24 novembre 2025

Parc forestier de la Croix des Gardes — Convention d'occupation et de délégation de maîtrise d'ouvrage relative aux travaux de réinstallation d'une Croix monumentale et de réaménagement complet du site

Nouvelle Frayère — Embellissement du paysage urbain - Extension du périmètre des primes et subventions en faveur des rénovations de façades situées dans le projet Cœur de Frayère""

Optimisation de la gestion du patrimoine communal - Acquisition de la parcelle AE n°308 située 74 avenue de la Roubine et 169 avenue Francis Tonner

Cannes, ville évènementielle et de culture - Dissolution de la Société de Protection de Sécurité du Palais, filiale de la SEMEC

Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) - Exercice 2024 - Rapport annuel des Elus mandataires de la Ville de Cannes, administrateurs de la SOCACONAM

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public d'exploitation de la crèche Cannes à Sucre à la Croix des Gardes - Rapport du délégataire People & Baby - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du Tourisme et des congrès - Rapport du délégataire Groupement SEMEC - Exercice 2024 - Rapport annuel 2024 des élus mandataires de la Ville de Cannes

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Croisette - Rapport annuel du délégataire - Société d'Exploitation des Jeux et Loisirs du Croisette (Groupe Barrière) - Exercice 2023/2024

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino Les Princes - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Casino Les Princes (Jesta Fontainebleau) - Exercice 2023/2024

Transparence de la vie municipale — Information sur l'exploitation du Casino 3.14 - Rapport annuel du délégataire - S.A.S. Cannes Centre Croisette (Groupe Partouche) - Exercice 2023/2024

Approbation de l'autoévaluation environnementale portant sur le projet de modification n°5 du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la concession de travaux et de services publics relative à la modernisation et l'exploitation du Vieux-Port de Cannes incluant la conception, la construction et l'exploitation d'un parking en ouvrage sur l'emplacement du parking en surface dit parking Laubeuf" - Rapport annuel d'information 2024"

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la délégation de service public relative à la manutention, au stationnement des navires et à l'exploitation de l'aire de carénage au Port du Moure Rouge - Rapport annuel d'information 2024

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de la station d'avitaillement des navires en carburant du Port Canto - Rapport annuel d'information 2024

Transparence de la vie municipale — Rapport d'information de la délégation de service public relative à la gestion, l'exploitation et l'entretien de lHélistation Quai du Large - Rapport annuel d'information 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages artificielles de la Croisette, Pointe Croisette, Bijou Plage et Casino - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public balnéaire des plages naturelles des boulevards Jean Hibert et Midi-Louise Moreau - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public des lots d'activités nautiques avec ou sans moteur des boulevards Midi-Louise Moreau, Gazagnaire et Croisette - Rapports annuels des délégataires - Exercice 2024

Finalisation de la fusion par absorption de l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) en vue de la création d'un nouvel outil opérationnel en matière d'aménagement et dhabitat, la Société d'Economie Mixte : Cannes Lérins Aménagement et Habitat - Cessions d'actions SOCACONAM de la Communauté d'Agglomération de Cannes Lérins à la Commune de Cannes

Finalisation de la fusion par absorption de l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) en vue de la création d'un nouvel outil opérationnel en matière d'aménagement et dhabitat, la Société d'Economie Mixte : Cannes Lérins Aménagement et Habitat - Projet d'augmentation de capital réservée de la SOCACONAM - Modifications statutaires et désignation des administrateurs représentant la Commune de Cannes au Conseil d'Administration de la SOCACONAM

Finalisation de la fusion par absorption de l'Office Public de lHabitat Cannes Pays de Lérins par la Société Cannoise de Construction et d'Aménagement (SOCACONAM) en vue de la création d'un nouvel outil opérationnel en matière d'aménagement et dhabitat, la Société d'Economie Mixte : Cannes Lérins Aménagement et Habitat - Approbation du pacte d'actionnaires

Transparence de la vie municipale — Information sur l'intercommunalité - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service de l'assainissement - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de développement et de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Rapport annuel du délégataire ENEDIS/E.D.F. - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le service public de la distribution de gaz - Rapport annuel du délégataire G.R.D.F. - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion des systèmes d'information - Rapport annuel d'activité et compte financier unique - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (S.I.C.T.I.A.M.) - Exercice 2024

Solidarité à l'égard de nos aînés — Organisation du repas pour les personnes âgées les plus démunies - Convention de partenariat avec le CCAS

Transparence de la vie municipale — Information sur le service du parc de stationnement Saint Nicolas - Rapport annuel du délégataire EFFIA - Exercice 2024

Protection fonctionnelle — Conclusion d'un protocole transactionnel pour la réparation du préjudice corporel subi par un agent de police municipale à la suite de violences

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de la fourrière intercommunale - Rapport annuel d'activité et Compte Financier Unique - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur la gestion de l'eau - Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité de l'eau potable - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.) - Rapport annuel - Exercice 2024

Transparence de la vie municipale — Rapport sur les actions entreprises par la Ville de Cannes à la suite des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le contrôle coordonné des comptes et de la gestion de la Commune de Cannes et de l'association JFB International Horse Show Organisation sur les exercices 2018, 2019 et 2022

Budget principal Ville — Décision modificative n°4 - Exercice 2025

Budget annexe du Crématorium — Décision modificative n°1 - Exercice 2025

Cannes, fière de ses racines et tournée vers l'avenir - Préservation du patrimoine, aménagements urbains et équipements publics de la Ville de Cannes - Evolution des Autorisations de Programme

Programme de Soutien à la Fonction Parentale (P.S.F.P) - Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé

Cannes, ville sportive — Aide en faveur de la pratique sportive des jeunes - Utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées - Convention avec la Région - Année scolaire 2025-2026

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation du complexe tennistique Montfleury - Rapport du délégataire - S.A.R.L. Cannes Tennis Développement - Exercice 2023-2024

Identité de Cannes — Versement de contributions à la Prudhomie de Pêche de Cannes

Action en faveur de la jeunesse — Service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite - Délibération de principe de lancement d'une Délégation de Service Public à compter du 1er janvier 2027

Transparence de la vie municipale — Information sur le service d'exploitation des bases nautiques de Cannes et activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'île Sainte-Marguerite - Rapport du délégataire - Association Cannes Jeunesse - Exercice 2024

Renouvellement urbain — Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur - Réalisation dhabitat mixte - Renouvellement de la convention de partenariat d'intervention foncière en habitat complexe sur le site Jean Aicard à Cannes la Bocca

Amélioration du cadre de vie des Cannois - Cession d'emprises communales situées 28 avenue Sainte-Rosalie

Cannes, ville dynamique et attractive — Renouvellement de l'Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime pour l'exploitation de la Zone de Mouillage et d'Equipements Légers (Z.M.E.L.) Sainte-Anne située au Nord de l'île Sainte-Marguerite

Cannes, ville de culture — Organisation de la 2ème édition du Festival International des Films des écoles de Cinéma en partenariat avec le Poitiers Film Festival (PFF)

Cannes, ville de culture — Organisation par le Conservatoire Municipal de Cannes de stages de découverte et perfectionnement artistiques durant les vacances scolaires dhiver et du printemps 2026

Cannes, ville de culture — Mise à disposition de locaux communaux et exonération des frais techniques pour l'organisation de manifestations culturelles

Actualisation ou transformation de postes au sein des services municipaux

Démarche managériale — Plan de formation triennal mutualisé 2025-2026-2027 - Ville de Cannes et CCAS

Personnel municipal — Renouvellement de la convention de partenariat avec l'Amicale du Personnel de la Ville de Cannes et de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins

Transparence de la vie municipale — Information sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets - Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) - Exercice 2024

Campagne de vaccinations contre les infections à papillomavirus humains (HPV) et contre les infections invasives à méningocoque ACWY (MenACWY) - Conventions relatives au traitement des données personnelles et au financement avec l'Agence Régionale de Santé

Action en faveur des élèves — Soutien financier de la Mairie à la Caisse des Ecoles pour la distribution des livres aux élèves des écoles primaires cannoises et pour les actions menées dans le cadre du Programme de Réussite Educative - Conventions triennales (2026 à 2028)

Participation relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques - Convention avec la Ville du Rouret

Marché de maintenance du logiciel Atal eAtal - Protocole transactionnel avec la société Berger-Levrault

Cannes mieux partagée et solidaire — Rapport de la Commission Communale Pour l'Accessibilité (C.C.P.A.) - Bilan 2024