Conseil municipal du 2024-09-26

Castanet 26 septembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Décision Modificative n° 2 - Budget Principal du CCAS 2024 - Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°19 en date du 20 juin 2024 intitulée « Affectation du résultat - Tarifs location de salle et collations Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines » - Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d’achat de gaz naturel 2026-2029 entre le SICOVAL, certain - Convention d’occupation précaire type avec la société SINCEO

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202425

Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°19 en date du 20 juin 2024 intitulée « Affectation du résultat – Exercice 2023 Budget CCAS »

202426

Décision Modificative n° 2 — Budget Principal du CCAS 2024

202428

Tarifs location de salle et collations Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202427

Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d’achat de gaz naturel 2026-2029 entre le SICOVAL, certaines communes et le CCAS

📄 Autres decisions 1 délibération
202429

Convention d’occupation précaire type avec la société SINCEO

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-castanet-tolosan:2024-09-26
Ouvrir →

📬 Suivre Castanet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.