Conseil municipal du 2025-12-15

Caouënnec-Lanvézéac 15 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Renouvellement baux ruraux suite dissolution du CCAS - Suite erreur Matérielle - Délibération autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement dans l'attente d vote du BP 2026 a - Demande de subvention préau école - DETR 2026 - Décisions modificatives n° 3 et 4 - Convention territoriale globale entre la CAF des Côtes d'Armor, LTC et les communes du territoire - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujètions, de l'expertise et de l'engagement profe - Renouvellement baux ruraux suite dissolution du CCAS - Achat de sapins de Noël via l'Amicale Laïque

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Délibération autorisation d'engager, liquider, mandater des dépenses d'investissement dans l'attente d vote du BP 2026 au quart des crédits ouverts en 2025

2025

Demande de subvention préau école - DETR 2026

2025

Décisions modificatives n° 3 et 4

2025

Achat de sapins de Noël via l'Amicale Laïque

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Renouvellement baux ruraux suite dissolution du CCAS - Suite erreur Matérielle

2025

Renouvellement baux ruraux suite dissolution du CCAS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention territoriale globale entre la CAF des Côtes d'Armor, LTC et les communes du territoire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujètions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

WEB megalis:2025:7286:2025-12-15
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