Conseil municipal du 2024-03-26

Castanet 26 mars 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

14

Finances & Budget

3

Social & Santé

1

Administration

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Durée d’amortissement des immobilisations – Budget principal et budgets annexes - Réaménagement de dette – SA HLM CITE JARDINS - Convention de mise à disposition de locaux – Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) - Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l’ann - Création d’emplois permanents - Budget primitif de la Ville - Exercice 2024 - Convention de mise à disposition de locaux – Association UFC Que Choisir - Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2024 - Création d’une autorisation de programme – Plan école - Création d’une autorisation de programme – Piste cyclable RD79 - Budget primitif de la Zac du Lauragais-Tolosan – Exercice 2024 - Création d’une autorisation de programme – Lieu hybride - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 février 2024 - Convention annuelle d’aide au fonctionnement de l’Espace Vie Sociale « Fonds locaux Caisse d’Allocations Familiales » - Création d’une autorisation de programme – Budgets participatifs - Participation de la Ville de Castanet-Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l’école associative sous contrat avec l’ - Budget primitif du parking Clémence Isaure – Exercice 2024 - Garantie d’emprunt à Patrimoine Languedocienne Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré et convention de garantie d’ - Modification de la composition de la commission Cohésion Sociale et Solidarités, de la commission Commerces, Artisanat e - Taux des contributions directes – Exercice 2024

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
202414

Budget primitif de la Ville — Exercice 2024

202415

Budget primitif du parking Clémence Isaure – Exercice 2024

202416

Budget primitif de la Zac du Lauragais — Tolosan – Exercice 2024

202418

Durée d’amortissement des immobilisations – Budget principal et budgets annexes

202419

Création d’une autorisation de programme – Lieu hybride

202420

Création d’une autorisation de programme – Plan école

202421

Création d’une autorisation de programme – Piste cyclable RD79

202422

Création d’une autorisation de programme – Budgets participatifs

202423

Garantie d’emprunt à Patrimoine Languedocienne Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Construction en VEFA de 16 logements – Résidence ILONA –

202424

Réaménagement de dette — SA HLM CITE JARDINS

202430

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2024

202431

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l’année 2024

202432

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l’école associative sous contrat avec l’Education Nationale « La Calandreta » pour l’année 2024

202717

Taux des contributions directes — Exercice 2024

❤️ Social & Santé 3 délibérations
202426

Modification de la composition de la commission Cohésion Sociale et Solidarités, de la commission Commerces, Artisanat et Economie et de la commission Démocratie participative et communication

202427

Convention annuelle d’aide au fonctionnement de l’Espace Vie Sociale « Fonds locaux Caisse d’Allocations Familiales »

202429

Convention de mise à disposition de locaux – Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT)

🏛️ Administration 1 délibération
202413

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 27 février 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
202425

Création d’emplois permanents

🤝 Vie associative 1 délibération
202428

Convention de mise à disposition de locaux – Association UFC Que Choisir

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