CM

16 décembre 2025

Caro 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention Territoriale Globale 2026-2030 - Mise en place d'un tarif de location pour la salle du conseil - Mise à disposition de locaux et de matériel aux candidats aux élections municipales - Installations classées pour la protection de l'environnement - Régime de l'enregistrement - Avis du conseil municipal - Participation aux dépenses de fonctionnement du dispositif ULIS - Renouvellement du contrat de prestation de services : SAGELEC - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Approbation du contrat de balayage - Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour - Ouverture d'une ligne de trésorerie - ARKEA BANQUE E&I - Approbation du procès-verbal de la séance du 04 novembre 2025
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20251205

Ouverture d'une ligne de trésorerie — ARKEA BANQUE E&I

20251210

Renouvellement du contrat de prestation de services : SAGELEC

20251211

Participation aux dépenses de fonctionnement du dispositif ULIS

20251212

Mise en place d'un tarif de l'ocation pour la s'alle du conseil

🌱 Environnement 2 délibérations
20251206

Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes dassainissement collectif pour l'année 2026

20251215

Installations classées pour la protection de lenvironnement - Régime de lenregistrement - Avis du conseil municipal

📄 Autres decisions 2 délibérations
20251207

Approbation du contrat de balayage

20251213

Convention Territoriale Globale 2026-2030

🏛️ Administration 1 délibération
20251201

Approbation du procès — verbal de la séance du 04 novembre 2025

🤝 Vie associative 1 délibération
20251208

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

🛡️ Sécurité 1 délibération
20251214

Mise à disposition de locaux et de matériel aux candidats aux élections municipales

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