CM

20 février 2025

Cannes 43 délibérations

43

délibérations

16

Finances & Budget

14

Culture & Patrimoine

3

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (43)

Finances & Budget 16 délibérations

Cannes, ville solidaire, protection contre les risques majeurs - Don en nature de 100 lits de camp à l'association de Secours Civil Cannes Pays de Lérins

Budget primitif 2025 — Budget principal Ville - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025

Protection du contribuable — Baisse des taux de fiscalité directe locale

Budget primitif 2025 — Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe des Ports Communaux - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe du Crématorium - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025

Budget primitif 2025 — Budget annexe des Parkings Aménagés - Reprise du résultat 2024 au budget primitif 2025

Budget principal Ville — Attributions de subventions d'équipement - Exercice 2025

Délégation annuelle de pouvoirs prévue par l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales en matière de gestion de la dette et de la trésorerie pour l'année 2025

Gestion du patrimoine immobilier — Intégration du bâtiment de l'I.U.T. dans le budget Ville et mise en affectation au budget annexe du Centre de Formation des Apprentis

Action en faveur de l'apprentissage — Rénovation du bâtiment 2 du Centre de Formation des Apprentis à la Faculté des Métiers, Ecole hôtelière de Cannes - Création d'Autorisation de Programme

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec Côte d'Azur France Tourisme

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Complexe Pierre de Coubertin - Transformation du terrain de football du Stade Mûriers III en pelouse hybride - Création d'une Autorisation de Programme

Aide en faveur des associations et organismes publics et privés - Attribution de subventions de fonctionnement - Budget principal, Budgets annexes du Centre de Formation des Apprentis, du Crématorium, des Ports Communaux et des Parkings - Exercice 2025

Cannes, ville durable — Extension de la Zone Interdite aux Engins à Moteur de l'écomusée située au Sud de l'île Sainte-Marguerite - Convention de financement - Association SMILO et Fonds de Dotation Blue

Culture & Patrimoine 14 délibérations

Cannes, ville de culture — Création du Festival International des Films des écoles de Cinéma en partenariat avec le Poitiers Film Festival (PFF)

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Régularisation foncière - Cession d'emprises communales situées 62-64-66 avenue de la Croix des Gardes

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'une emprise de 98 m² contenue dans la parcelle cadastrée section CI n°128 située 39 boulevard Eugène Tripet

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Rétrocession d'une emprise du domaine communal à la copropriété Le Château Mont Joli située 67 avenue du Roi Albert 1er

Marchés publics de prestations de services et de fourniture nécessaires à la maintenance et à l'entretien du Campus Georges Méliès - Créatif Cannes Bastide Rouge" - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) et l'Université Côte d'Azur"

Lutte contre l'incivisme — Répression des infractions d'urbanisme - Utilisation de drones aériens par les services de la Ville de Cannes - Protocole d'accord avec le Service de la Navigation Aérienne de Cannes (Aéroport de Cannes)

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 12ème édition du Cannes International Triathlon - Convention avec l'association New Dream Cannes Association

Soutien aux commerces — Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour la période du 1er janvier au 30 juin 2025 pour les établissements impactés par les travaux de rénovation de la place du Commandant Lamy

Cannes, ville évènementielle — Manifestation de dynamisation commerciale - Organisation de la 8ème édition de Cuisine cannoise en Fête" du 29 mars au 12 avril 2025"

Cannes, ville de culture — Convention relative à l'organisation et au fonctionnement des classes à horaires aménagés musicales à l'école élémentaire de La Frayère

Cannes, ville de culture — Programmation de l'exposition Jean-Michel Othoniel" au Centre d'Art La Malmaison du 18 mai 2025 au 4 janvier 2026"

Cannes, ville de culture — Programmation de l'exposition Corine Borgnet, The last dance" au Suquet des artistes du 8 juin au 21 septembre 2025"

Cannes, ville de culture — Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux à l'association Théâtre désaccordé et convention d'occupation du domaine public et de mise à disposition de locaux à l'association F.I.F.E.S

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de Service Unique (PSU)

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Relais Petite Enfance - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service

Action en faveur de la Petite Enfance — Participation de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants - Parents La Ruche - Convention d'objectifs et de financement - Prestation de service

Éducation 2 délibérations

Combattre l'indiscipline au Collège et au Lycée - Expérimentation de mesures de responsabilisation - Convention de partenariat avec l'Education nationale

Cannes, ville universitaire — Diplôme universitaire professionnalisant au sein du campus Georges Méliès - Poursuite du partenariat avec l'Agglomération Cannes Lérins, le groupe Banijay et Université Côte d'Azur

Environnement 2 délibérations

Approbation d'un nouveau barème d'évaluation de la valeur financière des arbres communaux cannois

Cannes, ville durable et agricole — Mise en valeur de la Basse Vallée de la Siagne - 8ème édition de Cannes Champêtre le 15 juin 2025 - Convention avec l'association Méditerranée 2000

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Optimisation des achats pour les prestations de nettoyage et autres marchés associés - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (CA.C.P.L.)

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du casino 3 Les Princes - Changement de contrôle de la société délégataire la SAS Casino Les Princes - Approbation de l'avenant 2 au contrat de délégation de service public

International 1 délibération

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Convention avec l'Office Central de la Coopération à l'Ecole - Service Imagimot Plus Près

Social & Santé 1 délibération

Accueil inclusif dans les écoles — Partenariat avec l'Education nationale - Renouvellement du conventionnement pour la mise à disposition d'AESH (Accompagnant d'Elève en Situation de Handicap) auprès de la Commune

Vie associative 1 délibération

Organisation de la 9ème édition du programme Ninja Warrior - Convention de partenariat avec TF1 production

Autres decisions 1 délibération

Optimisation des moyens avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins - Renouvellement des conventions cadre pour la réalisation de prestations de service

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