22 novembre 2021

Lutte contre les inondations — Acquisition de terrains et création d'un espace public naturel dans le secteur du Devens

Palais des Festivals et des Congrès — Protocole transactionnel entre la Commune de Cannes, la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) et la Société SPIE Industrie et Tertiaire

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire Société People & Baby - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2019/2020

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2019/2020

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - Société Casinotière du Littoral Cannois (Groupe Barrière) - Exercice 2019/2020

Cannes plus belle, plus moderne et qui cultive son identité - Avis sur le projet de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du Plan Local Urbanisme (P.L.U.) dans le cadre du projet Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur (L.N.P.C.A.) - Phases 1&2

Optimisation financière et coordination des moyens - Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'achat en commun de prestations de nettoyage des plans d'eau des communes de Cannes, Théoule-sur-Mer, Mandelieu-La Napoule et Vallauris Golfe-Juan

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages naturelles des boulevards Jean Hibert et Midi-Louise Moreau - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots d'activités nautiques avec ou sans moteur des boulevards Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et Croisette - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public de la gestion et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes - Rapport annuel du délégataire - Chambre de commerce et d'industrie de Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public relative à la manutention, au stationnement des navires et l'exploitation de l'aire de carénage sur le Port du Moure Rouge - Rapport annuel du délégataire - Société Chantier Naval Cannois - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la station d'avitaillement des navires en carburant au Port Canto - Rapport annuel du délégataire - Société Eurodis - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur la délégation de service public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de lHélistation du Quai du Large - Rapport annuel du délégataire - Société Hélipartner - Exercice 2020

Action en faveur de la jeunesse — Délégation de Service Public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Sainte-Marguerite - Approbation du choix du délégataire

Transparence de la vie Municipale — Information sur le service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du fort de l'île Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2020

Action en faveur du logement social — Attribution d'une subvention à l'Office Public de lHabitat Côte d'Azur Habitat pour une opération de réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux de la résidence « Les Bosquets » située 26 avenue Joseph Flory - Avenant n°1

Convention avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes - Contrat de territoire urbain Horizon 2026

Création d'une épicerie sociale et solidaire au Centre Communal d'Action Sociale de Cannes (C.C.A.S.) - Subvention de l'Etat et convention financière avec le C.C.A.S

Budget principal Ville — Décision modificative n°5 - Exercice 2021

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°4 - Exercice 2021

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°2 - Exercice 2021

Crématorium de Cannes — Remplacement d'équipements de crémations - Création d'une Autorisation de Programme

Protection des plages — Reconstruction des pontons permanents de la Croisette - Evolution de l'Autorisation de Programme

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - S.A.R.L. Tennis Montfleury" - Exercice 2019/2020"

Réaménagement de la zone de débarquement sur l'île Sainte-Marguerite - Evolution de l'Autorisation de Programme

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes

Accès aux soins et à la Santé — Prise en charge de la cotisation à l'Ordre des Médecins pour les médecins territoriaux employés par la Ville de Cannes

Soutien à l'action sociale cannoise — Renouvellement des conventions avec les associations Croix Rouge Française, Espace Santé Jeunes du Bassin Cannois, Parcours de Femmes, Les Restaurants du Cœur Les Relais du Cœur, Samu Social

Aide aux Associations Patriotiques — Union Nationale des Combattants de Cannes - Allocation d'une subvention d'équipement

Réhabilitation de la résidence Mimont Habitat Jeunes - Attribution d'une subvention d'équipement accordée par la Ville de Cannes à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins

Transparence de la vie municipale — Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.r.D.F. - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la restauration scolaire et extra-scolaire - Rapport du délégataire - Compass Group - Année scolaire 2018/2019

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public du Tourisme et des Congrès - Rapport annuel du délégataire - Groupement S.E.M.E.C. (Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois) et S.P.S.P. (Société de Protection et de Sécurité du Palais) - Exercice 2020

Solidarité à l'égard de nos aînés — Organisation du repas des ambassadeurs pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat avec le C.C.A.S

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du parc de stationnement Saint Nicolas - Rapport annuel du délégataire Effia - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2020

Transparence de la vie municipale et fonctionnement municipal - Information sur le service de l'aménagement, de la construction, de la préservation et le développement du patrimoine - Rapport d'activité annuel de l'Agence Régionale d'Equipement et d'Aménagement Région Sud (AREA Région Sud) pour l'exercice 2020

Optimisation de la gestion patrimoniale — Régularisation cadastrale du boulevard du Soleil dans le domaine public routier communal

Renouvellement urbain — Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Réalisation de programmes dhabitat mixte et création de logements - Conclusion d'une nouvelle convention habitat à caractère multi-sites

Cannes, ville durable — Protection et mise en valeur de la forêt domaniale de l'île Sainte-Marguerite - Renouvellement de la convention avec l'Office National des Forêts

Cannes, plus dynamique et attractive — Concession d'utilisation des dépendances du domaine public maritime situées hors des limites administratives des ports - Renouvellement de la concession des neuf ouvrages d'accostage de l'île Sainte-Marguerite - Approbation du montant de la redevance domaniale, des conclusions du Commissaire Enquêteur, de la convention de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports et du plan de la concession

Plage publique « Les Dauphins » située à l'extrémité ouest de la Ville de Cannes - Décision de la Commune de Cannes de ne pas exercer son droit de priorité à l'attribution de la concession de cette plage

Simplification administrative — Réservation des salles municipales - Actualisation du règlement intérieur

Cannes, ville de culture — Organisation des expositions Fiona Rae au Centre d'art la Malmaison du 3 décembre 2021 au 24 avril 2022 et Nicolas Floch au Musée du Masque de fer et du Fort Royal du 15 janvier au 22 mai 2022

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions avec les associations Musique de l'Espérance de Cannes, Performance d'acteur Cannes Festival et Cannes Atelier Danse, et convention de mise à disposition de locaux avec l'association Les Amis des Bibliothèques de Cannes pour l'organisation de manifestations culturelles 2022

Action en faveur de l'apprentissage — Convention de subvention Européenne Erasmus+

Mutualisation des services — Qualité du service public - Avenant n°1 portant création d'un service commun de la Direction Générale des Services Techniques entre la Commune de Cannes, la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins (C.A.C.L.), le Syndicat Mixte des Communes Alimentées par les canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL) et le Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets (SMED) - Direction du Parc Roulant

Mise à jour des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Actualisation de deux postes au sein des services municipaux

Temps scolaire péri et extrascolaires — Renouvellement du Projet Educatif De Territoire pour la période 2021-2024

Participation relative aux frais de restauration des écoles publiques - Convention avec la Ville de Mandelieu-La Napoule

Cannes, ville durable — Motion de soutien à la Fédération nationale des Communes forestières contre le contrat proposé entre l'Etat et l'Office National des Forêts 2021-2025

Action en faveur des enfants en situation de handicap - Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des accueils péri et extrascolaires - Signature de la convention d'objectifs et de financement - Fonds Publics et Territoires - Axe 1

Cannes plus dynamique et attractive — Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires