Conseil municipal du 2019-02-19

Compte de Gestion 2018 — Budget annexe ZAC

Compte de Gestion 2018 — Budget annexe du parking Clémence Isaure

Compte de Gestion 2018 — Budget annexe Bâtiments locatifs

Compte Administratif 2018 — Budget annexe de la ZAC

Compte Administratif 2018 — Budget annexe du parking Clémence Isaure *

Compte Administratif 2018 — Budget annexe Bâtiments locatifs *

Affectation du résultat — Exercice 2018 Budget annexe du Parking Clémence Isaure

Budget Primitif de la Ville — Exercice 2019

Reprise des résultats de clôture des budgets annexes ZAC et Bâtiments locatifs au budget principal 2019

Taux des contributions directes — Exercice 2019

Budget Primitif Parking Clémence Isaure — Exercice 2019 *

Garantie d’emprunt à la société HLM PROMOLOGIS et convention de garantie d’emprunt avec la Ville – Acquisition en VEFA de 16 logements – Avenue Salettes – Tranche 3

Indemnité de gestion et de conseil du receveur municipal

Maintien du taux de la Taxe d’Aménagement sur le territoire communal suite à l’approbation du PLU révisé et instauration d’un périmètre de Taxe d’Aménagement Majorée (TAM)

Suppression de la majoration de la valeur locative foncière des terrains constructibles non bâtis

Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l’année 2019

Subvention aux écoles pour les classes de découverte et les sorties scolaires

Subvention à l’école de la Calandreta pour les classes de découverte et les sorties scolaires

Approbation de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) *

Mise en cohérence avec les nouvelles zones du PLU des droits de préemption urbain simple et renforcé suite à l’approbation du PLU révisé

Recours à la procédure de Déclaration d’utilité Publique (DUP) et d’enquête parcellaire (EP) pour les parcelles comprises dans le périmètre du projet de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Quartier D

Autorisation de dépôt du dossier de demande d’autorisation environnementale unique

Convention de partenariat Open Data avec le Conseil départemental

SDEHG — Rénovation éclairage public de la rue des Ormes

SDEHG — Procédure de traitement des petits travaux