27 juin 2025

Aménagement d'une Zone de Mouillage et d'Equipements Légers au Sud de l'île Sainte-Marguerite - Création d'une Autorisation de Programme

Protection du patrimoine naturel de Cannes - Approbation de l'Aménagement Forestier de la forêt communale de l'île Sainte-Marguerite

Budget principal Ville — Exercice 2024 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe du Centre de Formation des Apprentis - Exercice 2024 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe du Crématorium — Exercice 2024 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe des Ports Communaux — Exercice 2024 - Approbation du Compte Financier Unique

Budget annexe pour la gestion des Parkings aménagés - Exercice 2024 - Approbation du Compte Financier Unique

Affectation du résultat de fonctionnement 2024 - Budget principal Ville et budgets annexes

Budget principal Ville — Décision modificative n°2 - Exercice 2025

Budget annexe des Ports Communaux — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Qualité comptable — Admission en non-valeur des produits irrécouvrables du Budget principal, des budgets annexes des Ports et de la Faculté des Métiers

Optimisation de l'organisation administrative - Ventilation des frais généraux de la Ville sur les budgets annexes - Année 2025

Cannes, ville touristique — Actualisation des dispositions relatives à la taxe de séjour

Recueil des tarifs 2025 — Politique tarifaire de la Ville de Cannes

Rapport annuel sur la dette et la trésorerie 2024

Sécurisation des régies de recettes — Transport de fonds - Renouvellement de la convention avec la Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes-Maritimes relative à la répartition des frais de convoyage des fonds pour la Régie des Horodateurs

Contrat de délégation de service public conclu avec la société d'économie mixte des évènements cannois (S.E.M.E.C), mandataire du groupement constitué avec la société de protection et de sécurité du Palais (S.P.S.P.) - Evolution de la redevance liée à la mise à disposition de l'équipement - Avenant n°4

Réfection de la plaque commémorative en lhonneur de Stephen Liégeard - Convention de partenariat avec la copropriété Villa Les Violettes

Cannes, ville solidaire — Création d'une résidence Autonomie dans le quartier Saint-Louis, de logements sociaux et d'un parking en sous-sol - Evolution de l'Autorisation de Programme

Action en faveur de la Petite Enfance — Convention annuelle pour la subvention de fonctionnement du relais Petite Enfance avec le Département des Alpes-Maritimes

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Organisation de la 53ème traversée à la nage entre les îles de Lérins le 7 septembre 2025 - Convention avec l'Association des Amis de l'Ile Sainte-Marguerite

Cannes, ville des événements prestigieux et capitale du sport en plein air - Organisation de la 47ème édition des Régates Royales du 22 au 27 septembre 2025 - Convention avec l'Association Yacht Club de Cannes

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'Association Sports Loisirs Municipale de Tennis pour la saison sportive 2025-2026

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Renouvellement des conventions de partenariat et de mise à disposition de locaux avec l'Association Sportive Cannes Football pour la saison sportive 2025-2026

Dons aux associations à caractère santé-social

Cannes plus dynamique et attractive — Convention de partenariat avec l'Association Cannes Is Up

Politique globale de la mobilité et du stationnement - Reversement du produit du forfait post stationnement pour 2024 et mise en place des navettes - Conventions avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.)

Vaccinations publiques — Convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Organisation de la manifestation relative au 81ème anniversaire de la Libération de Cannes

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Iron Mask

Cannes, renforcer la protection de la baie de Cannes - Régulation de l'activité de croisière de masse - Plan de diminution des escales des gros paquebots - Avenant n°2 au contrat de concession de travaux et de services publics relatif à la modernisation et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes

Cannes, ville de culture — Don de mobilier liturgique à la Ville de Cannes

Dénomination du jardin Christian Bridoux

Dénomination du grand studio de production du campus universitaire de Cannes Georges Méliès Studio Jean-Paul Belmondo""

Amélioration du cadre de vie des Cannois - Projet Nouvelle Frayère - Cession foncière pour la création d'un bâtiment sport santé rue Amador Lopez

Cannes, ville de transition énergétique — Mise à disposition d'emprises communales au profit de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins en vue de créer un réseau de chaleur par biomasse à la Frayère

Régie Palm bus — Mise à disposition au profit de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins de parcelles de terrain situées 108-114 avenue de la Roubine - Avenant n°5 à la convention du 8 août 2005

Amélioration du cadre de vie des Cannois et lutte contre l'incivisme - Cession d'une emprise communale située 42 rue Joseph Flory

Amélioration du cadre de vie des Cannois - Incorporation d'une portion de l'Allée du parc Saint-Jean dans le domaine public

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession d'un bien sans maître - Lot n°1 de la copropriété résidence 40 rue Jean Jaurès

Soutien aux commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les établissements et commerçants sédentaires et de 50% pour les commerçants non sédentaires impactés par les travaux de rénovation du Marché Forville

Soutien aux commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les établissements impactés par les travaux sur l'avenue Maréchal Juin

Cannes solidaire, plus dynamique et attractive - Action en faveur du commerce de proximité - Gratuité de l'occupation du domaine public pour les exposants lors de la braderie d'automne les 17 et 18 octobre 2025

Cannes, mieux valorisée et fière de ses racines - Organisation des joutes provençales dans la baie de Cannes - Mise à disposition, à titre gratuit, de deux postes d'amarrage au Port Canto à l'Association des Jouteurs Lances Cannoises

Cannes, ville de culture — Convention de partenariat avec la CCIC Abbaye de Lérins relative à la gestion et à la promotion de la candidature de Saint-Honorat, île monastique de l'archipel de Lérins à Cannes, au patrimoine mondial de l'UNESCO

Cannes, ville de culture — Rénovation, gestion et valorisation du Mémorial Huguenot, sis au musée du Masque de fer et du Fort Royal - Convention de partenariat tripartite avec l'association des Amis du Mémorial Huguenot de l'île Sainte-Marguerite (AMHIS) et la Société de lHistoire du Protestantisme Français (SHPF)

Cannes, ville de culture — Convention de mécénat avec le Carlton Danube Cannes

Cannes, ville de culture — Convention relative à l'organisation et au fonctionnement des classes à horaires aménagés musicales à l'école élémentaire de La Frayère

Cannes, ville de culture — Convention avec l'Association des Ludothèques de France (A.L.F.) pour l'adhésion 2025

Cannes, ville de culture — Renouvellement de conventions de partenariat avec les associations pour l'organisation de manifestations culturelles en 2025

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Soutien au logement pour actifs — Quartier Prado-République - Contrat d'objectifs et de partenariat 2 avec les bailleurs sociaux en faveur de l'acquisition et de l'amélioration de logements sur la période 2026-2029

Création d'un Espace jeunes" en centre — ville rue du Docteur Budin et réhabilitation du bâtiment "Goutte de lait" - Evolution de l'Autorisation de Programme"

Restauration collective — Délégation de service public de la restauration collective comprenant la réalisation et l'exploitation de la cuisine centrale de Cannes - Déclaration sans suite de la procédure

Amélioration du cadre de vie des Cannois - Acquisition d'une emprise foncière pour la requalification du centre de Cannes la Bocca

Cannes, ville durable — Présentation du rapport d'analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers sur le territoire de la commune de Cannes pour la période triennale 2021-2023

Cannes plus dynamique et attractive — Dynamiser les ports communaux - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de la station d'avitaillement en carburant des navires au Port Canto - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat - Autorisation de signature du contrat

Approbation du projet de fusion par absorption de l'OPH Cannes Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM)

Détermination du nombre et répartition des sièges des Conseillers communautaires au sein dudit Conseil Communautaire de la C.A.C.P.L. pour le mandat 2026-2032

Cannes, plus dynamique et attractive — Modélisation en 3 D et réalisation d'infographies pour les futurs projets architecturaux et urbanistiques - Renouvellement du groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et la Commune de Mandelieu-La Napoule

Cannes, capitale du cinéma — 18ème édition de Ciné-quartier en juillet et août 2025

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Conventions avec les Villes de Mandelieu, Saint-Paul de Vence et Valbonne

Action en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse - Renouvellement de la convention territoriale globale de services aux familles

Action en faveur de la réussite scolaire des élèves - Développement de l'école numérique - Evolution de l'Autorisation de Programme

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux

Cannes, ville événementielle — Organisation des Plages Electroniques" et "Villa Jamel Comedy Club" durant la période estivale 2025"

Transparence de la vie municipale et valorisation de l'activité des services municipaux - Rapport d'activité des services 2024