1 avril 2025
28
délibérations
9
Autres decisions
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Convention constitutive d'un groupement de commande - prestation de titres restaurant support papier et dématérialisé pour la Communauté d'agglomération du SICOVAL et ses communes ou établissements membres 2026-2029
Maintien de l'indemnisation à 100% des agents publics communaux en congé de maladie ordinaire les trois premiers mois
Adhésion à La Fédération des Centres Sociaux de France (FCSF) et la Fédération Interdépartementale Garonne Occitanie (FIGO)
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
SDEHG — Rénovations de plusieurs armoires de commande d'éclairage
SDEHG — Rénovation du coffret de commande rue des Ecoles
Projet de réalisation d'ombrières
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage par le CD31 - Réalisation de coussins berlinois route de Mervilla
Convention prêt à usage chemin des Anes
Taux des contributions directes — Exercice 2025
Budget Primitif Ville — Exercice 2025
Budget Primitif Clémence Isaure — Exercice 2025
Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2025
Subvention aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l'année 2025
Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec l'Education Nationale "La Calandreta" pour l'année 2025
Budget Primitif Zac du Lauragais — Tolosan - Exercice 2025
Cession DEBORD — parcelle BK91 sise Chemin des Chalets
Cession à Monsieur GUYRAUD de la parcelle ZA 50 sise lieu-dit "LA GRANDE RIVIERE"
Révision des autorisations de programme Lieu hybride, Piste cyclables RD79 et Plan école
Convention constitutive d'un groupement de commande - Service de préparation et de livraison de repas en liaison froide pour la restauration scolaire 2025-2029
Création d'emplois permanents
Création d'emplois non permanents
Modification de la composition de la commission Cohésion Sociale et Solidarités
Projet Culturel Scientifique Educatif et Social (PCSES) de Castagora
Adhésion de la Ville à l'Association des Bibliothécaires de France
Adhésion à l'Association Comité Local d'Agrément du Sol-Violette
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 11 février 2025
Création autorisation de programme — Rénovation piscine municipale
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