15 décembre 2025
8
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Délibération autorisation d'engager, l'iquider, mandater des d'épenses d'investissement dans l'attente d vote du BP 2026 au quart des crédits ouverts en 2025
Demande de subvention préau école - D'ETR 2026
Décisions modificatives n° 3 et 4
Achat de sapins de Noël via lAmicale Laïque
Renouvellement baux ruraux suite dissolution du CCAS - Suite erreur Matérielle
Renouvellement baux ruraux suite dissolution du CCAS
Convention territoriale globale entre la C'AF des C'ôtes d'Armor, LTC et les communes du territoire
Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujètions, de lexpertise et de lengagement professionnel (RIFSEEP)
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