26 mai 2020
8
délibérations
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Modalités de réunion à distance du Conseil municipal
D'ébat sur les c'ompétences d'éléguées par le Conseil municipal au Maire
Convention avec les services départementaux de l'Education N'ationale pour la mise en place du dispositif 2S2C
Convention de servitude opération Marignan av de la République
Convention de servitude opération Domaine de FAGES
Avenant N°1 au Bail commercial 1 avenue de Toulouse
Création d'emplois non permanents
Convention type d'accueil d'un c'ollaborateur occasionnel bénévole dans le c'adre du dispositif de partenariat avec l'Education N'ationale, S'anté-Sports-C'ulture-C'ivisme
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