CM
4 juillet 2023
Castanet
4 délibérations
4
délibérations
2
Ressources humaines
1
Administration
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Ressources humaines
2 délibérations
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Approbation du guide du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan
Administration
1 délibération
Election du (de la) vice — président(e) et du (de la) vice-président(e) délégué(e)
Autres decisions
1 délibération
Désignation des membres de la Commission permanente
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