CM

22 avril 2024

Cannes 65 délibérations

65

délibérations

22

Finances & Budget

19

Culture & Patrimoine

13

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (65)

Finances & Budget 22 délibérations

Action en faveur de l'apprentissage — Travaux de rénovation et de modernisation de la Faculté des métiers - Ecole hôtelière de Cannes - Evolution de l'Autorisation de Programme

Budget principal Ville — Exercice 2023 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2023 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2023 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2023 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe pour la gestion des Parkings Aménagés - Exercice 2023 - Approbation du Compte Financier Unique

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 - Budget principal Ville et budgets annexes

Aide en faveur des associations Le Chat Libre Azuréen et Club Cœur et Santé - Attribution de subventions de fonctionnement - Exercice 2024

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2023

Budget principal Ville — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Décision modificative n°1 - Exercice 2024

Mise à jour des Autorisations de Programme - Budget principal

Comité des Finances Locales — Désignation d'un représentant suppléant

Cannes, mieux partagée et solidaire — Plan écoles et travaux de l'école Maurice Alice - Création d'Autorisations de Programme

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention annuelle pour la subvention de fonctionnement du Relais Petite Enfance avec le Département des Alpes-Maritimes

Partenariat avec la Fédération des Associations et Corporations Etudiantes des Alpes-Maritimes (FACE06) en vue de la création d'une épicerie solidaire mobile

Economies d'échelle — Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) pour la passation d'un marché public de fourniture et de prestations de maintenance de matériels et d'infrastructures de radiofréquence mixte

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes ville sportive et solidaire — Aide en faveur de l'accueil des personnes en situation de handicap dans les associations sportives cannoises - Convention avec le comité paralympique et sportif français

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 41ème édition du Jumping International de Cannes

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec la Prudhomie de Pêche

Cannes plus attractive et dynamique — Cannes Festival Vintage - Convention de partenariat avec l'association RE-PLAY et mise à disposition du domaine public

Culture & Patrimoine 19 délibérations

Dénomination de l'Allée reliant la promenade Charles Aznavour et le boulevard de la Croisette - Allée Missak et Mélinée Manouchian

Cannes, ville de culture — Attribution d'une subvention affectée en soutien au fonctionnement de la librairie cannoise Autour d'un livre""

Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie - Projet NPNRU Frayère - Acquisition de 15 logements au sein de la Résidence Sainte-Jeanne

Prévention des risques — Lutte contre le risque inondation - Incorporation de l'impasse des Floribondas dans le domaine public communal

Zone de revitalisation commerciale et artisanale du quartier Prado-République - Attribution du droit au bail commercial situé 85 boulevard de la République et du droit au bail commercial situé 47 boulevard de la République

Cannes plus dynamique et attractive — Plan de reconquête commerciale et artisanale du quartier Prado-République et Bocca Centre - Rétrocession de fonds de commerce du local commercial situé 67 boulevard de la République

Cannes, ville évènementielle — Manifestation de dynamisation commerciale - 4ème édition de Cannes en fête le 1er juin 2024

Cannes, ville durable — Adhésion à la charte d'engagement pour des plages de caractère en Méditerranée" et à la charte des ports de plaisance et de pêche"

Cannes, ville durable — Dispositif d'aides au fil de l'eau" - Conventions de financement avec le CEREMA - Subventions pour la préservation de l'environnement"

Cannes, ville dynamique — Viva Associations - Salon des associations cannoises le 8 septembre 2024 - 20ème édition

Cannes, ville de culture — Projet de coopération internationale - Convention de partenariat avec l'Ambassade de France en république de Corée et la Ville de Busan pour la mise en place d'une résidence de création et le versement d'une bourse

Cannes, ville de culture — Soutien à l'excellence éducative - Renouvellement du partenariat avec le Département des Alpes-Maritimes pour la mise en œuvre du Pass Excellence 06" lors de la saison du Théâtre de la Licorne"

Cannes, ville de culture — Programme Scientifique, Culturel, Educatif, Social et Environnemental (P.S.C.E.S.E.) des bibliothèques et médiathèques de Cannes

Cannes, ville de culture — Politique documentaire des bibliothèques et médiathèques de Cannes et politique documentaire de la future médiathèque de La Frayère

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Musique et Théâtre de Cannes d'un stage sans hébergement académie d'été 2024" du 8 au 13 juillet 2024"

Cannes, ville de culture — Attribution de subventions affectées à l'organisation des manifestations les heures d'Orgue, le festival CanneSlam, les Rencontres-débats", A.C.I.D. 2024, le 125ème anniversaire d'Union chorale-maitrise N.D.B.V. et d'une subvention d'investissement exceptionnelle affectée à l'association P.N.S.D. Rosella Hightower"

Cannes, ville de culture et de sauvegarde du patrimoine - Collecte de témoignages de Harkis dans les Alpes-Maritimes - Partenariat avec les Archives Départementales des Alpes-Maritimes

Cannes, ville de culture — Organisation de l'exposition L'art de faire mouche ! Lance-pierres sculptés d'Afrique de l'Ouest" au Musée des explorations du monde, de juillet à novembre 2025 - Convention avec le Professeur Yacouba Konaté"

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Urbanisme & Travaux 13 délibérations

Garantie d'emprunt de la Ville réitérée — Transfert des prêts Crédit Foncier n°7716422N et Caisse d'Epargne n°2013.4112 de l'Association œcuménique d'accompagnement pour personnes âgées et réfugiés (A.O.A.P.A.R.) à la Fondation Diaconesses de Reuilly - Fusion-absorption de l'A.O.A.P.A.R. par la Fondation Diaconesses de Reuilly - Opération E.H.P.A.D. Les Gabres""

Attractivité évènementielle, touristique et culturelle de la Commune - Délégation de service public de la Société d'Economie Mixte des Evènements Cannois (S.E.M.E.C.) - Définition des modalités de reversement de l'indemnité d'imprévision et nouveaux travaux pris en charge par le délégataire

Création d'un Espace jeunes" en centre — ville rue du Docteur Budin - Protocole transactionnel avec le Groupement EURETEC INGENIERIE - Evolution de l'Autorisation de Programme"

Restauration collective — Création d'un groupement d'autorités concédantes avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) en vue du lancement d'une délégation de service public de la restauration collective comprenant la réalisation et l'exploitation de la cuisine centrale de Cannes

Restauration collective — Autorisation de principe du lancement d'une délégation de service public de la restauration collective comprenant la réalisation et l'exploitation de la cuisine centrale de Cannes

Approbation de l'autoévaluation environnementale portant sur le projet de modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Redynamisation commerciale du secteur République - Acquisition d'un fonds de commerce situé 139 boulevard de la République

Cannes, ville dynamique et attractive — Délégation de Service Public pour l'exploitation de deux lots d'activités nautiques sans moteur sur la plage Bijou - Lots C22 et C24 - Approbation du choix des délégataires

Plages artificielles du boulevard de la Croisette - Actualisation des grilles tarifaires des établissements balnéaires situés sur le boulevard de la Croisette, Bijou Plage et Pointe Croisette - Approbation des avenants aux contrats d'exploitation des lots afférents

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C25 Tamaris situé sur la Pointe Croisette - Cession de la totalité des actions de la société délégataire - Changement de la personne physique responsable de la plage - Nomination d'un nouveau Président - Approbation de l'avenant

Soutien au logement pour actifs — Société Anonyme (S.A.) dH.L.M. Erilia - Opération d'acquisition de 24 logements en Vente en Etat Futur d'Achèvement (V.E.F.A.) au sein de la résidence l'Essentiel" située 155 avenue Michel Jourdan - Sept logements en pleine propriété et 17 logements en Usufruit Locatif Social (U.L.S.) - Garantie de la Ville pour trois prêts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Soutien au logement pour actifs — Foncière Cannes Lérins Méditerranée (F.C.L.M.) Organisme Foncier Solidaire (O.F.S.)" - Création de 12 logements en Bail Réel Solidaire (B.R.S.) situés 11-15 rue Lycklama / 14 chemin Saint-Nicolas - Opération Cannes Lycklama / Côté Centre - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Politique de la Ville — Contrat de Ville 2024-2030 pour un nouveau quartier Ranguin - Saint-Pierre - Colline - Frayère

Environnement 4 délibérations

Création, à titre expérimental, d'un conseil de quartier responsable d'un budget participatif dans le secteur Tassigny / Beauvallon / Petit Juas / Saint-Louis / Saint-Jean / avenue de Grasse

Cannes, ville durable — Définition de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables

Diagnostics canicule de bâtiments publics de la Ville de Cannes - Convention de partenariat avec le Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)

Logistique urbaine — Action pour la qualité et l'amélioration du cadre de vie - Approbation du règlement communal de voirie de la Ville

Autres decisions 2 délibérations

Cannes Innove — Convention de mise à disposition de matériels et de logiciels de traitement algorithmique des images issues des systèmes de vidéoprotection avec le Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer

Les Nocturnes Cannoises — Marchés nocturnes estivaux - 16ème édition

Social & Santé 2 délibérations

Cannes, ville solidaire — Organisation du Festival International du Court Métrage sur le thème du handicap du 16 au 20 mai 2024 - Festival Entre Deux Cannes

Cannes, ville solidaire — Renouvellement de la convention avec le Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) pour le remboursement des personnes hébergées en urgence

Ressources humaines 1 délibération

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux

Vie associative 1 délibération

Cannes, ville évènementielle — 7ème édition du concours de chant Golden Voice Music Awards" le 20 avril 2024 - Convention de partenariat avec l'association les Virtuoses"

Sécurité 1 délibération

Motion de la Ville de Cannes en faveur du rattrapage d'effectifs de police nationale nécessaires au Commissariat central de Cannes

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