Conseil municipal du 2019-01-29

Castanet 29 janvier 2019 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Approbation de la rénovation de la salle communale de Vic - Soutien à l’Association des Maires de France (AMF) pour la résolution adoptée lors du congrès 2018 - Subventions aux associations - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal - Echange de terrains avec soulte, entre la Ville de Castanet-Tolosan et la société FONTA Catalina - Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Amélioration d’un l - Aménagement de la Zone Industrielle AUx du PLU – échange de terrains sans soulte avec la société ESSOR Développement - RIFSEEP - Créations de postes - Débat d’orientations budgétaires 2019

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20191

Débat d’orientations budgétaires 2019

20192

Garantie d’emprunt à la société HLM Cité Jardins et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Amélioration d’un logement PLS – 72, avenue Salvador Allende

20193

Admission en non — valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal

20198

Subventions aux associations

20199

Approbation de la rénovation de la salle communale de Vic

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20194

Echange de terrains avec soulte, entre la Ville de Castanet-Tolosan et la société FONTA Catalina

20195

Aménagement de la Zone Industrielle AUx du PLU – échange de terrains sans soulte avec la société ESSOR Développement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20196

RIFSEEP

20197

Créations de postes

🤝 Vie associative 1 délibération
201910

Soutien à l’Association des Maires de France (AMF) pour la résolution adoptée lors du congrès 2018

WEB ods_auto:data.haute-garonne.fr:deliberations-commune-castanet-tolosan:2019-01-29
Ouvrir →

📬 Suivre Castanet

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.