CM

20 juin 2024

Castanet-Tolosan 10 délibérations

10

délibérations

6

Social & Santé

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Social & Santé 6 délibérations
15

Compte de Gestion 2023 — Budget CCAS

17

Compte Administratif 2023 — Budget CCAS

19

Affectation du résultat — Exercice 2023 Budget principal du CCAS

21

Décision Modificative n°1 valant Budget Supplémentaire 2024 - Budget Principal du CCAS 2024

23

Modification du règlement du temps de travail du CCAS de Castanet-Tolosan

24

Modification de la charte du télétravail du CCAS

Finances & Budget 4 délibérations
16

Compte de Gestion 2023 — Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »

18

Compte Administratif 2023 — Budget Résidence Autonomie « Les Claires Fontaines »

20

Affectation du résultat — Exercice 2023 - Budget de la Résidence autonomie « Les Claires Fontaines »

22

Décision Modificative n°2 valant Budget Supplémentaire – Budget Annexe Résidence d'Autonomie « Les Claires Fontaines » 2024

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