18 décembre 2023

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

Dénomination du terrain de football Maurice Chevalier II - Pierre Ailhaud

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget principal

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe du Crématorium

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe des Ports Communaux

Autorisation d'exécuter les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés

Qualité comptable — Admission en non-valeur des produits irrécouvrables du Budget principal, du budget annexe des Ports Communaux, du budget annexe de la Faculté des Métiers et du budget annexe des Parkings

Actualisation de la politique tarifaire de la Ville de Cannes - Recueil des tarifs 2024

Contrat de délégation de service public conclu avec la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.), mandataire du groupement constitué avec la Société de Protection et de Sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Tarifs, participation compensatoire tarifaire et participations financières de la Ville de Cannes au titre des manifestations d'intérêt général pour 2024 - Avenant n°2

Cannes, ville durable — Protection et mise en valeur de la forêt domaniale de l'île Sainte-Marguerite - Convention de partenariat avec l'ONF pour le renouvellement de la signalétique

Cannes, ville touristique — Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (S.E.M.E.C.) - Demande de renouvellement du classement de l'office du tourisme

Cannes, ville du sport et de la jeunesse - Aide en faveur de la pratique sportive associative et de la prévention à travers le sport - Renouvellement de la convention avec le Club Nautique de la Croisette

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Versement anticipé de subventions avant le vote du Budget Primitif 2024

Pointe Croisette — Amélioration du cadre de vie et travaux réalisés sur l'espace public - Offre de concours de la société Cannes Balnéaire

Contrat de concession portant sur la collecte, le traitement et la valorisation des métaux issus des crémations

Cannes, ville touristique — Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du casino 3.14 avec la S.A.S. Cannes Centre Croisette - Avenant n°6 actant la délocalisation du casino au sein du Palm Beach - Avis sur le renouvellement de l'autorisation de jeux accordée à la S.A.S. Cannes Centre Croisette dans le cadre de la délocalisation de l'établissement de jeux au sein du Palm Beach

Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Cannes

Contrôle du paiement de la redevance de stationnement sur voirie et gestion des Forfaits de Post-Stationnement (F.P.S.) - Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.) pour la période 2024-2026

Adhésion de la Ville de Cannes à la centrale d'achat du Groupement d'intérêt Public (GIP) RESAH Collectivités

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C17 situé boulevard de la Croisette - Cession de parts de la société délégataire - Nomination d'un nouveau Gérant - Approbation de l'avenant

Soutien au logement pour actifs — AGIS 06 - Opération en bail de réhabilitation de cinq logements locatifs sociaux (P.L.A.I.) situés 13 avenue de Grasse - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Soutien au logement pour actifs — Société Anonyme (S.A.) dH.L.M. ERILIA - Opération d'acquisition en V.E.F.A. de sept logements au sein de la résidence Jacaranda" située 242 avenue Michel Jourdan à Cannes la Bocca - Quatre logements P.L.U.S. et trois logements P.L.A.I. - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'une propriété communale située 31 avenue des Broussailles

Zone de revitalisation commerciale et artisanale du quartier Prado-République - Rétrocession du droit au bail commercial situé 97 boulevard de la République

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement de la convention avec Cannes Bocca Loisirs Jeunesse

Centre Social de la Frayère — Renouvellement des conventions de partenariat et mise à disposition avec l'Association Parcours de Femmes

Simplification administrative — Réservation des espaces municipaux - Actualisation du règlement intérieur des salles et installations sportives

Cannes, ville de culture — Renouvellement de l'appellation Scène conventionnée d'intérêt national art, enfance, jeunesse auprès du Ministère de la culture et de la communication pour le Théâtre de la Licorne - Convention pluriannuelle d'objectifs

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux aux associations Orchestre National de Cannes et renouvellement de convention de partenariat aux associations Société des Réalisatrices et Réalisateurs de Films, Pôle National Supérieur de Danse Rosella Hightower

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Mesures d'intéressement au bénéfice du personnel municipal

Organisation de la gestion administrative du personnel municipal - Adhésion de la Ville de Cannes à la convention unique d'offre de services proposés par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes

Service commun de l'Aménagement du Territoire" - Fin de la convention du 28 décembre 2015 conclue avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et les Communes de Mougins et Théoule-sur-Mer et modalités applicables au personnel et aux biens concernés"

Action en faveur de l'égalité — Rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Cannes, ville durable — Rapport portant sur la situation en matière de développement durable de la Mairie de Cannes pour l'année 2023

Accord de partenariat avec l'Université Côte d'Azur - Institut Méditerranéen du Risque de l'Environnement et du Développement Durable relative à l'expérimentation de la technologie de vision par ordinateur" en vue d'améliorer la gestion de l'espace public"

Prévention de la récidive sur le ressort de Grasse - Convention cadre relative au déploiement du dispositif d'accompagnement individualisé renforcé

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2022

Transfert de la compétence collecte à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Renouvellement du mandat de gestion provisoire pour la collecte des encombrants et des dépôts sauvages de la Ville de Cannes

Cannes mieux partagée et solidaire — Rapport de la Commission Communale Pour l'Accessibilité (C.C.P.A.) - Bilan 2022

Solidarité à l'égard de nos aînés — Organisation du repas des ambassadeurs pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat avec le C.C.A.S

Action en faveur du commerce — Dérogation au repos dominical pour les établissements situés hors Zone Touristique Internationale (Z.T.I.)