27 novembre 2023

Renouvellement du protocole de partenariat évènementiel de la Ville de Cannes avec la Société RX

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition d'un fonds de commerce situé 5 avenue Michel Jourdan à Cannes la Bocca

Palais des Festivals et des Congrès — Protocoles transactionnels avec la Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (S.E.M.E.C.), la Société EGIS et la Société Agencement pour lHabitat (A.P.H.)

Restructuration du carreau du Marché Forville et aménagement du toit - Conventions de coordination de travaux avec ENEDIS, ORANGE et SFR pour la pose de fourreaux destinés à accueillir les réseaux électriques et de communications électroniques

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire People & Baby - Exercice 2022

Gestion et entretien du campus Georges Méliès - Bastide Rouge - Convention du groupement de commandes

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du Tourisme et des Congrès - Rapport du délégataire Groupement S.E.M.E.C. - Exercice 2022 - Rapport annuel 2022 des élus mandataires de la Ville de Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Groupe Barrière) - Exercice 2021/2022

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2021/2022

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Casino Les Princes (Groupe Jesta Fontainebleau) - Exercice 2021/2022

Approbation de la Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) en vue de la réalisation du projet Nouvelle Frayère

Approbation du principe du recours à la gestion déléguée du service public de quatorze lots d'activités nautiques avec ou sans moteur sur les boulevards du Midi-Louise Moreau, Gazagnaire, Croisette et Bijou - Approbation du rapport de présentation - Engagement de la procédure de passation des délégations de service public

Plages artificielles de la Croisette — Approbation du principe du recours à la gestion déléguée du lot de plage artificielle C1 situé au droit de lHôtel le Majestic Cannes - Approbation du rapport de présentation - Engagement de la procédure de passation de la délégation de service public

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C12 situé sur le boulevard de la Croisette - Changement de la personne physique responsable de Carlton Beach" - Approbation de l'avenant"

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages naturelles des boulevards Jean Hibert et Midi-Louise Moreau - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots d'activités nautiques avec ou sans moteur des boulevards Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et Croisette - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la concession de travaux et de services publics relative à la modernisation et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes incluant la conception, la construction et l'exploitation d'un parking en ouvrage sur l'emplacement du parking en surface dit parking Laubeuf" - Rapport annuel d'activités 2022"

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la délégation de service public relative à la manutention, au stationnement des navires et à l'exploitation de l'aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel d'activités 2022

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la station d'avitaillement des navires en carburant du Port Canto - Rapport annuel d'activités 2022

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la délégation de service public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de lHélistation Quai du Large - Rapport annuel d'activités 2022

Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information du demandeur sur la période 2024-2029 de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Exercice 2022 - Rapport annuel des Elus mandataires de la Ville de Cannes, administrateurs de la SOCACONAM

Accompagnement à l'opération de maîtrise foncière - Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Opération d'acquisition de cinq logements non conventionnés donc non sociaux (libres) et d'un local commercial au sein de la résidence Cannes Beach" située 11 avenue Pierre Sémard à Cannes la Bocca - Garantie de la Ville pour un prêt auprès du Crédit Coopératif"

Dénomination du square Colonel Arnaud Beltrame

Dynamisation de l'activité économique dans le secteur de la Roubine/Frayère à Cannes la Bocca - Nouvelle convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Optimisation de la gestion du patrimoniale - Incorporation dans le patrimoine communal de délaissés des canaux du Loup et de la Siagne

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'un appartement situé 51 avenue Saint Jean

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2023-2024

Soutien aux commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2025 pour les établissements impactés par les travaux de rénovation du Marché Forville

Soutien aux animations des quartiers et fêtes patronales - Conventions avec les associations Comité de la Fête Patronale de la Saint Cassien, Comité des Fêtes du Suquet et Comité de la Fête Patronale de la Saint Barthélémy

Cannes, ville de culture — Organisation des expositions en 2024 de Barbara Navi du 3 février au 28 avril et de Julien des Monstiers du 11 mai au 22 septembre au Suquet des Artistes et d'Antoine Agoudjian du 3 février au 11 février à l'Espace Miramar

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition d'œuvres de George Nuku au musée du Masque de fer et du Fort Royal, de mai à novembre 2024 et acquisition d'œuvres d'art

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et de frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Transparence de la vie municipale — Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs règlementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.R.D.F. - Exercice 2022

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale (D.S.D.E.N.) des Alpes-Maritimes pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail (E.N.T.) dans les écoles élémentaires municipales cannoises

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du parc de stationnement Saint Nicolas - Rapport annuel du délégataire EFFIA - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la Fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2022

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2022

Budget principal Ville — Décision modificative n°4 - Exercice 2023

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°3 - Exercice 2023

Budget annexe des Parkings Aménagés — Décision modificative n°2 - Exercice 2023

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Rapport annuel du délégataire - S.A.R.L. Cannes Tennis Développement - Exercice 2021-2022

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes

Soutien à l'action sociale cannoise — Renouvellement des conventions avec les associations Croix Rouge Française - Espace Santé Jeune du Bassin Cannois - J'avais faim - Parcours de femmes - Les Restaurants du Coeur Les Relais du Coeur - Samu Social de Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte-Marguerite - Rapport annuel du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2022

Modification du périmètre du service commun Ville - CCAS

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux

Transparence de la vie municipale — Information annuelle sur les avantages en nature

Cannes, ville durable — Renouvellement des conventions avec les associations Conseil Scientifique des Iles de Lérins et Méditerranée 2000

Cannes, ville évènementielle — Organisation du Cannes Comedy show - Convention de partenariat avec TF1 Production