27 février 2024
11
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D'ébat d'orientations budgétaires 2024
Adoption du règlement budgétaire et financier
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2024
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Création d'emplois non permanents
Création d'emplois permanents
Convention de servitudes ENEDIS sur la parcelle communale CC 18, chemin des Anes
Acquisition de la parcelle BZ 29 Peloque
Acquisition de la parcelle BR 139 — 19 avenue Barthélemy Salettes et Jean-Marie Manset
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2023
Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
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