CM

1 avril 2025

Castanet-Tolosan 28 délibérations

28

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (28)

Autres decisions 9 délibérations

Convention constitutive d'un groupement de commande - prestation de titres restaurant support papier et dématérialisé pour la Communauté d'agglomération du SICOVAL et ses communes ou établissements membres 2026-2029

Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois

Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)

SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de commande d'éclairage

SDEHG — Rénovation du coffret de commande rue des Ecoles

Projet de réalisation d'ombrières

Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla

Convention prêt à usage chemin des Anes

Finances & Budget 6 délibérations

Taux des contributions directes — Exercice 2025

Budget Primitif Ville — Exercice 2025

Budget Primitif Clémence Isaure — Exercice 2025

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025

Subvention aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l'année 2025

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec l'Education Nationale "La Calandreta" pour l'année 2025

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025

Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets

Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 sise lieu-dit "LA GRANDE RIVIERE"

Éducation 2 délibérations

Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école

Convention constitutive d'un groupement de commande - Service de préparation et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029

Ressources humaines 2 délibérations

Création d'emplois permanents

Création d'emplois non permanents

Social & Santé 2 délibérations

Modification de la composition de la commission Cohésion Sociale et Solidarités

Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora

Vie associative 2 délibérations

Adhésion de la Ville à l'Association des Bibliothécaires de France

Adhésion à l'Association Comité Local d'Agrément du Sol-Violette

Administration 1 délibération

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025

Sport 1 délibération

Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale

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