7 octobre 2025
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Décision modificative n°1 (DM1) Commune
Demande de subvention — C'aro d'art
Participation aux frais de l'école Saint-Hervé - Annule et remplace la délibération n°2025/06/08 du 10 juin 2025
Renouvellement du contrat de prestation de service "Fourrière animale"
Approbation du Plan communal de sauvegarde (PCS)
Approbation du procès — verbal de la séance du 09 septembre 2025
Participation aux dépenses de restauration pour un enfant scolairisé en classe spécialisée hors commune - Année scolaire 2025-2026
Prise de compétence PLUi par lOust Brocéliance Communauté
Désaffectation et déclassement d'une partie de voie communale classée dans le domaine public : La Billardaie
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