17 décembre 2021

Rapport d'Orientations Budgétaires 2022

Cannes, ville de culture et de soutien à l'économie cinématographique et audiovisuelle - Représentation de la Ville au sein de la Commission du Film des Alpes-Maritimes Côte d'Azur

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du Budget Primitif 2022

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget principal

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget annexe du Crématorium

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget annexe des Ports Communaux

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 - Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés

Qualité comptable — Admission en non-valeur des produits irrécouvrables du budget principal et du budget annexe des Ports Communaux

Mise à jour des Autorisations de Programme avant la mise en place de la nomenclature M57 - Budget principal

Transparence de la gestion financière de la Ville - Mise en œuvre de la M57 sur le budget principal et le budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Adoption du règlement budgétaire et financier

Budget principal Ville — Décision modificative n°6 - Exercice 2021

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°5 - Exercice 2021

Budget annexe des Parkings aménagés — Décision modificative n°2 - Exercice 2021

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2022

Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2021 (C.L.E.C.T.)

Action en faveur de l'enfance et de la jeunesse - Convention territoriale globale de services aux familles

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec le Comité Régional du Tourisme

Cannes, ville sportive — Extension du gymnase des Mûriers et création d'un club-house - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville du sport et de la jeunesse - Aide en faveur de la pratique sportive associative et de la prévention à travers le sport - Renouvellement des conventions de partenariat avec 19 associations sportives

Centre Social de la Frayère — Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'association Parcours de Femmes

Animation et loisirs pour les jeunes Cannois - Renouvellement des conventions de partenariat et de mises à disposition de locaux avec les associations Cannes Bocca Loisirs Jeunesse, Cannes Jeunesse, Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement, Logis des Jeunes de Provence, Maison des Jeunes et de la Culture Centre Social Cœur de Ranguin, Maison de la Culture Giaume et Maison de la Culture Picaud / Studio 13

Lutte contre l'incivisme — Conclusion d'un contrat de partenariat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des mégots dans l'espace public

Action en faveur des commerces — Exonération des redevances de terrasses de consommation en vue d'aider les établissements durant les périodes de travaux secteurs Hoche - Vagliano - 24 Août - Casanova et rue d'Oran du 1er octobre 2021 au 31 mars 2022

Cannes, ville de culture — Nouvelle édition du cycle théâtral - Mise à disposition gratuite du théâtre Alexandre III à l'association Theatr'Azur

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition Chamanes au musée des explorations du monde de juillet à novembre 2023

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes de stages de découverte et perfectionnement artistiques durant les vacances scolaires dhiver et du printemps 2022

Cannes, ville de culture — Modification des conditions de prêt et de location des instruments de musique du Conservatoire de Musique et Théâtre

Recrutement d'Accompagnants des Elèves en Situation de Handicap (AESH) durant le temps de cantine et/ou durant le temps périscolaire

Mise à jour du tableau des effectifs

Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature attribués au personnel municipal et aux membres du Conseil Municipal

Renouvellement des conventions de partenariat avec les unions locales des syndicats

Action en faveur de l'égalité — Rapport 2020 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Contrat de délégation de service public conclu avec la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2022 - Avenant n°13

Concession de service portant sur la mise à disposition de distributeurs de boissons chaudes et froides, en-cas sucrés-salés, leur installation, leur entretien, leur approvisionnement, leur maintenance et leur exploitation

Cannes, ville dynamique et attractive — Recours à la gestion déléguée d'un lot d'activités nautiques à moteur situé sur le boulevard du Midi-Louise Moreau - Lancement de la procédure de Délégation de Service Public

Soutien au logement pour actifs — Attribution d'une aide financière à l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins - Opération « Cannes Beach » - Acquisition et amélioration de 29 logements locatifs sociaux situés 11 avenue Pierre Sémard à Cannes la Bocca

Concession d'outillage public du Vieux — Port de Cannes avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur (CCI NCA) - Prolongation de la durée de la concession de deux mois maximum pour motif d'intérêt général

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2021

Transfert de la compétence collecte à la Communauté d'Agglomération Cannes Lérins (C.A.C.L.) - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des encombrants et des dépôts sauvages de la Ville de Cannes

Action en faveur de la petite enfance — Soutien à la parentalité - Convention de partenariat avec l'association Centre Familial Charles Vincent E.P.E. 06

Restauration scolaire — Adoption du règlement relatif au temps méridien

Action en faveur du commerce cannois — Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors Zone Touristique Internationale (Z.T.I.)