17 décembre 2019
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Décision Modificative n°4 — Budget Principal de la Ville 2019
Fonds de concours d'investissement au SICOVAL pour la construction d'un nouvel ALSH sur le territoire communal : avenant n°2
D'ébat d'Orientations budgétaires 2020
Taux des contributions directes — Exercice 2020
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2020
Subvention exceptionnelle au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2019
Acquisition de la parcelle CA 144 sise chemin Lacassagne
Désaffectation et déclassement d'un espace vert en Zone Industrielle de Vic-les-Graves - Cession du dit terrain à Monsieur Rémi PALAZY
Convention relative à la réalisation de travaux carrefour RD79 et chemin de la Rivière et Renforcement du chemin de la Rivière à Castanet-Tolosan
Convention de servitudes SDEHG place René CHAR
SDEHG Petits travaux urgents en 2020
Convention de prestation de service d'entretien et réparation de véhicules légers, poids lourds et matériel agricole avec le Sicoval
Créations d'emplois permanents
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