Conseil municipal du 2020-05-26

Castanet 26 mai 2020 8 délibérations

délibérations

Autres decisions

Culture & Patrimoine

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Avenant N°1 au Bail commercial 1 avenue de Toulouse - Convention type d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole dans le cadre du dispositif de partenariat avec l’Educ - Convention de servitude opération Marignan av de la République - Création d’emplois non permanents - Modalités de réunion à distance du Conseil municipal - Convention avec les services départementaux de l’Education Nationale pour la mise en place du dispositif 2S2C - Convention de servitude opération Domaine de FAGES - Débat sur les compétences déléguées par le Conseil municipal au Maire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations

2020053

Modalités de réunion à distance du Conseil municipal

2020054

Débat sur les compétences déléguées par le Conseil municipal au Maire

2020059

Convention avec les services départementaux de l’Education Nationale pour la mise en place du dispositif 2S2C

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

2020055

Convention de servitude opération Marignan av de la République

2020056

Convention de servitude opération Domaine de FAGES

2020058

Avenant N°1 au Bail commercial 1 avenue de Toulouse

👥 Ressources humaines 1 délibération

2020057

Création d’emplois non permanents

⚽ Sport 1 délibération

2020060

Convention type d’accueil d’un collaborateur occasionnel bénévole dans le cadre du dispositif de partenariat avec l’Education Nationale, Santé-Sports-Culture-Civisme

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-castanet-tolosan:2020-05-26

Ouvrir →

📬 Suivre Castanet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.