29 mars 2022

Taux des contributions directes — Exercice 2022

Budget primitif de la Ville — Exercice 2022

Attribution de subventions aux associations Loi 1901 - Exercice 2022

Participation de la Ville de Castanet — Tolosan aux dépenses de fonctionnement de l'école associative sous contrat avec l'Education Nationale la « Calandreta »

Subventions aux coopératives scolaires pour les sorties, les classes de découvertes ou les projets de classe pour l'année 2022

Budget Primitif ZAC Quartier durable du Lauragais Tolosan - Exercice 2022

Protocole transactionnel dans le cadre du traité de concession portant sur l'aménagement de la ZAC du Quartier durable du Lauragais-Tolosan

Convention relative à l'utilisation de l'outil informatique et mise en place d'un guichet unique : Guichet Urb@nisme : autorisations & foncier – Communauté d'agglomération du Sicoval/Commune de Castan

Acquisition des parcelles communes de la copropriété du « Touron » et de parcelles boisées

Convention relative à la réalisation de travaux d'urbanisation sur le domaine public routier départemental – Aménagement de trottoirs et pistes cyclables RD 813

Création d'une Maison France Services

Rapport annuel de la commission Communale pour l'Accessibilité

Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial standard avec les Voies Navigables de France

Création d'un Espace de Vie Sociale communal

Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Ville et le CCAS

Création d'emplois permanents

Création d'emplois non permanents

Transport : Adhésion de la Ville à l'Association « Rallumons l'étoile »

Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme EE ACTEE pour la rénovation énergétique de la piscine

Budget Primitif Parking Clémence Isaure — Exercice 2022