26 septembre 2024
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°19 en date du 20 juin 2024 intitulée « Affectation du résultat – Exercice 2023 Budget CCAS »
Décision Modificative n° 2 — Budget Principal du CCAS 2024
Tarifs location de salle et collations Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »
Groupement de commandes pour la passation des marchés publics d'achat de gaz naturel 2026-2029 entre le SICOVAL, certaines communes et le CCAS
Convention d'occupation précaire type avec la société SINCEO
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