16 décembre 2025
11
délibérations
4
Finances & Budget
2
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Ouverture d'une ligne de trésorerie — ARKEA BANQUE E&I
Renouvellement du contrat de prestation de services : SAGELEC
Participation aux dépenses de fonctionnement du dispositif ULIS
Mise en place d'un tarif de l'ocation pour la s'alle du conseil
Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026
Installations classées pour la protection de l'environnement - Régime de lenregistrement - Avis du conseil municipal
Approbation du contrat de balayage
Convention Territoriale Globale 2026-2030
Approbation du procès — verbal de la séance du 04 novembre 2025
Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes
Mise à disposition de locaux et de matériel aux candidats aux élections municipales
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