CM

29 janvier 2019

Castanet 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations

D'ébat d'orientations budgétaires 2019

Garantie d'emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d'emprunt avec la Ville – Amélioration d'un logement PLS – 72, avenue Salvador Allende

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal

Subventions aux associations

Approbation de la rénovation de la s'alle communale de Vic

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Echange de terrains avec soulte, entre la Ville de Castanet-Tolosan et la société FONTA Catalina

Aménagement de la Zone Industrielle AUx du PLU – échange de terrains sans soulte avec la société ESSOR Développement

Ressources humaines 2 délibérations

RIFSEEP

Créations de postes

Vie associative 1 délibération

S'outien à l'Association des Maires de France (AMF) pour la résolution adoptée l'ors du c'ongrès 2018

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