans la reprise d'activité pour l'année 2021 - Exonération partielle de la Taxe Locale de Publicité Extérieure - Exonération totale de la redevance d'occupation du domaine public par les structures de tests de dépistage Covid-19
Cannes, ville événementielle — Cannes Lions - Avenant n°1 à la convention de partenariat en date du 22 juillet 2016 avec Lions Festival Limited
Amélioration du cadre de vie — Opération Boccacabana - Cession au profit de la copropriété Le San Rémo
Optimisation de la gestion patrimoniale — Cession de la villa les Termes - Choix de l'acquéreur
Cannes on air — Cannes ville étape clé de « La Résidence du Sud », résidence scénaristique itinérante dédiée au court-métrage - Convention avec l'association Héliotrope
Cannes, ville de culture — Soutien à l'excellence éducative - Partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes pour la mise en œuvre du Pass Excellence 06" lors de la saison municipale de spectacles du Théâtre de la Licorne"
Cannes, ville de culture — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association Pôle National Supérieur de Danse Rosella Hightower (P.N.S.D.R.H.)
Cannes, ville de culture — Mise en œuvre d'une coproduction entre la Mairie de Cannes et l'association Cannes Atelier Danse au Théâtre de la Licorne
Cannes, ville de culture — Mise à disposition à titre gratuit de l'Espace Miramar au profit de l'association Histoires dY Voir
Cannes, ville de culture — Organisation des Rencontres de Cannes - Attribution d'une subvention affectée à l'association Cannes Université pour l'organisation des rencontres
Attractivité évènementielle, touristique et culturelle - Délégation de Service Public du tourisme et des congrès - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée
Complexe sportif Montfleury — Protocole transactionnel avec les sociétés ACS, SAGI Construction et le Bureau de contrôle Veritas
Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à la S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement au sein de la résidence Le Normandy" situé 62 boulevard de la République"
Soutien au logement pour actifs — Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA Unicil-Groupe Action Logement - Construction de trois logements sociaux en P.L.S. situés 14 avenue des Coteaux - Opération intitulée « Les Jardins des Coteaux »
Performance publique — Temps de travail - Loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction Publique
Mutualisation des services — Qualité du service public - Avenant à la convention portant création d'un service commun de lHabitat et du Logement avec la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins et la commune de Mougins - Transfert de personnel
Actualisation de la rémunération des intervenants grec-latin et philosophie, du médecin pédiatre et d'un emploi de Webmaster
Cannes, ville durable — Convention tripartite pour l'installation de sites de compostage collectif sur le domaine public avec la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins et le référent du site de compostage
Redevances pour service rendu sur le domaine public maritime perçues par l'Etat - Signature d'un protocole transactionnel
Action en faveur de l'apprentissage — Convention de partenariat avec la société l'Atelier des Chefs
Cannes, ville évènementielle — Concours de chant « Golden Voices Music Awards » - Convention de partenariat avec l'association les Virtuoses
Simplification administrative — Mise à disposition d'espaces au sein des écoles municipales cannoises en dehors du temps scolaire - Règlement d'occupation et conventions cadres
Action en faveur de l'apprentissage — Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
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