CM

29 septembre 2025

Cannes 47 délibérations

47

délibérations

12

Culture & Patrimoine

10

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (47)

Culture & Patrimoine 12 délibérations

Cannes, ville de culture — Démarche de classement au titre des monuments historiques de l'intégralité de l'île Saint-Honorat

Dénomination du Boulevard Winston Churchill

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de l'immeuble situé 74 rue Georges Clemenceau et 43 rue du Pré - Choix de l'acquéreur

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Cession de la villa située 39 boulevard Eugène Tripet - Choix de l'acquéreur

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Création de logements sociaux - Cession de l'immeuble communal situé 114 boulevard de la République et 1-3 rue Migno

Amélioration du cadre de vie — Incorporation dans le patrimoine communal de biens sans maître situés 9 rue de la Boucherie

Cannes, ville du sport — Aide en faveur de la pratique sportive - Convention annuelle de partenariat avec la S.A.S. Cannes VolleyBall R.C.C. et la S.A.S. Cannes Volley-Ball 2025-2026

Action en faveur des commerces — Exonération de la redevance d'occupation du domaine public à usage de terrasses en raison de travaux rue Latour Maubourg et place Commandant Lamy

Cannes, ville de culture — Création du Prix de la Ville de Cannes pour le concours Poésie en liberté

Cannes, ville de culture — Approbation du nouveau règlement intérieur du Conservatoire municipal de Cannes

Cannes, ville de culture — Fête du Timbre 2025 - Evolution exceptionnelle de la subvention de fonctionnement à l'association Philatélique et Cartophile de Cannes pour 2025

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Finances & Budget 10 délibérations

Plan Communal de Sauvegarde — Convention d'aide et d'assistance avec le Secours Civil Cannes Pays de Lérins

Budget Principal Ville — Décision modificative n°3 - Exercice 2025

Cannes, mieux partagée et solidaire — Plan écoles - Rénovation de l'école Eugène Vial - Travaux de rénovation énergétique et de lutte contre la chaleur - Approbation de la convention financière avec l'Union Européenne dans le cadre de l'appel à projet Soutien aux travaux de rénovation énergétique performante des bâtiments publics" du Fonds européen de développement régional 2024 (F.E.D.E.R.)"

Parc Forestier de la Croix des Gardes — Demande de subvention auprès des partenaires financiers pour la gestion du parc de la Croix des Gardes - Exercice 2026

Embellissement du paysage urbain — Primes et subventions en faveur des rénovations de façades

Cannes, capitale du sport en plein air — Manifestation sportive à rayonnement international - Organisation de la 17ème édition du marathon des Alpes-Maritimes Nice-Cannes dimanche 9 novembre 2025 - Convention avec l'association Azur Sport Organisation

Développement de la pratique sportive — Utilisation gracieuse du gymnase et du dojo du lycée Les Côteaux par la Commune de Cannes - Convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le lycée Les Côteaux

Cannes, capitale du sport en plein air — Approbation du principe de la gestion déléguée pour l'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Lancement de la procédure de délégation de service public

Aide en faveur de l'association GOYA (Geste Oreille Yeux Amour) - Attribution de subvention de fonctionnement - Exercice 2025

Actions de prévention médico — sociales dans les écoles maternelles - Renouvellement de la convention avec le Département des Alpes-Maritimes

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Demande de subvention dans le cadre du Fonds vert - Aide aux Maires Bâtisseurs" au titre de la création de 11 logements locatifs sociaux en PLAI/PLUS quartier Prado-République"

Garantie d'emprunt de la Ville réitérée — Transfert d'un prêt Crédit Foncier de France de la S.A. dH.L.M. Le Logis Familial à la S.A. dH.L.M. 1001 Vies Habitat - Fusion-absorption de la S.A. dH.L.M. Le Logis Familial par la S.A. dH.L.M. 1001 Vies Habitat - Opération Villa Sciurus""

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Régularisations foncières - Acquisition d'un lot volume situé rue Louis Pastour

Soutien au logement pour actifs — S.A. dH.L.M. Erilia - Opération d'acquisition et amélioration de onze logements situés 14 rue Edith Cavell - Résidence Villa Lérins" - Garantie de la Ville pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations"

Restauration collective — Autorisation de principe du lancement d'une délégation de service public de la restauration collective comprenant la construction et l'exploitation de la cuisine centrale de Cannes

Optimisation et coordination des moyens — Constitution d'un groupement de commandes en vue de l'achat en commun de prestations de nettoyage des plans d'eau des communes de Théoule-sur-Mer, Mandelieu-La Napoule, Vallauris Golfe Juan et Cannes

Délégation de service public pour l'exploitation du lot de plage artificielle C06 CBeach sur le boulevard de la Croisette - Changement de personne physique responsable de la plage - Approbation de l'avenant n°7

Délégation de service public du lot balnéaire C21 L'Ecrin - Changement de la personne physique responsable - Approbation de l'avenant n°7

Cannes, plus dynamique et attractive — Renouveau du Vieux-Port de Cannes - Hélistation du Quai du Large - Délégation de Service Public - Lancement de la procédure - Adoption du principe du recours à la gestion déléguée du service

Ressources humaines 5 délibérations

Lutte contre l'illettrisme — Convention de partenariat avec l'Agence Nationale de Lutte Contre l'Illettrisme (ANLCI)

Pérennisation du dispositif Cadets de la Police Municipale" - Convention cadre pour le recours à un collaborateur bénévole"

Sensibilisation aux compétences psychosociales et élaboration d'une charte de collaboration ATSEM/Professeurs des écoles - Convention tripartite de coopération avec le CNFPT et l'Education Nationale

Action en faveur de la mobilité en apprentissage - Convention de subvention européenne avec l'agence Erasmus+

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux et mise à jour du tableau des effectifs

Éducation 3 délibérations

Participation relative aux frais de restauration des écoles publiques - Convention avec la Ville du Cannet

Cannes, ville universitaire — Renouvellement de la convention cadre avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et Université Côte d'Azur définissant les axes de partenariat stratégiques

Cannes, ville étudiante — 3ème salon du lycéen et de l'étudiant de Cannes le 13 décembre 2025 - Convention avec le Groupe l'Etudiant

Social & Santé 2 délibérations

Soutien des personnes isolées sans parcours de soins ou social - Subvention à l'association SAFE-G spécialisée dans la téléconsultation

Adhésion à l'Association Pour la Réadaptation et l'Epanouissement des Handicapés (APREH) - Fondation

Vie associative 2 délibérations

Remise en peinture des portes de l'église Notre-Dame de Bon Voyage - Convention de partenariat avec l'Association Terres et Couleurs

Cannes on Air — Cannes, étape incontournable de la 5ème édition de la Résidence du Sud" dédiée au court métrage - Convention avec l'association Héliotrope"

Autres decisions 2 délibérations

Marché de maintenance du logiciel de gestion Concerto - Protocole transactionnel avec la société Arpège

Cannes, ville évènementielle — Organisation des thés dansants en partenariat avec le G.I.P. Cannes Séniors le Club

Environnement 1 délibération

Création d'une centrale de thalassothermie sur le territoire cannois - Enquête publique pour une demande d'autorisation environnementale - Avis du Conseil Municipal

Transport & Mobilité 1 délibération

Cannes, plus dynamique et attractive — Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins pour passer un marché de maintenance et de prestations de la plateforme décisionnelle Business Objects

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