CM

29 février 2024

Castanet 10 délibérations

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délibérations

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Ressources humaines

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Création d'un emploi permanent

Création d'emplois non permanents

Autres decisions 3 délibérations

Demande d'aide auprès de l'Agence des Services et de Paiement

Convention d'adhésion au service de médecine préventive du CDG 31

Désignation des membres de la Commission permanente

Finances & Budget 2 délibérations

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2024

Adoption du règlement budgétaire et financier

Social & Santé 2 délibérations

Adhésion du CCAS à l'association « À VÉLO SANS ÂGE »

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Solidarity Union

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