12 avril 2023

Compte de gestion 2022 — Budget Ville

Compte administratif 2022 — Budget Ville

Affectation du résultat — exercice 2022 budget ville

Taux des contributions directes — Exercice 2023

Budget primitif de la Ville — Exercice 2023

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2023

Droits et tarifs municipaux

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classes pour l'année 2023

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec l'Education Nationale « La Calandreta » pour l'année 2023

Compte de gestion 2022 — Budget annexe de la ZAC du Lauragais-Tolosan

Compte administratif 2022 — Budget annexe de la ZAC du Lauragais-Tolosan

Approbation du bilan annuel des acquisitions et des cessions d'immeubles et droits réels immobiliers - Année 2022

Affectation du résultat — exercice 2022 budget annexe Zac du Lauragais-Tolosan

Budget primitif de la Zac du Lauragais — Tolosan – Exercice 2023

Rétrocession à la Ville par la société SCCV SALETTES MANSET CASTANET-TOLOSAN d'une partie de la voirie et des trottoirs aux droits de la résidence TERRA CASTANEA sise chemin du Marès

Echange de terrains avec soulte, entre la Commune et Madame et Monsieur Gilles LAGRAVERE

Acquisition parcelle BR 226 à Madame Anne DUPUY et Monsieur Jocelyn LAGRAVERE

Compte de gestion 2022 — Budget annexe du parking Clémence Isaure

Compte administratif 2022 — Budget annexe du parking Clémence Isaure

Affectation du résultat — exercice 2022 budget annexe parking Clémence Isaure

Budget primitif du parking Clémence Isaure – Exercice 2023

Approbation du guide du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan

Mise à disposition d'agent auprès du CCAS

Renouvellement des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS

Création d'une instance participative de pilotage de l'Espace de Vie Sociale et approbation de son Règlement Intérieur

Indemnités de fonctions des élus

Remplacement d'un membre titulaire et d'un membre suppléant de la Commission Communale des Impôts Directs

Convention de prestation de service pour l'entretien et la maintenance des équipements en signalisation lumineuse tricolore-Linéo 6

Modification de la composition de la commission Educations, Jeunesse et Sport et de la commission Commerces, Artisanat et économie

Convention de mise à disposition des installations et équipements sportifs communaux

Transport : Adhésion de la Ville à l'association « Rallumons l'étoile »

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2023

Adoption du nouveau tableau des effectifs

Création d'emploi non permanent

Remplacement du représentant de la Ville à l'association Le Tremplin

Remplacement d'un représentant du Conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Jean-Jaurès

Adoption du règlement intérieur de la réserve communale de sécurité