CM

24 juin 2024

Cannes 56 délibérations

56

délibérations

21

Finances & Budget

12

Culture & Patrimoine

11

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (56)

Finances & Budget 21 délibérations

Adhésion au Haut Comité Français pour la Résilience Nationale

Convention Horizon 2026 — Revoyure du Contrat de Territoire Urbain 2021-2026 - Avenant n°1

Budget principal Ville — Décision modificative n°2 - Exercice 2024

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes - Année 2024

Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour

Recueil des tarifs 2024 — Politique tarifaire de la Ville de Cannes

Construction de la résidence autonomie Saint Louis - Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de Cannes - Emprunt 2024 - Avis conforme de la Ville

Cannes, ville événementielle — Rénovation et modernisation des salles de spectacles - Evolution de l'Autorisation de Programme

Cannes, ville sportive — Aide aux sportifs de haut niveau - Approbation d'un modèle de convention pour le versement d'une bourse financière aux sportifs de haut niveau cannois

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis pour la saison sportive 2024-2025

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Convention de partenariat avec l'Association Sportive Racing Club de Cannes pour l'attribution d'une subvention exceptionnelle

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la 52ème traversée à la nage entre les îles de Lérins le 1er septembre 2024 - Convention avec l'Association des Amis de l'Ile Sainte-Marguerite

Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation de la 46ème édition des Régates Royales du 21 au 28 septembre 2024 - Convention avec l'Association Yacht Club de Cannes

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'Association Sportive Cannes Football pour la saison sportive 2024-2025

Aide en faveur des associations J'avais faim et Les Restaurants du Cœur - Attribution de subventions de fonctionnement - Exercice 2024

Dons aux associations à caractère santé-social

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec l'Association Cannes Is Up

Politique globale de la mobilité et du stationnement - Reversement du produit du forfait post stationnement pour 2024 et mise en place des navettes - Conventions avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.)

Cannes, ville durable — Rénovation écologique du chenal traversier des îles de Lérins - Convention de partenariat et de financement - Association SMILO et Initiative Pelagos

Organisation de la manifestation relative au 80ème anniversaire de la Libération de Cannes

Culture & Patrimoine 12 délibérations

Cannes, ville de mémoire et de culture — Convention avec l'Office National des Forêts relative à l'aménagement mémoriel, la mise en valeur et l'entretien du cimetière musulman en forêt domaniale de l'île Sainte-Marguerite

Cannes, ville de culture — Acceptation de la donation d'œuvres de la collection Jean Pigozzi en vue de créer un musée d'art contemporain à Cannes - Acte de donation par Jean Pigozzi à la Ville de Cannes - Liste des œuvres objet de la donation - Création d'une Autorisation de Programme pour réaliser les études et les premiers travaux liés à la création du musée

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Régularisation foncière - Cession d'une emprise communale à la S.A.S. Saint Laurent située 2 boulevard Jean Hibert

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Opération de régularisation foncière - Cession d'une parcelle communale située 76 avenue de Lattre de Tassigny

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'un local commercial situé 137 boulevard de la République

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'appartement contenu dans la copropriété La Pitchounette située 12 avenue Stephen Liégeard

Cannes, ville durable — Adhésion à l'Association Rivages de France

Convention de délégation de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite avec l'Association Cannes Jeunesse - 1er janvier 2022 au 31 décembre 2026 - Avenant n°2

Cannes, ville de culture — Renouvellement de la convention de partenariat avec la société SAS Pass Culture pour l'acceptation du Pass Culture développé par le Ministère de la Culture

Cannes, ville de culture — Attribution d'une subvention à l'Association Cannes en Héritage affectée à la manifestation Hommage au masque de fer""

Cannes, ville de culture — Programmation de l'exposition Relier des mondes" de l'artiste Florence Obrecht au Suquet des Artistes du 12 octobre 2024 au 12 janvier 2025"

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Mesure en faveur du pouvoir d'achat et de la protection sociale des Cannois -

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition de la propriété située 22 boulevard de l'Estérel à Cannes la Bocca

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition de garages au sein de la résidence les Balcons de Lérins située 15 avenue des Buissons Ardents à Cannes la Bocca

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Lutte contre lhabitation indigne - Acquisition d'un immeuble situé 114 boulevard de la République

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition d'une parcelle à usage de voirie et stationnement située 68 boulevard Eugène Gazagnaire

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Echange foncier - Cession de la propriété communale située 71 boulevard du Périer à l'Association Les Jardins Familiaux Cannois de Saint Vincent de Paul et acquisition des Jardins Familiaux de l'Association situés boulevard Paillassou - Création d'une autorisation de programme pour les acquisitions foncières et travaux de définition

Amélioration du cadre de vie — Pérennisation de la piste cyclable provisoire de la RD9 avenue Michel Jourdan - Modalités de concertation publique

Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de la Ville de Cannes

Cannes plus pratique et agréable à vivre, plus dynamique et attractive - Amélioration du cadre de vie - Réaménagement et élargissement du haut du boulevard de la République sur le tronçon lycée Jules Ferry - Parking Migno - Mise en compatibilité du P.L.U. dans le cadre de la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique

Cannes valorise son patrimoine — Engagement du projet d'extension du cimetière Abadie II et prescription de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du S.Co.T.' Ouest et du P.L.U. de Cannes pour la réalisation de ce projet

Délégation de Service Public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C13 Véga la Plage sur le boulevard de la Croisette - Changement de personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant

Sécurité 3 délibérations

Cannes, ville pratique et agréable à vivre au quotidien - Risques liés aux canalisations de gaz - Convention de coopération avec G.R.D.F

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2023

Mise à disposition d'un dispositif de lecture automatisée de plaques d'immatriculation (L.A.P.I.) au bénéfice du Commissariat Central de Cannes - Convention avec l'Etat et le Parquet du Tribunal de Grande Instance de Grasse

Ressources humaines 2 délibérations

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux

Mise à jour du tableau des effectifs

Autres decisions 2 délibérations

Renouvellement du classement de la Ville de Cannes en commune touristique

Cannes, capitale du cinéma — 17ème édition de Ciné-quartier en juillet et août 2024

Événementiel & Tourisme 2 délibérations

Renouvellement du classement de la Ville de Cannes en station de tourisme

Cannes, ville événementielle — Organisation des Plages Electroniques" et "Villa Jamel Comedy Club" durant la période estivale 2024"

Environnement 1 délibération

Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Modification des représentants de la Ville au syndicat pour la compétence Création et exploitation d'installations de production d'énergies renouvelables et de récupération""

Éducation 1 délibération

Participation relative aux charges de fonctionnement et aux frais de restauration des écoles publiques - Conventions avec les Villes de Grasse, Le Bar-sur-Loup, Le Cannet, Mougins, Opio, Théoule-sur-Mer, Mandelieu et Valbonne

Sport 1 délibération

Cannes, capitale du cinéma — Organisation de l'exposition Du stade à l'écran" du 8 juillet au 22 août 2024"

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