17 novembre 2025
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Repas du 11 novembre — Fixation du tarif accompagnant
Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles billingues année scolaire 2025-2026
Détermination des d'urées d'amortissement des subventions d'équipement versées
Aménagement de la résidence Le Castel — Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la la SPLA - PJ
Aménagement de la résidence Le Castel — Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) de la la SPLA
Protection sociale complémentaire — Santé - Convention de participation au contrat groupe CDG-MNT
Désignation des membres du Comité de la Caisse des Ecoles
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