14 février 2022
44
délibérations
14
Finances & Budget
9
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (44)
Budget primitif 2022 — Budget principal Ville - Reprise du résultat 2021 au budget primitif 2022
Budget primitif 2022 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Reprise du résultat 2021 au budget primitif 2022
Budget primitif 2022 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise du résultat 2021 au budget primitif 2022
Budget primitif 2022 — Budget annexe du Crématorium - Reprise du résultat 2021 au budget primitif 2022
Budget primitif 2022 — Budget annexe des Parkings Aménagés - Reprise du résultat 2021 au budget primitif 2022
Budget principal Ville — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2022
Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget principal et budgets annexes du Centre de Formation des Apprentis, du Crématorium, des Ports Communaux et des Parkings - Exercice 2022
Cannes, fière de ses racines — Marché Forville - Restructuration du carreau et aménagement du toit - Création d'un jardin des senteurs et des saveurs - Evolution de l'Autorisation de Programme de travaux de définition et premiers travaux
Protection du contribuable — Maintien des taux de fiscalité directe
Délégation annuelle de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour l'année 2022
Action en faveur de la petite enfance — Convention annuelle pour la subvention de fonctionnement du Relais Petite Enfance avec le Département des Alpes-Maritimes
Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Accueil du village de l'Outdoor Festival 06 du 29 avril au 1er mai 2022 - Convention avec le Département des Alpes-Maritimes
Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 9ème édition du Cannes International Triathlon - Convention de partenariat avec l'Association New Dream Cannes Association
Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2021-2022
Cannes, ville durable — Adhésion à l'Association Nationale des Elus du Littoral, dite A.N.E.L.""
Cannes ville attractive — Aménagement des allées de la Liberté - Démolition des terrasses construites en dur sur le domaine public - Déclassement du domaine public de la partie située sous l'encorbellement du bâti
Dynamisation de l'activité économique et optimisation du patrimoine communal - Développement d'une entreprise spécialisée dans l'électronique de puissance - Cession de la propriété communale située 37 avenue de la Roubine à Cannes la Bocca
Optimisation du patrimoine communal — Régularisation des emprises ferroviaires du passage Pierre Sémard - Cession d'une emprise de 39 m² à extraire du domaine public communal au profit de la société ICF Novedis
Cannes, ville de culture — Protection du patrimoine - Situation de la Chapelle Saint-Roch, ses annexes et locaux accessoires situés 9 et 11 rue Saint-Dizier
Développement touristique et culturel — Organisation de la 7ème édition du Musée Ephémère du Cinéma du 12 juillet au 21 août 2022 - Louis de Funès, l'exposition""
Cannes, ville de culture — Demande de renouvellement du classement du Conservatoire de Cannes en tant que Conservatoire à rayonnement Départemental et approbation d'un nouveau projet d'établissement pour la période 2022-2029
Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition Au fil de l'Ile, un archipel imaginé" du 23 juin au 13 novembre 2022 - Avenant n°1 à la convention signée avec Officina82"
Cannes, ville de culture — Mise à disposition gratuite de l'auditorium des Arlucs pour l'association Cultures du coeur06, de l'Espace Miramar pour l'association Events 06 et du théâtre Alexandre III et des jardins du Moulin Forville Musée Tuby pour l'association Artlive
Amélioration et embellissement du cadre de vie des cannois - Acquisition foncière pour l'aménagement du tournant situé à l'angle de l'Esplanade du Golfe et de la rue du docteur Alexandre Pascal
Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino 1 Croisette" avec la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2021/2022"
Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino 3.14 avec la SAS Cannes Centre Croisette - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2021/2022
Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino Les Princes" avec la SAS Casino Les Princes - Désignation des entités agissant sur le plan culturel et détermination des manifestations artistiques de qualité - Exercice 2021/2022"
Soutien au logement pour actifs — S.C.A. Foncière Habitat et Humanisme - Acquisition et amélioration d'un logement P.L.A.I. situé 62 boulevard de la République - Opération « Le Normandy » - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes au Conseil d'Administration et adhésion à l'Association Tutélaire des Personnes Protégées des Alpes Méridionales (ATIAM)
Organisation de la 7ème édition du programme Ninja Warrior - Convention de partenariat avec TF1 production
Cannes, ville évènementielle — Soirée de bienfaisance organisée par l'association Leo Club Cannes Croisette le 16 avril 2022
Commission d'Appel d'Offres pour les marchés publics de la Ville - Dépôt de la liste de candidatures
Fonctionnement municipal — Modification de représentations d'Elus au sein d'organismes
Cannes on air — Transfert des contrats conclus pour le tournage de la série « Cannes Confidential » et pour le dépôt et l'exploitation du nom de la série en tant que marque
Cannes, ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - Cannes Champêtre - Convention avec l'association Méditerranée 2000
Loi « Climat et résilience » du 22 août 2021 - Transfert de compétence de l'Etat sans compensation - Refus d'inscription d'office de la Ville de Cannes sur la liste nationale des communes soumises à érosion côtière
Cannes plus dynamique et attractive — Embellissement du cadre de vie des quartiers - Réalisation de fresques murales
Actualisation d'un poste au sein de la Direction de la Petite Enfance et de la Direction des Espaces verts - Transformation d'un poste au sein de la Direction Hygiène Santé, de la Direction Projets universitaires et Programme Cannes on Air et de la Direction de la Culture - Création d'un poste au sein de la Direction de l'Evénementiel
Recours au personnel saisonnier et modalités de recrutement - Année 2022
Rémunération d'intervention dans le cadre des sessions de formation
Commission d'Appel d'Offres pour les marchés publics de la Ville - Election des membres
Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2020
Temps périscolaire et extrascolaire — Adoption du règlement relatif aux accueils de loisirs sur les jours d'école et aux centres de loisirs maternels les mercredis et vacances scolaires
Protection juridique — Octroi de la protection fonctionnelle
📬 Suivre Cannes
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.