CM

27 septembre 2021

Cannes 34 délibérations

34

délibérations

11

Finances & Budget

10

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (34)

Finances & Budget 11 délibérations

Cannes, ville attractive — Valorisation des jardins de la Riviera franco-italienne 2 (Jardival) dans le cadre de l'appel à projets ALCOTRA Passerelle" - Convention de coopération transfrontalière"

Cannes, ville événementielle et attractive - Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.) - Création d'une filiale pour exploiter un casino

Budget principal Ville — Décision modificative n°4 - Exercice 2021

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°3 - Exercice 2021

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes - Année 2021

Sécurisation à taux fixe d'un emprunt — Conclusion d'un protocole transactionnel avec Dexia

Gestion de l'oliveraie partagée au sein du parc forestier de la Croix des Gardes - Renouvellement du partenariat avec l'association « Atelier du Zéro Six »

Cannes, plus dynamique et attractive — Réhabilitation et modernisation du port de la Pointe Croisette - Ouverture d'une Autorisation de Programme de définition de travaux

Création d'une salle des fêtes et multifonctionnelle à Cannes la Bocca - Evolution de l'Autorisation de Programme

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 13ème édition du marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes - Convention avec l'Association Azur Sport Organisation

Culture & Patrimoine 10 délibérations

Covid — 19 - Mesures complémentaires de soutien économique dans la reprise d'activité pour l'année 2021 - Exonération partielle de la Taxe Locale de Publicité Extérieure - Exonération totale de la redevance d'occupation du domaine public par les structures de tests de dépistage Covid-19

Cannes, ville événementielle — Cannes Lions - Avenant n°1 à la convention de partenariat en date du 22 juillet 2016 avec Lions Festival Limited

Amélioration du cadre de vie — Opération Boccacabana - Cession au profit de la copropriété Le San Rémo

Optimisation de la gestion patrimoniale — Cession de la villa les Termes - Choix de l'acquéreur

Cannes on air — Cannes ville étape clé de « La Résidence du Sud », résidence scénaristique itinérante dédiée au court-métrage - Convention avec l'association Héliotrope

Cannes, ville de culture — Soutien à l'excellence éducative - Partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes pour la mise en œuvre du Pass Excellence 06" lors de la saison municipale de spectacles du Théâtre de la Licorne"

Cannes, ville de culture — Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l'association Pôle National Supérieur de Danse Rosella Hightower (P.N.S.D.R.H.)

Cannes, ville de culture — Mise en œuvre d'une coproduction entre la Mairie de Cannes et l'association Cannes Atelier Danse au Théâtre de la Licorne

Cannes, ville de culture — Mise à disposition à titre gratuit de l'Espace Miramar au profit de l'association Histoires dY Voir

Cannes, ville de culture — Organisation des Rencontres de Cannes - Attribution d'une subvention affectée à l'association Cannes Université pour l'organisation des rencontres

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Attractivité évènementielle, touristique et culturelle - Délégation de Service Public du tourisme et des congrès - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée

Complexe sportif Montfleury — Protocole transactionnel avec les sociétés ACS, SAGI Construction et le Bureau de contrôle Veritas

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à la S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement au sein de la résidence Le Normandy" situé 62 boulevard de la République"

Soutien au logement pour actifs — Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA Unicil-Groupe Action Logement - Construction de trois logements sociaux en P.L.S. situés 14 avenue des Coteaux - Opération intitulée « Les Jardins des Coteaux »

Ressources humaines 3 délibérations

Performance publique — Temps de travail - Loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la Fonction Publique

Mutualisation des services — Qualité du service public - Avenant à la convention portant création d'un service commun de lHabitat et du Logement avec la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins et la commune de Mougins - Transfert de personnel

Actualisation de la rémunération des intervenants grec-latin et philosophie, du médecin pédiatre et d'un emploi de Webmaster

Environnement 2 délibérations

Cannes, ville durable — Convention tripartite pour l'installation de sites de compostage collectif sur le domaine public avec la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins et le référent du site de compostage

Redevances pour service rendu sur le domaine public maritime perçues par l'Etat - Signature d'un protocole transactionnel

Vie associative 2 délibérations

Action en faveur de l'apprentissage — Convention de partenariat avec la société l'Atelier des Chefs

Cannes, ville évènementielle — Concours de chant « Golden Voices Music Awards » - Convention de partenariat avec l'association les Virtuoses

Sécurité 1 délibération

Simplification administrative — Mise à disposition d'espaces au sein des écoles municipales cannoises en dehors du temps scolaire - Règlement d'occupation et conventions cadres

Social & Santé 1 délibération

Action en faveur de l'apprentissage — Convention de partenariat avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

📬 Suivre Cannes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.